Fosse septique non vidé par l'ancien propriétaire

Maison

alain29690 Messages postés 6 Statut Membre -
alain29690 Messages postés 6 Statut Membre - 20 oct. 2013 à 13:05

bonjour a tous
ma femme et moi meme avons acheté une maison qui etait en location
apres les trois ans nous sommes rentres dedans et avons remarqué que la fosse septique est remplie alors qu'il y a le tout a l'égout.
es ce que ns pouvons nous retourner contre l'ancien proprietaire pour vis cache.
merci

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Réponse 1 / 4
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 919

Bonjour

Il y a trois ans le diagnostic assainissement n'était pas obligatoire

est il noté sur l'acte que la maison est reliée au tout à l'égout ou qu'il s'agit d'un assainissement individuel ?
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1. alain29690 Messages postés 6 Statut Membre
  
  c écrit tout a l'égout. n'est t il pas obligatoire de vider sa fosse septique quand ont na la chance d etre au tout a l'égout ?
  c pas sympas pour les nouveaux locataire
  
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Réponse 2 / 4
katikat12 Messages postés 10 Statut Membre 10

bonjour je ne pense pas car c'était malheureusement à vous de faire attention à l'etat des lieux avant l'achat en plus si cela fait deux ans ils me semble que pour se retourner contre eux cela fait un peu tard apres je ne suis pas sure à 100% essayer de vous renseigner à la mairie peut etre pourrons ils vous en dire plus
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1. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 919
  
  la mairie n'a rien à voir la dedans , vous pensez à quelle sorte de renseignement ??
  
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2. katikat12 Messages postés 10 Statut Membre 10
  
  savoir si c'est une fosse ou un tout à l'égout
  
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3. katikat12 Messages postés 10 Statut Membre 10
  
  nous avons ce renseignement à la mairie quand nous avons acheter on ne sait jamais
  
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alain29690 Messages postés 6 Statut Membre

merci pour vos reponse je vais me renseigné a la mairie alors
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Réponse 4 / 4
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 10 032

C'était au locataire lors de son départ et non a l'ancien propriétaire de faire vidanger la fosse
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1. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 919
  
  bonjour feloxe
  
  la question porte sur la dissimulation du fait que la maison soit sur fosse septique au lieu d'être reliée au TAE
  
  visiblement c'est pas clair
  
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2. feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 10 032
  
  Bonjour Kasom,
  
  Oui ce n'est pas évident,je n'avais pas compris la question dans ce sens.
  
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3. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 398
  
  j'ai aussi du mal à comprendre, il me semble que la maison a été achetée par alain29690 et remise en location par lui ??
  
  si cette maison est ancienne, cela se faisait à l'époque : On branchait le TAE à la sortie de la fosse (aujourd'hui la norme veut que l'on neutralise la fosse et que les canalisations passent à coté)
  Quant à la vidange de celle ci comme dit feloxe,c'était à l'ancien locataire de le faire (et au propriétaire de vérifier qu'elle à bien été faite.)
  
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4. alain29690 Messages postés 6 Statut Membre
  
  non bern29 jai acheté la maison et il y avait une locataire depuis 1 mois donc jai eté obligé d'attendre que son bail se termine 3ans.et quand je suis rentré dans la maison ya 6 mois j'ai remarqué que la fosse septique était remplie.sinon j'ai une cuve a mazout enterré dans mon jardin avec 200 a 300 litres dedans es ce un vice caché .
  
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Fosse septique non vidé par l'ancien propriétaire

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