Route impratiable par agriculteur sortie de ferme et champs
cfbatman
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 19 oct. 2013 à 13:08
A voir également:
- Route impratiable par agriculteur sortie de ferme et champs
- Livre code de la route pdf gratuit - Guide
- Exemple d'indemnisation accident de la route forum ✓ - Forum Consommation
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1 réponse
Enka1
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Modifié par Enka1 le 19/10/2013 à 13:11
Modifié par Enka1 le 19/10/2013 à 13:11
bonjour,
Normalement ils devraient nettoyer les routes souillées par leur passage, car ils sont responsables de ce qui arrive. Mais encore faut-il pouvoir prouver qui a déposé les boues ...
je te mets le petit lien que j' ai trouvé sur le sujet et ce qu' on leur conseille de faire :
http://www.entraid.com/attachments/965_Boue_sur_chaussee_62.pdf
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Normalement ils devraient nettoyer les routes souillées par leur passage, car ils sont responsables de ce qui arrive. Mais encore faut-il pouvoir prouver qui a déposé les boues ...
je te mets le petit lien que j' ai trouvé sur le sujet et ce qu' on leur conseille de faire :
http://www.entraid.com/attachments/965_Boue_sur_chaussee_62.pdf
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
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