Commandement de payer huissier de justice
Chrys512
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjours à tous Christophe 24ans de Reims j'aimerais si possible vous poser une question des plus importantes pour moi en ce moment.
En effet je me trouve dans une situation assez délicate, j'explique:
Verbaliser pour le non port de la ceinture il y a quelque mois je me rend dans un tabac presse achète un timbre amande à 135€ ( aie ! ) J'envoie la partit a envoyer est conserve l'autre...
Jusque la tous va bien.
Quelque mois plus tard je reçoit une amande forfaitaire majore, apparemment mon timbre n'est pas arriver a destination donc je renvoi ma partis a conserver pour preuve du paiement, quelque jours plus tard je reçoit une demande de justificatif de paiement de la date du timbre pour eux être sur que je l'ai bien paye dans les temps est non a la réception de l'amande forfaitaire majoré, aucun problème j'ai cela j'avais demander un ticket de caisse au buraliste on n'est jamais trop prudent est j'ai bien fait...
( j'ai toujours pas envoyer ce ticket de caisse)
Pourquoi ?
Ma contravention n'est pas encore définitive (classé) donc mon retrait de point n'a pas été effectuer est je viens de me rendre compte que au mois de février 2014 cela fera 3 ans que je n'est pas commis d'infraction donc A MOI LES 12PTS !! :) (9 aujourd'hui)
Ma question; Est-il possible de faire patienter jusque là, en sachant que aujourd'hui je reçoit un lettre de huissier avec commandement de payer l'amande forfaitaire majorer car il ne sont pas encore au courant que je l'ai payer est que j'ai tous les justificatifs ?
Les point seront pris a la date de mon ticket d'achat du timbre ? (ce qui n'aurais plus aucun intérêt de faire patienter tous ce monde)
Ou en fessant patienter jusque février je récupère mes 12pts j'envoie tous ce qu'il faut est après il me retire les 3 point pour la ceinture ?
Actuellement j'ai 9 points moins 3 sa sera embarrassant, alors que 12 moins trois c'est très bien ?
Merci D'avoir pris un peu de votre temps pour me lire, Quelqu'un aurais plus d'information a me donner ?
Merci d'avance a vous.
En effet je me trouve dans une situation assez délicate, j'explique:
Verbaliser pour le non port de la ceinture il y a quelque mois je me rend dans un tabac presse achète un timbre amande à 135€ ( aie ! ) J'envoie la partit a envoyer est conserve l'autre...
Jusque la tous va bien.
Quelque mois plus tard je reçoit une amande forfaitaire majore, apparemment mon timbre n'est pas arriver a destination donc je renvoi ma partis a conserver pour preuve du paiement, quelque jours plus tard je reçoit une demande de justificatif de paiement de la date du timbre pour eux être sur que je l'ai bien paye dans les temps est non a la réception de l'amande forfaitaire majoré, aucun problème j'ai cela j'avais demander un ticket de caisse au buraliste on n'est jamais trop prudent est j'ai bien fait...
( j'ai toujours pas envoyer ce ticket de caisse)
Pourquoi ?
Ma contravention n'est pas encore définitive (classé) donc mon retrait de point n'a pas été effectuer est je viens de me rendre compte que au mois de février 2014 cela fera 3 ans que je n'est pas commis d'infraction donc A MOI LES 12PTS !! :) (9 aujourd'hui)
Ma question; Est-il possible de faire patienter jusque là, en sachant que aujourd'hui je reçoit un lettre de huissier avec commandement de payer l'amande forfaitaire majorer car il ne sont pas encore au courant que je l'ai payer est que j'ai tous les justificatifs ?
Les point seront pris a la date de mon ticket d'achat du timbre ? (ce qui n'aurais plus aucun intérêt de faire patienter tous ce monde)
Ou en fessant patienter jusque février je récupère mes 12pts j'envoie tous ce qu'il faut est après il me retire les 3 point pour la ceinture ?
Actuellement j'ai 9 points moins 3 sa sera embarrassant, alors que 12 moins trois c'est très bien ?
Merci D'avoir pris un peu de votre temps pour me lire, Quelqu'un aurais plus d'information a me donner ?
Merci d'avance a vous.
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- Salaire huissier de justice - Guide
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- Etude monnet huissier de justice sms - Forum Justice
- Huissier de justice - Guide
7 réponses
Bonjour,
Ce qui va se passer....blocage de compte bancaire par l'huissier, = frais supplémentaires de saisie attribution et de main levée..
Bénéfice = PERTES.
Ce qui va se passer....blocage de compte bancaire par l'huissier, = frais supplémentaires de saisie attribution et de main levée..
Bénéfice = PERTES.
Pour moi cela sert a rien, la loi c'est :
Si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis dans le délai de deux ans à compter de la date du paiement de la dernière amende forfaitaire, une nouvelle infraction ayant donné lieu au retrait de points, son permis est affecté du nombre maximal de points.
pour le point de départ c'est le paiement, mais pour la fin, c'est bien la commission de son paiement, donc je pense que votre recidive est déja prise en compte
Si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis dans le délai de deux ans à compter de la date du paiement de la dernière amende forfaitaire, une nouvelle infraction ayant donné lieu au retrait de points, son permis est affecté du nombre maximal de points.
pour le point de départ c'est le paiement, mais pour la fin, c'est bien la commission de son paiement, donc je pense que votre recidive est déja prise en compte
donc votre conseil serait de regler definitivement est au plus vite cette histoir est abandonner l'espoir de recuperer les 12 pts ?
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Petite precision : suite au info que j'ai eu 3 ans sont maintenant nesesaire sans infraction avec retrait de point pour avoir son capital au maximun
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