10 jours d'ITT pour violence sanction encourus ?
Soo62
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lucas01 Messages postés 2166 Statut Membre -
lucas01 Messages postés 2166 Statut Membre -
Bonsoir,
Voilà je vous explique ma situation.. Au mois de juillet je suis aller fêter mon BAC en boite de nuit et n'ayant pas l'habitude du tout de boire je ne me suis jamais soûlé, et je ne sais pas pourquoi j'ai agressé un homme et je lui est cassé le nez, je n'est aucun souvenir de toute la soirée tant mon état était lamentable, l'homme à eu le nez cassé et 10 jours d'ITT je suis convoqué au commissariat et je me demande ce que je risque sachant que je n'ai jamais eu de soucis avec la justice, un casier vierge et que ma personnalité est toute autre que cela je suis quelqu'un de très gentil et qui ne m'énerve jamais je regrette ce que j'ai fais mais cela est fait..
Merci d'avance de votre aide
Voilà je vous explique ma situation.. Au mois de juillet je suis aller fêter mon BAC en boite de nuit et n'ayant pas l'habitude du tout de boire je ne me suis jamais soûlé, et je ne sais pas pourquoi j'ai agressé un homme et je lui est cassé le nez, je n'est aucun souvenir de toute la soirée tant mon état était lamentable, l'homme à eu le nez cassé et 10 jours d'ITT je suis convoqué au commissariat et je me demande ce que je risque sachant que je n'ai jamais eu de soucis avec la justice, un casier vierge et que ma personnalité est toute autre que cela je suis quelqu'un de très gentil et qui ne m'énerve jamais je regrette ce que j'ai fais mais cela est fait..
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Bonjour,
Je ne suis pas expert en la matière, mais conformément aux données trouvées tu risque 3 ans d'emprisonnement et 45 000€ d'amende..
Le fait que ce n'était pas prémédité ne suffit pas à justifier que ton acte était involontaire.
De plus, il y a circonstance aggravante car tu étais sous l'emprise de l'alcool.
Source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1524
Je ne suis pas expert en la matière, mais conformément aux données trouvées tu risque 3 ans d'emprisonnement et 45 000€ d'amende..
Le fait que ce n'était pas prémédité ne suffit pas à justifier que ton acte était involontaire.
De plus, il y a circonstance aggravante car tu étais sous l'emprise de l'alcool.
Source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1524
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