Retractation d'un bail après signature

ericdu68 Messages postés 9 Date d'inscription lundi 13 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2013 - 30 nov. 2013 à 21:19
 ns - 3 déc. 2013 à 07:30
Bonjour

Je vous explique mon cas qui est un peut compliquer et je souhaiterais avoir votre aide et vos témoignages, merci.

Mon papa loue actuellement un duplex 3F et déménage le 15/01/2014 dans son nouveau logement, moi ayant contacter les propriétaires actuels de mon papa pour que je puisse reprendre la location de son duplex, un bail à été signer aujourd'hui en mon nom pour le 16/01/2014. Mon papa à vécu 8 ans dans ce logement et n'as jamais rien refait à neuf (peinture, tapisserie, sol et autre), mon papa avait versé 2 cautions à l'époque et comme rien n'as jamais été rafraîchie ce qui lui fait automatiquement perdre au moins 1 caution pour la remise en état des lieux avant nouveau locataire ( 1 a 2 suivant l'état des lieux ). Donc j'ai demander aux propriétaires si il serais d'accord pour prendre 1 caution de mon papa et me la transférer pour moi qui me servirais donc de caution à moi et de rendre une caution à mon papa et en contre partie avec le transfert pour ma caution je referais entièrement l'appartement à neuf du sol au plafond et que les travaux, accessoire etc serais à ma charges. Les propriétaires étant d'accord nous avons signer avec le bail un compromis d'accord pour le transfert de 1 caution qui me revient et que en contre partie je m'engage à refaire l'appartement à neuf et a mes propre frais.

Donc le 16/01/2014 seras le jour de la remise des clés et la propriétaire ma également demander de lui remettre ce jours la la moitié du loyer d'un montant de 330 qui couvrirais la location du 16/01/2014 au 31/01/2014.

Quelques heures après la signature je me suis poser quelques questions et quelques incompréhension me sont venues.
Pour être bref, je paye une caution de 560,00 € qui est un transfert, je paye les fournitures pour les travaux et je dois payé la moitié du loyer dans un logement usé par le temps et je dois également passer des heures et jours à travailler non stop dans cet appartement pour le remise neuf et pendant ces travaux il est impossible d'y emménager et y habiter. je ne trouve pas cela très juste.
Après m'avoir poser ces questions je prend l'initiative de contacter les propriétaires pour leurs informés de tout cela et demander un délais de travaux ce qui est normal et juste.
Le propriétaire a été froid dans sa façon de me répondre et d'une façon très antipathique également et il m'as tout simplement répondu que je dois leurs écrire et qui répondront positivement ou négativement ( sa façon de répondre à été du genre ouai tu commence a me casser les coui... là ).
pour être claire je demande un délais de travaux, car je ne peux les réalisés dans un appartement meublé ce qui veux dire que je n'y vie pas, je dois payé des fournitures et travaillé dedans pour le mettre à neuf.

Si les propriétaires ne sont pas d'accord suite à ma demande et me refuse ce délais de remise à neuf, j'aimerais annulé le bail, comment dois-je faire ?

Merci pour votre aide.

4 réponses

Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509
30 nov. 2013 à 21:23
Bonjour,

La réponse est simple : bail signé, bail engagé ...
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ericdu68 Messages postés 9 Date d'inscription lundi 13 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2013
30 nov. 2013 à 21:38
Donc si je veux annuler le bail je dois dois envoyer le 16/01/201 vu que le bail a été signer pour le 16/01/2014, donc envoyé un prévis pour qui comprend le délais des 3 mois c'est bien cela ?
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maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 702
1 déc. 2013 à 06:58
Bonjour,
oui c'est bien cela. Vous pouvez envoyer votre préavis maintenant, mais comme la date d'effet du bail est le 16/01 votre préavis débutera a cette date la et vous êtes redevable du loyer et des charges durant tout le préavis, sauf si relocation entre temps.
Votre papa étant locataire jusqu'au 15/01 si l'appartement est reloué le 16/01 vous n'aurez rien a payer.... Par contre si il est reloué le 15/02 par exemple vous aurez a payer du 16/01 au 14/02.

vous auriez du négocier la gratuité des 15 jours de janvier contre remise en état.... Mais par écrit.

Cordialement
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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 922
1 déc. 2013 à 09:32
Ce que j'ai du mal a comprendre c'est que si votre père habite dans ce logement depuis 8 ans il y a une usure naturelle et en aucun cas le propriétaire ne pourra retenir quoi que ce soit sur le dépôt de garantie si il n'y a pas de dégradations mais seulement de la vétusté.

