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James56
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James56 Messages postés 173 Statut Membre -
James56 Messages postés 173 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai un gros soucis,
il y a 5ans
ma tante ma fait un pret de 112000 euros pour acheter une maison.
En faite on a acheter une maison et elle la payer directement (la maison est a notre nom)
ont a fait un papier sur le quel ont a marquer que l'ont rembourser tout les mois 400 e.
il y a 4 ans ma tente nous a dit que ce n'etait plus la peine de rembourser, quel nous offrais la maison...mais ont a pas fait de papier
la semaine dernière, ma tente est dcd.
aujourd'hui, le notaire nous a convoquer car apparemment ma tente avais déposer le dit papier. le Notaire nous demande de venir avec l'acte de vente de la maison et tout les justificatif de remboursement. car la fille de ma tente veux récupérer l'argent !!
que devons nous faire ? peuvent t'il reprendre notre maison ?
le papier déposer chez le notaire a t'il une reel valeur sachant que nous etions pas au courant qu'il avais été deposer !
merci de votre aide, nous avons extremement peur que l'ont nous reprenne la maison car nous n'avons pas l'argent nessesaire pour rembourser...
j'ai un gros soucis,
il y a 5ans
ma tante ma fait un pret de 112000 euros pour acheter une maison.
En faite on a acheter une maison et elle la payer directement (la maison est a notre nom)
ont a fait un papier sur le quel ont a marquer que l'ont rembourser tout les mois 400 e.
il y a 4 ans ma tente nous a dit que ce n'etait plus la peine de rembourser, quel nous offrais la maison...mais ont a pas fait de papier
la semaine dernière, ma tente est dcd.
aujourd'hui, le notaire nous a convoquer car apparemment ma tente avais déposer le dit papier. le Notaire nous demande de venir avec l'acte de vente de la maison et tout les justificatif de remboursement. car la fille de ma tente veux récupérer l'argent !!
que devons nous faire ? peuvent t'il reprendre notre maison ?
le papier déposer chez le notaire a t'il une reel valeur sachant que nous etions pas au courant qu'il avais été deposer !
merci de votre aide, nous avons extremement peur que l'ont nous reprenne la maison car nous n'avons pas l'argent nessesaire pour rembourser...
4 réponses
On ne peut pas vous reprendre la maison puisqu'elle est votre propriété.
Par contre puisqu'il s'agissait d'un prêt, vous avez une dette envers la succession, égale au montant du prêt, sous déduction des remboursements effectués.
Qu'y a il exactement de marqué sur votre papier ? Des intérêts sont ils stipulés ?
Pouvez vous nous faire part du texte exact ?
Par contre puisqu'il s'agissait d'un prêt, vous avez une dette envers la succession, égale au montant du prêt, sous déduction des remboursements effectués.
Qu'y a il exactement de marqué sur votre papier ? Des intérêts sont ils stipulés ?
Pouvez vous nous faire part du texte exact ?
je soussigné mr james56 m'engage a remboursé la somme de cent douze mille euro (112000 euros) par virement automatique de 400 euros tout les mois
...
si on m'avais dit que sa irais si loin a l'époque ...
...
si on m'avais dit que sa irais si loin a l'époque ...
Vous êtes coincé :
- soit vous rapportez la preuve que c'est une donation que votre tante vous a faite : et là c'est le fisc qui vous attend au coin du bois, parce que vous êtes dans l'obligation de la déclarer au plus tard à son décès, vous devrez payer les droits de donation 55% au-delà d'un abattement de 7 967€
- soit vous n'en rapportez pas la preuve, et vous devez rembourser....
En faisant un rapide calcul, si vous avez remboursé 1 an, soit à peu près 4800€, il vous reste 107200€ à rembourser, ou bien si vous prouvez que c'est une donation, vous devez 55000€ au fisc.
Dans tous les cas il va falloir trouver une solution.
Une TANTE ça s'écrit avec un A !
- soit vous rapportez la preuve que c'est une donation que votre tante vous a faite : et là c'est le fisc qui vous attend au coin du bois, parce que vous êtes dans l'obligation de la déclarer au plus tard à son décès, vous devrez payer les droits de donation 55% au-delà d'un abattement de 7 967€
- soit vous n'en rapportez pas la preuve, et vous devez rembourser....
En faisant un rapide calcul, si vous avez remboursé 1 an, soit à peu près 4800€, il vous reste 107200€ à rembourser, ou bien si vous prouvez que c'est une donation, vous devez 55000€ au fisc.
Dans tous les cas il va falloir trouver une solution.
Une TANTE ça s'écrit avec un A !
m'a tente m'a offert cet argent
Ce n'est pas ce que dit le document déposé chez le Notaire par lequel vous vous êtes engagée à rembourser l'argent qui vous a été prêté.
1. De quels documents écrits disposez vous pour faire preuve que votre tante vous a fait cadeau de cet argent, ou plus tôt a renoncé à ce que vous remboursiez votre prêt ?
2. Avez vous bien mis en place les prélèvements ;
3. combien de prélèvements ont été effectués et jusqu'à quelle date ?
Naturellement le mieux pour vous (financièrement) serait qu'un don soit reconnu en votre faveur car dans ce cas, comme il est dit plus haut vous n'auriez que l'impôt à payer, au lieu (du capital sous déduction des versements déjà effectués).
Ce n'est pas ce que dit le document déposé chez le Notaire par lequel vous vous êtes engagée à rembourser l'argent qui vous a été prêté.
1. De quels documents écrits disposez vous pour faire preuve que votre tante vous a fait cadeau de cet argent, ou plus tôt a renoncé à ce que vous remboursiez votre prêt ?
2. Avez vous bien mis en place les prélèvements ;
3. combien de prélèvements ont été effectués et jusqu'à quelle date ?
Naturellement le mieux pour vous (financièrement) serait qu'un don soit reconnu en votre faveur car dans ce cas, comme il est dit plus haut vous n'auriez que l'impôt à payer, au lieu (du capital sous déduction des versements déjà effectués).
La législation juridique et financière évolue en permanence...