Comment passer un terrain NB en terrain constructible?
paillettes02
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Mon grand père à acheté un terrain en garrigue du 5800 m2 en 1970 qui est en zone NB essentiellement en raison de la qualité des sites et des paysages qui la composent(comme référé sur les articles du cadastre).
Actuellement, des habitation sont autour qui ont eux aussi acheté les terrains à la même période que nous.
L'électricité et le téléphone sont implantés ainsi qu'un chemin de terre goudronné.
Je pense qu'il est possible de le faire passer constructible si l'on "lit entre les lignes" dans les articles qui concernent le terrain.
Je ne sais pas à qui m'adresser ni par ou commencer.
Merci d'avance.
Mon grand père à acheté un terrain en garrigue du 5800 m2 en 1970 qui est en zone NB essentiellement en raison de la qualité des sites et des paysages qui la composent(comme référé sur les articles du cadastre).
Actuellement, des habitation sont autour qui ont eux aussi acheté les terrains à la même période que nous.
L'électricité et le téléphone sont implantés ainsi qu'un chemin de terre goudronné.
Je pense qu'il est possible de le faire passer constructible si l'on "lit entre les lignes" dans les articles qui concernent le terrain.
Je ne sais pas à qui m'adresser ni par ou commencer.
Merci d'avance.
A voir également:
- Zone nb constructible
- Justificatif zone tendue pdf - Guide
- Créer un camping sur terrain non constructible - Forum Immobilier
- Maison cadastrée sur terrain non constructible - Forum Donation-Succession
- Hébergement insolite sur terrain non constructible - Forum Création d'entreprise
- Peut-on cultiver en zone naturelle - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour
Je pense qu'il est possible de le faire passer constructible si l'on "lit entre les lignes" dans les articles qui concernent le terrain.
Euh... c'est une lecture "entre les lignes" qui permettra de déterminer les possibilités de constructions sur ce terrain.
Comme l'a justement dit BmV, le plus important pour commencer est d'aller consulter le règlement d'urbanisme applicable sur la zone dans laquelle se situe le terrain ce qui permettra de voir les possibilités éventuelles de construction.
Ensuite si tu veux réellement faire construire sur ce terrain , il te faudra faire une demande de révision simplifiée du PLU à la commune.
Je pense qu'il est possible de le faire passer constructible si l'on "lit entre les lignes" dans les articles qui concernent le terrain.
Euh... c'est une lecture "entre les lignes" qui permettra de déterminer les possibilités de constructions sur ce terrain.
Comme l'a justement dit BmV, le plus important pour commencer est d'aller consulter le règlement d'urbanisme applicable sur la zone dans laquelle se situe le terrain ce qui permettra de voir les possibilités éventuelles de construction.
Ensuite si tu veux réellement faire construire sur ce terrain , il te faudra faire une demande de révision simplifiée du PLU à la commune.
La législation juridique et financière évolue en permanence...