Conflit de mitoyenneté
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour , ma maison était séparée d'un vieux hangar démoli en 2004 ,et le voisin soutien (pour d'éventuels travaux à venir ou construction)que le mur est mitoyen alors que la pente est de mon coté, (toiture en tuiles)que je récupère mes eaux de pluie et que ce mur mesure plus de 9m de haut alors que le hangar n'en faisait que 3.5 maxi, je n'ai rien trouvé sur les actes notariés ,mais je sais que ma maison était le batiment principal de la zone (ancien mas démembré au gré des successions)refRFG93CC44 sur le cadastre cp30540,, merci à vous
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Bonjour et merci de vous intéresser à mon cas , je souhaite tout simplement savoir si ce mur séparant mon bien du voisin m'appartient en totalité ou est mitoyen, sachant que la pente est de mon coté que je récupère mes eaux de pluie, et que mon mur est une habitation de mon coté et était un vieux hangar de l'autre (démoli en 2004) car en piteux état, en vous remerciant,
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