Approuver les comptes en A.G ou pas ?
s0c
Messages postés
63
Statut
Membre
-
mpmp93 Messages postés 7217 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
mpmp93 Messages postés 7217 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour à tous,
Besoins de renseignements svp.
Nous avons très bientôt notre A.G ( la semaine prochaine), et nous nous sommes rendu compte lors de notre convocation, que dans l'ordre du jour, dans les comptes de l'exercice que le syndic nous demande d'approuver, se trouve des travaux qui n'ont jamais était voté en A.g, ( 700 Euros +150 + 120 )., dont un, qui aurait du être prise intégralement pas l'un des propriétaire mais qui a été payé par tous.
N'étant tous pas d'accords avec ça, ( petite réunion avec tout les proprio.) peut on refuser d'approuver ces comptes ? si oui, y'a t'il des conséquence pour nous ?
Merci pour votre aides.
Bien Cordialement
Besoins de renseignements svp.
Nous avons très bientôt notre A.G ( la semaine prochaine), et nous nous sommes rendu compte lors de notre convocation, que dans l'ordre du jour, dans les comptes de l'exercice que le syndic nous demande d'approuver, se trouve des travaux qui n'ont jamais était voté en A.g, ( 700 Euros +150 + 120 )., dont un, qui aurait du être prise intégralement pas l'un des propriétaire mais qui a été payé par tous.
N'étant tous pas d'accords avec ça, ( petite réunion avec tout les proprio.) peut on refuser d'approuver ces comptes ? si oui, y'a t'il des conséquence pour nous ?
Merci pour votre aides.
Bien Cordialement
A voir également:
- Approbation des comptes copropriété
- Cour des comptes - Guide
- Copropriété - Guide
- Appartement sans copropriété - Forum acheter un appartement
- Solde créditeur copropriété - Forum copropriété
- Changement fenêtre copropriété conflit - Forum copropriété
3 réponses
Bonsoir,
Votre Conseil syndical dispose certainement d'un budget qui a été voté lors de l'AG pour permettre une intervention sans avoir à attendre la prochaine AG., et pour votre Syndic, il en va certainement de-même et ce, pour l'entretien générale.
Savez-vous si votre Syndic avait besoin de recevoir l'accord du président du C.S ?
Cordialement.
Votre Conseil syndical dispose certainement d'un budget qui a été voté lors de l'AG pour permettre une intervention sans avoir à attendre la prochaine AG., et pour votre Syndic, il en va certainement de-même et ce, pour l'entretien générale.
Savez-vous si votre Syndic avait besoin de recevoir l'accord du président du C.S ?
Cordialement.
Bonjour
Si ce sont des travaux urgents (réparation tuyau eau alimentation générale par exemple) le syndic ne peut attendre le résultat d'une AG.
Cordialement
Si ce sont des travaux urgents (réparation tuyau eau alimentation générale par exemple) le syndic ne peut attendre le résultat d'une AG.
Cordialement
Bonjour et merci mpmp93,
Mais dans ce cas, ça discrédite Le petit trois de la 8eme recommandation de la C.R.C ?
Qui Précise :
"La commission rappelle qu'aucun Fonds ne peut être appelé pour des travaux d'urgence si le syndic ne convoque pas une assemblée générale immédiatement après l'appel.
A noter : La cour de cassation a admis qu'une assemblée générale pouvait valablement refuser de ratifier des travaux d'urgence en l'absence d'assemblée générale immédiate ; dans ce cas le Syndic est redevable des sommes engagées . "
En ce qui nous concerne, d'une : aucun appel n'a été fais, et deux, ce n'était pas du-tout urgent.
Bien Cordialement
Mais dans ce cas, ça discrédite Le petit trois de la 8eme recommandation de la C.R.C ?
Qui Précise :
"La commission rappelle qu'aucun Fonds ne peut être appelé pour des travaux d'urgence si le syndic ne convoque pas une assemblée générale immédiatement après l'appel.
A noter : La cour de cassation a admis qu'une assemblée générale pouvait valablement refuser de ratifier des travaux d'urgence en l'absence d'assemblée générale immédiate ; dans ce cas le Syndic est redevable des sommes engagées . "
En ce qui nous concerne, d'une : aucun appel n'a été fais, et deux, ce n'était pas du-tout urgent.
