Violence en reunion
lody60
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
j'explique le cas de mon compagnon, mon ami est un militaire, le soir il avait fait la fete avec des amis, au loin un homme les insultes, mon ami et 2 copains a lui, lui cours apres et le tape. sauf que la scene à été filmé par une caméra en ville, 2 amis a lui se sont fait attrapé tout de suite (mis en garde à vu 24h), les gendarmes sont venus cherché mon ami directement au régiment pour le mettre en garde à vu. ils ont reconnu les fais (toute maniere il y avait la vidéo comme preuve).
la personne a eu 1jour ITT (que des ematomes aucunes fractures).
Mon ami et ses copains sont convoqués au tribunal le 24 juin 2013.
j'aurai voulu qu'es qu'il peut risquer? merci d'avance.
j'explique le cas de mon compagnon, mon ami est un militaire, le soir il avait fait la fete avec des amis, au loin un homme les insultes, mon ami et 2 copains a lui, lui cours apres et le tape. sauf que la scene à été filmé par une caméra en ville, 2 amis a lui se sont fait attrapé tout de suite (mis en garde à vu 24h), les gendarmes sont venus cherché mon ami directement au régiment pour le mettre en garde à vu. ils ont reconnu les fais (toute maniere il y avait la vidéo comme preuve).
la personne a eu 1jour ITT (que des ematomes aucunes fractures).
Mon ami et ses copains sont convoqués au tribunal le 24 juin 2013.
j'aurai voulu qu'es qu'il peut risquer? merci d'avance.
4 réponses
bonjour
si avec trois phrases d'un inconnu sur internet on pouvait déterminer un jugement, il n'y aurait plus besoin de procès, ni de juges.
On ne sait même pas pour quels chefs d'inculpation il est poursuivi, est-ce seulement "violence en réunion"?
Comme je vous l'ai dit si il est avéré qu'il a utilisé des techniques de CAC militaire contre ce civil ça peut être beaucoup plus sérieux...
Et quand je parlais de sanctions disciplinaires, je parlais de sanctions qui peuvent advenir à l'issue de sa condamnation définitive.
Sur la seule base de violences avec deux complices qui n'ont entraîné qu'un jour d'ITT ils devraient payer chacun quelques centaines d'euros de DI et des peines d'amende ou jour-amendes du même ordre.
Mais le fait qu'il soit militaire va certainement aggravé le dispositif...
si avec trois phrases d'un inconnu sur internet on pouvait déterminer un jugement, il n'y aurait plus besoin de procès, ni de juges.
On ne sait même pas pour quels chefs d'inculpation il est poursuivi, est-ce seulement "violence en réunion"?
Comme je vous l'ai dit si il est avéré qu'il a utilisé des techniques de CAC militaire contre ce civil ça peut être beaucoup plus sérieux...
Et quand je parlais de sanctions disciplinaires, je parlais de sanctions qui peuvent advenir à l'issue de sa condamnation définitive.
Sur la seule base de violences avec deux complices qui n'ont entraîné qu'un jour d'ITT ils devraient payer chacun quelques centaines d'euros de DI et des peines d'amende ou jour-amendes du même ordre.
Mais le fait qu'il soit militaire va certainement aggravé le dispositif...
Bonsoir
Ne minimiser par une bagarre, ce n'est pas ainsi que vous allez aider votre ami.
Une bagarre peut mener à un meurtre, un drame ....
Les gens intelligents évitent les bagarres, nous ne sommes pas au far west
Ne minimiser par une bagarre, ce n'est pas ainsi que vous allez aider votre ami.
Une bagarre peut mener à un meurtre, un drame ....
Les gens intelligents évitent les bagarres, nous ne sommes pas au far west
Bonjour
De la prison en théorie
Dans les faits, les dédommagements pour la victime et une amende, au pire du sursis si la vidéo est accablante (acharnement, usage de techniques de close combat, ou autre)
Par contre il risque surtout une sanction disciplinaire de la part de sa hiérarchie.
N'oubliez pas de revenir nous dire le prononcé du jugement.
De la prison en théorie
Dans les faits, les dédommagements pour la victime et une amende, au pire du sursis si la vidéo est accablante (acharnement, usage de techniques de close combat, ou autre)
Par contre il risque surtout une sanction disciplinaire de la part de sa hiérarchie.
N'oubliez pas de revenir nous dire le prononcé du jugement.
la il a deja pris 20 jours de trous que lui a donné son colonnel. mais je me dis pour une bagarre il va pas prendre de prison mais je pense du sursie et une amende?
mais j'aurai aimé savoir un peu près le montant de l'amende surtout meme si je sais que d'ici lundi je serais fixé mais c'est toujours dure d'encaisser.
merci d'avance
mais j'aurai aimé savoir un peu près le montant de l'amende surtout meme si je sais que d'ici lundi je serais fixé mais c'est toujours dure d'encaisser.
merci d'avance
Salutations lody60,
En ce qui concerne votre ami, il n'y a pas que violence en réunion, il y a un crime au pénal fait par un fonctionnaire, un agent de la force publique : Militaire.
Il risque la révocation, à savoir être licencié de la fonction publique avec l'interdiction d'exercer une fonction publique à vie. Ce ne sont que des possibilités.
Il ne peut que lui être conseillé de se faire assister par un avocat.
Pour le déshonneur imposé à l'armée par son action, il aura d'autres sanctions disciplinaires !
Forum-eusement vôtre
En ce qui concerne votre ami, il n'y a pas que violence en réunion, il y a un crime au pénal fait par un fonctionnaire, un agent de la force publique : Militaire.
Il risque la révocation, à savoir être licencié de la fonction publique avec l'interdiction d'exercer une fonction publique à vie. Ce ne sont que des possibilités.
Il ne peut que lui être conseillé de se faire assister par un avocat.
Pour le déshonneur imposé à l'armée par son action, il aura d'autres sanctions disciplinaires !
Forum-eusement vôtre
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Merci de votre message et je vous tiendrais au courant lundi du jugement.