Annuler la signature du compromis de vente
kevinleq
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kevinleq Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour
Moi et ma compagne nous avons signé un compromis pour l'achat d'un terrain le 27 février 2013. Mercredi 6 novembre 2013 nous nous somme rendu cher le notaire pour finalisé l'acte ,or nous avons découvert une servitude d'eau usée de 2 maison mitoyenne a notre terrain et passant en plain milieu de la maison. Lorsque nous avons appris l'existence de cette servitude nous souhaitons plus acheter ce terrain. Il s'est avéré que le propriétaire a creusé dans sont terrain et na pas découvert de tuyau. Il va donc faire les démarche pour faire annulé cette servitude. Or nous nous ne souhaitons plus de ce terrain qui ne nous attire que des ennuis l'agence immobiliere qui nous a vendu le terrain nous appel tous les jours en nous disant que nous ne somme pas dans notre droit et de même pour le notaire qui nous dit que l'on va avoir droit a un procès.
A se jours nous avons demandé les retours des fond versé au notaire. Il a retournée les fond du crédit immo a la banque mais monopolise 80 pour cents du prix du terrain qui est notre apport personnel.
Es-que cela est normal?
Avons nous une solution pour que l'on se débarrasse du terrain qui nous pourrit la vie?
A mon sens le compromis que nous avons signé n'est pas valable du fait que la servitude est apparus cher le notaire le compromis que nous avons signé en stipulai aucune.
Aidé nous a nous sortir de ce pétrin qui nous ronge l'existence
Merci a tous pour vos réponse
Cordialement
Moi et ma compagne nous avons signé un compromis pour l'achat d'un terrain le 27 février 2013. Mercredi 6 novembre 2013 nous nous somme rendu cher le notaire pour finalisé l'acte ,or nous avons découvert une servitude d'eau usée de 2 maison mitoyenne a notre terrain et passant en plain milieu de la maison. Lorsque nous avons appris l'existence de cette servitude nous souhaitons plus acheter ce terrain. Il s'est avéré que le propriétaire a creusé dans sont terrain et na pas découvert de tuyau. Il va donc faire les démarche pour faire annulé cette servitude. Or nous nous ne souhaitons plus de ce terrain qui ne nous attire que des ennuis l'agence immobiliere qui nous a vendu le terrain nous appel tous les jours en nous disant que nous ne somme pas dans notre droit et de même pour le notaire qui nous dit que l'on va avoir droit a un procès.
A se jours nous avons demandé les retours des fond versé au notaire. Il a retournée les fond du crédit immo a la banque mais monopolise 80 pour cents du prix du terrain qui est notre apport personnel.
Es-que cela est normal?
Avons nous une solution pour que l'on se débarrasse du terrain qui nous pourrit la vie?
A mon sens le compromis que nous avons signé n'est pas valable du fait que la servitude est apparus cher le notaire le compromis que nous avons signé en stipulai aucune.
Aidé nous a nous sortir de ce pétrin qui nous ronge l'existence
Merci a tous pour vos réponse
Cordialement
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5 réponses
Il s'est avéré que le propriétaire a creusé dans sont terrain et na pas découvert de tuyau. Il va donc faire les démarche pour faire annulé cette servitude
Bonsoir,
dans ce cas faites inscrire cela comme condition pour la signature, car si le vendeur s'engage en ce sens,il n'y a pas faute de sa part.
Bonsoir,
dans ce cas faites inscrire cela comme condition pour la signature, car si le vendeur s'engage en ce sens,il n'y a pas faute de sa part.
avez vous reçu votre compromis en 2 exemplaires et en 2 recommandés , un pour vous et un pour votre compagne ?
Bonjour
Merci pour votre réponse rapide
Il se trouve que l'on avais bien reçu 2 recommandé mais ma compagne na jamais été chercher le sien a cause des horaire de sont travail.
Es-que cela pourrait suffire a casse le compromis?
Un grand merci encore
Merci pour votre réponse rapide
Il se trouve que l'on avais bien reçu 2 recommandé mais ma compagne na jamais été chercher le sien a cause des horaire de sont travail.
Es-que cela pourrait suffire a casse le compromis?
Un grand merci encore
je sais pas car moi j'ai eu un soucie sur une maison et l'agent avait envoyé qu'un compromis et mon avocate m'a dit que c'était pas pas en règle et va jouer dessus pour reprendre mon dépôt
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