Bien Cordialement
Bonjour mpmp 93,
Oui oui, bien sur, mais ce n'est pas une raison pour qu'un syndique face ce qu'il veut.
Et concernant l'efficacité de fonctionnement d'un syndic, je pense que si ce texte existe, c'est surement du au faite que certains syndic prenais justement trop gout à être efficace.
N'oublions pas les honoraire " sur travaux" pour les syndic non plus.
merci
Cdlt
Oui oui, bien sur, mais ce n'est pas une raison pour qu'un syndique face ce qu'il veut.
Et concernant l'efficacité de fonctionnement d'un syndic, je pense que si ce texte existe, c'est surement du au faite que certains syndic prenais justement trop gout à être efficace.
N'oublions pas les honoraire " sur travaux" pour les syndic non plus.
merci
Cdlt
Bonjour,
Lors de l'AG, demander au Syndic que les frais représentant un montant de --- EURO et dont la facture a été réglée et répartie en charges communes à l'ensemble du Syndicat, que ceux-ci soient imputés "au seul compte du Copropriétaire (M. X)" pour qui ces travaux ont été réalisés et ainsi, le Syndicat se verra remboursé du même montant.
Cordialement.
Lors de l'AG, demander au Syndic que les frais représentant un montant de --- EURO et dont la facture a été réglée et répartie en charges communes à l'ensemble du Syndicat, que ceux-ci soient imputés "au seul compte du Copropriétaire (M. X)" pour qui ces travaux ont été réalisés et ainsi, le Syndicat se verra remboursé du même montant.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais ni l'un, ni l'autre n'a été fais.
Cordialement
Je signale que le CS (Conseil Syndical) peut aussi se remuer les fesses pour trouver de son coté des devis. idem pour tout copropriétaire qui se sentirait un minimum concerné par le fonctionnement de la copropriété:
https://www.immo-scope.com/article/immobilier/page/copropriete_devisEtTravaux
A+
Je suis tout à fais d'accord avec vous, mais essayons de ne pas oublier que nous payons des honoraires pour qu'un travail soit bien fais...
"Aide du CS " ne veut pas dire prendre la place du syndic dans ses fonctions, sinon, on passerait syndic bénévole.
Bien Cordialement
Vous payez des honoraires pour des prestations de base:
- appels de charge trimestriels
- gestion comptable
- relance simples...
Regardez bien le contrat de syndic. beaucoup prévoient des lignes de facturation pour recherche d'entreprise, convocation d'AG extraordinaires...
J'ai été syndic bénévole. J'ai eu un copro qui quand il avait à me demander un truc m'écrivait en recommandé AR. Une fois, bon... deux fois je suis allé le voir et je lui ai demandé pourquoi il m'écrivait en recommandé AR. réponse:
- ben la loi dit qu'il faut écrire en recommandé AR...
Moi je lui ai expliqué:
1) je suis bénévole, j'ai pas de temps à passer à LA POSTE pour récupérer des lettres
2) quand ce sont de simples questions, j'ai une porte avec une sonnette et je suis là le soir, sinon j'ai un téléphone et une adresse mail...
Et c'était une histoire de compteur d'eau. Je lui ai donné les coordonnées de la sté pour le faire changer et prendre rdV. Il m'a ré-écrit une lettre n recommandé 3 semaines après... Que je suis pas allé chercher. Mais je suis allé le voir. Il m'a dit: je paye des charges, c'est à vous de prendre rendez-vous!
Le discours: "on paye des charges..;"
Mon discours: "Vous voulez maitriser les charges" -> bougez-vous les fesses!
Un syndic ne peut faire exécuter des travaux urgents sans accord de l'AG...; Très bien, on fera une AG. Les travaux coûtent 700€. Personne n'ira chercher d'autres devis. 700€ + frais d'AG, 300 à 500€.... Bonjour l'efficacité.
Moi je laisse tomber. je pensais faire bien en essayant d'avoir un discours logique...
Mais puisqu'il y a des lois et des textes, suivez ces textes et payez, casquez, raquez.... Et ne venez pas vous plaindre que les charges sont chères et vous ne savez pas comment las maitriser.
A+