Cloture non mitoyenne

jollilac Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 20 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 août 2016 - 20 oct. 2013 à 05:15
bern29 Messages postés 5005 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2024 - 20 oct. 2013 à 09:24
Bonjour,
Nous venons d'emménager et nous venons de finir notre clôture non mitoyenne en nous aidant des bornes limitant notre terrain afin d'être sur d'être en non mitoyenneté. Le terrain du lotissement est en pente suivant les 2 axes nord-sud et est-ouest. Nous avons donc été obliger afin de limiter l'érosion et la pénétration de la terre du voisin sur notre parcelle de construire un clôture avec un plaque en béton de 10cm et un grillage. Nous avons respecter la pente du terrain.
Afin d'avoir un terrain plat, notre voisin a installé des planches adossées à notre grillage pour retenir sa terre. Toutefois, ses planches ne permettent pas de retenir sa terre qu'il a surélevée d'au moins 20cm par rapport à la base de notre clôture. Ainsi lors de forte pluie, sa terre va passer par dessus la plaque de béton et Je lui ai demandé de remédier à cette situation pour l'instant en vain. Quelles peuvent être la solution pour faire comprendre à ce voisin que ses planches peuvent rapidement entrainées des nuisances pour notre terrain.
Merci de vos réponses
Hélène

1 réponse

bern29 Messages postés 5005 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2024 2 304
20 oct. 2013 à 09:24
Votre voisin ne peut appuyer quoi que ce soit sur votre clôture. il doit réaliser son propre soutènement.
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