Allègement sur TH
seraig67
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flocroisic Messages postés 29064 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
flocroisic Messages postés 29064 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
j'avais sur la ma taxe d'habitation de l'année 2010 un allègement de 1608 euros qui depuis n'apparait plus. Cet allègement figurait dans la partie Evolution des impositions entre 2009 et 2010 le (b). Je pensais qu'on l'avait supprimer à cause de l'augmentation de revenu de mon gendre et ma fille qui logent avec nous a titre gratuit mais cette année je me suis penché sur le mode de calcul et finalement je ne comprend ni à quoi ça correspond ni pourquoi je n'en bénéficie plus. Y a t-il un calcul spécifique basé sur le RFR ??
D'avance merci !!
j'avais sur la ma taxe d'habitation de l'année 2010 un allègement de 1608 euros qui depuis n'apparait plus. Cet allègement figurait dans la partie Evolution des impositions entre 2009 et 2010 le (b). Je pensais qu'on l'avait supprimer à cause de l'augmentation de revenu de mon gendre et ma fille qui logent avec nous a titre gratuit mais cette année je me suis penché sur le mode de calcul et finalement je ne comprend ni à quoi ça correspond ni pourquoi je n'en bénéficie plus. Y a t-il un calcul spécifique basé sur le RFR ??
D'avance merci !!
1 réponse
Y a t-il un calcul spécifique basé sur le RFR ?? oui
Lire ici : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6219351-taxe-d-habitation-plafonnement-non-applique
Lire ici : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6219351-taxe-d-habitation-plafonnement-non-applique