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Approuver les comptes en A.G ou pas ?

s0c Messages postés 57 Date d'inscription lundi 22 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 janvier 2014 - Modifié par s0c le 19/01/2014 à 16:18
mpmp93 Messages postés 6652 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 - 20 janv. 2014 à 11:54

Bonjour à tous,
Besoins de renseignements svp.

Nous avons très bientôt notre A.G ( la semaine prochaine), et nous nous sommes rendu compte lors de notre convocation, que dans l'ordre du jour, dans les comptes de l'exercice que le syndic nous demande d'approuver, se trouve des travaux qui n'ont jamais était voté en A.g, ( 700 Euros +150 + 120 )., dont un, qui aurait du être prise intégralement pas l'un des propriétaire mais qui a été payé par tous.

N'étant tous pas d'accords avec ça, ( petite réunion avec tout les proprio.) peut on refuser d'approuver ces comptes ? si oui, y'a t'il des conséquence pour nous ?

Merci pour votre aides.

Bien Cordialement

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3 réponses

Réponse 1 / 3

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 515
19 janv. 2014 à 19:41

Bonsoir,

Votre Conseil syndical dispose certainement d'un budget qui a été voté lors de l'AG pour permettre une intervention sans avoir à attendre la prochaine AG., et pour votre Syndic, il en va certainement de-même et ce, pour l'entretien générale.
Savez-vous si votre Syndic avait besoin de recevoir l'accord du président du C.S ?

Cordialement.

s0c Messages postés 57 Date d'inscription lundi 22 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 janvier 2014
20 janv. 2014 à 08:50

Absolument, le syndic devais déjà présenter 2 devis au président du C.S pour tout travaux au dessus de la somme de 500 Euros, et avoir ça signature.
Mais ni l'un, ni l'autre n'a été fais.
Cordialement

mpmp93 Messages postés 6652 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 889
20 janv. 2014 à 09:23

Bonjour,

Je signale que le CS (Conseil Syndical) peut aussi se remuer les fesses pour trouver de son coté des devis. idem pour tout copropriétaire qui se sentirait un minimum concerné par le fonctionnement de la copropriété:
https://www.immo-scope.com/article/immobilier/page/copropriete_devisEtTravaux

A+

s0c
Modifié par s0c le 20/01/2014 à 10:55

Merci Mpmp93 pour votre remarque,
Je suis tout à fais d'accord avec vous, mais essayons de ne pas oublier que nous payons des honoraires pour qu'un travail soit bien fais...
"Aide du CS " ne veut pas dire prendre la place du syndic dans ses fonctions, sinon, on passerait syndic bénévole.
Bien Cordialement

mpmp93 Messages postés 6652 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 889
Modifié par mpmp93 le 20/01/2014 à 12:18

Bonjour,

Vous payez des honoraires pour des prestations de base:
- appels de charge trimestriels
- gestion comptable
- relance simples...

Regardez bien le contrat de syndic. beaucoup prévoient des lignes de facturation pour recherche d'entreprise, convocation d'AG extraordinaires...

J'ai été syndic bénévole. J'ai eu un copro qui quand il avait à me demander un truc m'écrivait en recommandé AR. Une fois, bon... deux fois je suis allé le voir et je lui ai demandé pourquoi il m'écrivait en recommandé AR. réponse:
- ben la loi dit qu'il faut écrire en recommandé AR...

Moi je lui ai expliqué:
1) je suis bénévole, j'ai pas de temps à passer à LA POSTE pour récupérer des lettres
2) quand ce sont de simples questions, j'ai une porte avec une sonnette et je suis là le soir, sinon j'ai un téléphone et une adresse mail...

Et c'était une histoire de compteur d'eau. Je lui ai donné les coordonnées de la sté pour le faire changer et prendre rdV. Il m'a ré-écrit une lettre n recommandé 3 semaines après... Que je suis pas allé chercher. Mais je suis allé le voir. Il m'a dit: je paye des charges, c'est à vous de prendre rendez-vous!

Le discours: "on paye des charges..;"

Mon discours: "Vous voulez maitriser les charges" -> bougez-vous les fesses!

Un syndic ne peut faire exécuter des travaux urgents sans accord de l'AG...; Très bien, on fera une AG. Les travaux coûtent 700€. Personne n'ira chercher d'autres devis. 700€ + frais d'AG, 300 à 500€.... Bonjour l'efficacité.

Moi je laisse tomber. je pensais faire bien en essayant d'avoir un discours logique...

Mais puisqu'il y a des lois et des textes, suivez ces textes et payez, casquez, raquez.... Et ne venez pas vous plaindre que les charges sont chères et vous ne savez pas comment las maitriser.

A+

Réponse 2 / 3

mpmp93 Messages postés 6652 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 889
19 janv. 2014 à 16:28

Bonjour

Si ce sont des travaux urgents (réparation tuyau eau alimentation générale par exemple) le syndic ne peut attendre le résultat d'une AG.

Cordialement

s0c Messages postés 57 Date d'inscription lundi 22 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 janvier 2014
19 janv. 2014 à 16:50

Bonjour et merci mpmp93,
Mais dans ce cas, ça discrédite Le petit trois de la 8eme recommandation de la C.R.C ?

Qui Précise :

"La commission rappelle qu'aucun Fonds ne peut être appelé pour des travaux d'urgence si le syndic ne convoque pas une assemblée générale immédiatement après l'appel.
A noter : La cour de cassation a admis qu'une assemblée générale pouvait valablement refuser de ratifier des travaux d'urgence en l'absence d'assemblée générale immédiate ; dans ce cas le Syndic est redevable des sommes engagées . "

En ce qui nous concerne, d'une : aucun appel n'a été fais, et deux, ce n'était pas du-tout urgent.
Bien Cordialement

mpmp93 Messages postés 6652 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 889
19 janv. 2014 à 19:07

Avez-vous pensé au coût de convocation d'une AG extraordinaire....
Votre texte va à l'encontre de l'efficacité de fonctionnement d'un syndic en général.

s0c Messages postés 57 Date d'inscription lundi 22 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 janvier 2014
20 janv. 2014 à 08:45

Bonjour mpmp 93,

Oui oui, bien sur, mais ce n'est pas une raison pour qu'un syndique face ce qu'il veut.

Et concernant l'efficacité de fonctionnement d'un syndic, je pense que si ce texte existe, c'est surement du au faite que certains syndic prenais justement trop gout à être efficace.

N'oublions pas les honoraire " sur travaux" pour les syndic non plus.

merci
Cdlt

Réponse 3 / 3

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 515
Modifié par Paris... le 19/01/2014 à 19:43

Bonjour,

Lors de l'AG, demander au Syndic que les frais représentant un montant de --- EURO et dont la facture a été réglée et répartie en charges communes à l'ensemble du Syndicat, que ceux-ci soient imputés "au seul compte du Copropriétaire (M. X)" pour qui ces travaux ont été réalisés et ainsi, le Syndicat se verra remboursé du même montant.

Cordialement.

s0c Messages postés 57 Date d'inscription lundi 22 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 janvier 2014
20 janv. 2014 à 08:46

Bonjour Paris, et merci pour votre réponse, nous allons faire comme vous dite.
Bien Cordialement

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