Quelles impositions TF et TH
genbarr06
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djivi38 Messages postés 64780 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64780 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je possède un 2 pièces à Nice et je voudrais le louer meublé pour des périodes allant jusqu'à 10 mois par an.
Habitant la Corse, nous sommes contrains de venir suivre des soins hospitalier importants à Nice. En fait, nous évitons des frais à la SS et autres organismes pendant ces soin, non hospitalisé. C'est à dire des frais d'Avions ou de bateau avec voiture, d'hôtel et de restaurant obligatoires et pris en parti en charges par les divers organismes.
Quelle fiscalité aurons nous pour la TF et la TH.
Merci
GBM
Je possède un 2 pièces à Nice et je voudrais le louer meublé pour des périodes allant jusqu'à 10 mois par an.
Habitant la Corse, nous sommes contrains de venir suivre des soins hospitalier importants à Nice. En fait, nous évitons des frais à la SS et autres organismes pendant ces soin, non hospitalisé. C'est à dire des frais d'Avions ou de bateau avec voiture, d'hôtel et de restaurant obligatoires et pris en parti en charges par les divers organismes.
Quelle fiscalité aurons nous pour la TF et la TH.
Merci
GBM
A voir également:
- Tf signification
- Otf signification - Forum congés
- Evi signification - Forum Banque et Crédit
- La définition de OTF - Forum CAF
- Opposition sur prestations familiales - Forum CAF
- Prc signification - Guide
3 réponses
Bonjour,
"En fait, nous évitons des frais à la SS et autres organismes pendant ces soin, non hospitalisé. C'est à dire des frais d'Avions ou de bateau avec voiture, d'hôtel et de restaurant obligatoires et pris en parti en charges par les divers organismes. "
cela n'aura aucune incidence sur votre TF. Ce n'est pas le problème du fisc.
Pour la TH, c'est le locataire au 01 janvier qui sera redevable.
"En fait, nous évitons des frais à la SS et autres organismes pendant ces soin, non hospitalisé. C'est à dire des frais d'Avions ou de bateau avec voiture, d'hôtel et de restaurant obligatoires et pris en parti en charges par les divers organismes. "
cela n'aura aucune incidence sur votre TF. Ce n'est pas le problème du fisc.
Pour la TH, c'est le locataire au 01 janvier qui sera redevable.
bonsoir,
Un bail de meublé pour une résidence principale du locataire est de 1 an (pas 10 mois) renouvelable par tacite reconduction ou de 9 mois, non renouvelable, si c'est pour un étudiant.
Un bail de location saisonnière (comme dit : pas pour une résidence principale) est de 90 jours maximum (sauf pour les lieux très touristiques, comme par ex. la côte d'Azur, où la durée peut aller jusqu'à 120 jours).
La TH est due, pour l'année entière, par celui qui a la disposition du logement au 1° janvier (mais jamais due par un locataire saisonnier).
CDT.
Un bail de meublé pour une résidence principale du locataire est de 1 an (pas 10 mois) renouvelable par tacite reconduction ou de 9 mois, non renouvelable, si c'est pour un étudiant.
Un bail de location saisonnière (comme dit : pas pour une résidence principale) est de 90 jours maximum (sauf pour les lieux très touristiques, comme par ex. la côte d'Azur, où la durée peut aller jusqu'à 120 jours).
La TH est due, pour l'année entière, par celui qui a la disposition du logement au 1° janvier (mais jamais due par un locataire saisonnier).
CDT.
La législation juridique et financière évolue en permanence...