Eaux usées canalisées.

doub973 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 22 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2013 - 22 août 2013 à 22:06
Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 23 août 2013 à 15:56
Bonjour,

il y a quelques années, mon voisin (2) et moi (3) avons acheté deux maisons (neuves) cote a cote, construite sur un grand terrain coupé en trois parcelles.
Sur la première parcelle une maison (1) existait depuis longtemps, nos deux maisons se sont rajoutées par la suite.
Je suis la troisième parcelle, mais pas vraiment en contrebas des deux autres.
Derrière chez moi, un champ.

Tout ca pour bien vous situer.

Nous sommes en Guyane, un département ou il pleut beaucoup.

Les trois maisons sont équipées de gouttières, ces gouttières arrivent dans des regards, de ces regards partent des tuyaux qui s'écoulent successivement dans les maisons voisines.

les tuyaux de la maison 1 s'écoulent dans des regards sur le terrain de la maison 2, regards et tuyaux de la maison 2 qui s'écoulent dans des tuyaux sur le terrain de la maison 3, qui a ses tuyaux (et toutes les eaux de pluies des voisins) qui s'écoule directement dans le champ...

Mes questions :

- Aujourd'hui le champ entre en construction, quels recours a le propriétaire du champ ?
j'ai lu qu'il ne pouvait empêcher l'écoulement des eaux de pluies, ces dernières étant canalisées, cela pose t il un problème ???

- dans les actes de vente, il n'a jamais été mentionné cette "servitude" as t on des recours ?

- nous nous sommes rendu compte que la maison 1 avait son évacuation de lave linge sur ce branchement, que peut on faire ?


désolé de vous noyer de questions, mais outre le fait que je vais me retrouver avec un immeuble sous mon nez, je ne voudrais pas en plus payer pour mes voisins.

merci de vos réponses

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 200
Modifié par Josh Randall le 23/08/2013 à 15:56
Bonjour

Je pense que la plupart es réponses se trouvent dans l'arrêté du permis de construire . Sinon jette un oeil dans le dossier.

Et renseigne-toi également auprès du service en charge du réseau des eaux usées et pluviales.

L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
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