Terrain privé constructible jusqu en 2008 et depuis NC ?
eden curse
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 7 août 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 août 2013
-
Modifié par eden curse le 7/08/2013 à 15:19
eden curse Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 7 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 août 2013 - 13 août 2013 à 14:06
eden curse Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 7 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 août 2013 - 13 août 2013 à 14:06
A voir également:
- Terrain privé constructible jusqu en 2008 et depuis NC ?
- Guinguette sur terrain privé - Forum Auto-entrepreneur
- Poteau électrique sur terrain privé indemnisation - Forum Voisinage
- Date versement salaire privé - - Juridique et social
- Expulsion mobil-home terrain privé - Forum Immobilier
- Expulsion caravane terrain privé - Forum Habitation
5 réponses
Bonjour. Seul, le maire est en mesure de vous répondre.Les politiques d'urbanisme changent parfois avec les municipalités et leur étiquette, surtout si des "idéologues de salon" entrent à l'assemblée communale....
eden curse
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 7 août 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 août 2013
8 août 2013 à 12:25
8 août 2013 à 12:25
Merci pour la réponse et je vais sans doute retourner voir le maire pour des explications plus détaillées .
BmV
Messages postés
91334
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
14 novembre 2024
18 474
8 août 2013 à 13:20
8 août 2013 à 13:20
"celui-ci m'a fait savoir que le terrain était devenu NC" : pourquoi ?
Comment ?
Par quelle procédure ?
Pour quelle raison ?
Comment ?
Par quelle procédure ?
Pour quelle raison ?
eden curse
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 7 août 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 août 2013
Modifié par eden curse le 8/08/2013 à 19:22
Modifié par eden curse le 8/08/2013 à 19:22
"celui-ci m'a fait savoir que le terrain était devenu NC" : pourquoi ?
Comment ?
Par quelle procédure ?
Pour quelle raison ?
Je ne sais pas par quelle procédure ni la raison qui ont rendu le terrain non constructible ?
Je pense que la municipalité a changé le POS car les parcelles du lotissement communal ne sont pas encore toutes vendues .
Comment ?
Par quelle procédure ?
Pour quelle raison ?
Je ne sais pas par quelle procédure ni la raison qui ont rendu le terrain non constructible ?
Je pense que la municipalité a changé le POS car les parcelles du lotissement communal ne sont pas encore toutes vendues .
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
eden curse
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 7 août 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 août 2013
13 août 2013 à 14:06
13 août 2013 à 14:06
Puis - je poser une caravane sur le terrain pour y habiter en semaine ?