Vous refaites un appartement entièrement a vos frais alors qu'il ne vous appartient pas.Avez vous vraiment pensé au coût de cette réfection?
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bailleurx Messages postés 5439 Date d'inscription samedi 17 novembre 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 27 septembre 2019 1 282
Modifié par bailleurx le 1/12/2013 à 21:50
non la vetusté au bout de 8 ans ce n'est pas 100% de la remise en état au mieux i peut esperer 30 à 50%
et en tous cas il ne faut pas confondre ce qui c'est abimé naturellement par le soleil pour par une utilisation normale de ce qui a été dégrade par le locataire...

le pire c'est qu'eric s'est engagé à remettre à neuf
et donc s'il ne prend plus le logement
il devra non seulement donner 3 mois de préavis mais aussi faire les travaux pour la remise "A NEUF" du logement (ce en quoi il s'est engagé)

en admettant qu'en faisant lui même les travaux le montant des fourniture ai été de seulement 600€ (montant correspondant au DG) on peut supposer que le montant réel des travaux fait par une entreprise serait d'environ 2 ou 3000€ (qui auraient du être retenus probablement au précédant locataire... son père..)

et donc non seulement le propriétaire ne rendra pas le DG mais pourra demander le payement les sommes manquantes pour la remise A NEUF....


pour répondre plus directement a éric
avez vous pensé qu'en contrepartie de votre travail vous habiterez un logement en bon etat pour le prix d'un logement usagé...
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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 922
2 déc. 2013 à 16:16
Bonjour bailleurx,

Je n'ai jamais dit qu'au bout de 8 ans tout était a refaire et que c'était normal.
Le pére d' Eric y habite depuis 8 ans mais quel était l'état du logement a son entrée???On ne sait pas.
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Bonjour à tous

Je tiens déjà a vous remercier pour vos messages.
Ce soir j'ai eu une réponse de mes propriétaires en me disant qu'il accepte m'as demande de délais de travaux donc je commence a payer mon loyer à partir du 01/02/2014 et que du 16/01/2014 au 31/01/2014 je l'aurais gratuitement pour effectuer mes travaux.

Les propriétaires mon juste dis dans leurs réponses que il trouve cela un peux long pour faire des travaux et si si cela mets 2 semaine c'est que ( je reprend leurs mots ) : Si autant de travaux sont nécessaires dans l'appartement après l'occupation
de M. ***************, c'est que son état s'est nettement dégradé
depuis 2006 puisque l'état des lieux lors de l'entrée stipulait en général "
Bon état".

Et je lui ai répondu gentilement en la remerciant déjà pour l'acceptation du délais que cela va faire plus de 8 ans et que la vétusté et bien le mots réel de l'appartement et que en aucun cas il y a des signes de dégradation, atteinte à la sécurité et à l'hygiène, après 8 ans sans rafraîchir je pense que la question ne se pose même pas. Pour dire mon père n'as même jamais utiliser une perceuse pour quoi que ce sois dans ce logement si ce n'est juste pour accrocher son ventilateur à plafond.
Donc faut pas pousser le bouchon non plus.
Et je lui ai répondu aussi que je suis seul à faire ces travaux en jouant avec mon emploi et que de la tapisserie, peinture et autre ne ce pose pas en 3 jours.

Je vous cite ce qui est écris dans mon bail : TRAVAUX RÉALISER PAR LE LOCATAIRE
*Réfection des sols
*Peintures des murs et plafond ou tapisserie.

Après comme le dis bailleurx je vivrais dans un appartement au plafonds, murs et sols neuf avec mon travail et à mon goût, sachant que je compte bien ne pas dépasser la somme de ma caution qui est de 560,00€, donc ce que je perd en réalité c'est mon temps de travail et d'un autre coté non, car je le fait pour moi.
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bonjour, On ne connaît pas la surface du logement, le nombre de pièces.

Un logement correctement entretenu peut tout à fait être habitable au bout de 8 ans. De plus, vous reprenez l'appartement de votre père et non d'un inconnu.

Soit il y a dégradation, et votre père doit réparation, soit le logement n'est pas si mal, mais vous voulez le refaire "à votre goût", et là le propriétaire n'a pas à entrer dans ces considérations.

De plus, avec les peintures actuelles, qui sont à base d'eau, ça complique moins le travail, si jamais on en tombe, ça se nettoie facilement avec un chiffon mouillé.
Et on peut déplacer les meubles vers le centre de la pièce, du moins sur le côté où l'on travaille, et on n'est pas gêné par les odeurs, et ça sèche très vite.

Le bailleur n'a pas prévu de faire un EDL au départ de votre père ???

Sinon, il n'est pas obligé d' entrer dans ces considérations, vous vous débrouillez en famille.

Et pour le dépôt de garantie, IL faut voir s'il n'y a pas de régularisation de charges.
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