Passage huissier
maju35
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
BONJOUR, merci de m'aider.Mes filles étaient inscrites dans une école de théâtre pour la saison 2012/2013, de lourds changements ont été effectués dans cette école, beaucoup d'élèves ont décidé d'arrêter les cours et ont demandé le remboursement de 3300€ ( payable par chèque au nombre de 10 à la signature du contrat effectué au mois d'août 2012, chaque chèque devait être encaissé chaque mois). L école a bien-sur poursuivi les élèves et a continué a encaisser les chèques.Vu le peu de moyen de mes filles , elles ont décidé de faire opposition à partir de février 2013 au derniers chèques restant sous conseil de personnes influentes; elles ont reçu une assignation en rèfèrè par huissier au 29 avril 2013 en lettre simple pour le 16 mai 2013 au tribunal d'instance. Et elles ont reçu encore par lettre simple une ordonnance de référé audience du 14 juin 2013, les condamne à payer la somme de 1780€ et 500€ sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civil; depuis elles ont reçu 2 avis de passages de huissiers. Doivent elles être inquiètes? Vont elles être obligées de payer des cours auxquels elles n'ont jamais assisté? Merci encore pour vos futurs messages
3 réponses
Bonjour,
"sous conseil de personnes influentes"
Ces personnes influentes comme vous dites ont délivré à vos filles le pire conseil qui soit.
"Doivent elles être inquiètes?"
Inquiètes ou pas... il est trop tard et vu qu'elles sont en tort depuis le début, oui elles doivent régler les sommes dues.
"Vont elles être obligées de payer des cours auxquels elles n'ont jamais assisté?"
Bien sûr que oui, elles n'ont pas respecté leurs engagements contractuels.
Cordialement
"sous conseil de personnes influentes"
Ces personnes influentes comme vous dites ont délivré à vos filles le pire conseil qui soit.
"Doivent elles être inquiètes?"
Inquiètes ou pas... il est trop tard et vu qu'elles sont en tort depuis le début, oui elles doivent régler les sommes dues.
"Vont elles être obligées de payer des cours auxquels elles n'ont jamais assisté?"
Bien sûr que oui, elles n'ont pas respecté leurs engagements contractuels.
Cordialement
Bonjour,
Quels mauvais conseils elles ont reçus...maintenant qui va payer ? elles bien sur puisqu'elles sont condamnées.
Quels mauvais conseils elles ont reçus...maintenant qui va payer ? elles bien sur puisqu'elles sont condamnées.
"elles ont reçu une assignation en rèfèrè par huissier au 29 avril 2013 en lettre simple pour le 16 mai 2013"
pourquoi ne pas s'être déplacée pour exposer leurs arguments, et surtout ne pas avoir commencé a s'inquiéter a ce moment ?
"Vont elles être obligées de payer des cours auxquels elles n'ont jamais assisté"
comme dit plus haut elle n'ont pas respecté leur engagement contractuel
je m'inscrit dans un club, au bout de quelque séance ca ne me convient pas je part, il n'en reste pas moins que je doit l'inscription, meme si a la base on m'a autorisé a payer en plusieurs fois et que tout les paiements ne sont pas encore passé, pure logique
pourquoi ne pas s'être déplacée pour exposer leurs arguments, et surtout ne pas avoir commencé a s'inquiéter a ce moment ?
"Vont elles être obligées de payer des cours auxquels elles n'ont jamais assisté"
comme dit plus haut elle n'ont pas respecté leur engagement contractuel
je m'inscrit dans un club, au bout de quelque séance ca ne me convient pas je part, il n'en reste pas moins que je doit l'inscription, meme si a la base on m'a autorisé a payer en plusieurs fois et que tout les paiements ne sont pas encore passé, pure logique
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