Violence en reunion
lody60
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20 juin 2013 à 14:03
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 22 juin 2013 à 22:14
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 22 juin 2013 à 22:14
Bonjour,
j'explique le cas de mon compagnon, mon ami est un militaire, le soir il avait fait la fete avec des amis, au loin un homme les insultes, mon ami et 2 copains a lui, lui cours apres et le tape. sauf que la scene à été filmé par une caméra en ville, 2 amis a lui se sont fait attrapé tout de suite (mis en garde à vu 24h), les gendarmes sont venus cherché mon ami directement au régiment pour le mettre en garde à vu. ils ont reconnu les fais (toute maniere il y avait la vidéo comme preuve).
la personne a eu 1jour ITT (que des ematomes aucunes fractures).
Mon ami et ses copains sont convoqués au tribunal le 24 juin 2013.
j'aurai voulu qu'es qu'il peut risquer? merci d'avance.
j'explique le cas de mon compagnon, mon ami est un militaire, le soir il avait fait la fete avec des amis, au loin un homme les insultes, mon ami et 2 copains a lui, lui cours apres et le tape. sauf que la scene à été filmé par une caméra en ville, 2 amis a lui se sont fait attrapé tout de suite (mis en garde à vu 24h), les gendarmes sont venus cherché mon ami directement au régiment pour le mettre en garde à vu. ils ont reconnu les fais (toute maniere il y avait la vidéo comme preuve).
la personne a eu 1jour ITT (que des ematomes aucunes fractures).
Mon ami et ses copains sont convoqués au tribunal le 24 juin 2013.
j'aurai voulu qu'es qu'il peut risquer? merci d'avance.
A voir également:
- Agression en reunion
- Modèle lettre agression verbale - Guide
- Reunion de l'equipe educative je suis convoque a une - Forum éducation
- Montant dommages et intérêts agression forum - Forum Aides et allocations
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- Demande d'explication pour absence à une réunion ✓ - Forum salariés
4 réponses
CBeranger
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mercredi 12 juin 2013
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19 août 2018
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20 juin 2013 à 15:52
20 juin 2013 à 15:52
bonjour
si avec trois phrases d'un inconnu sur internet on pouvait déterminer un jugement, il n'y aurait plus besoin de procès, ni de juges.
On ne sait même pas pour quels chefs d'inculpation il est poursuivi, est-ce seulement "violence en réunion"?
Comme je vous l'ai dit si il est avéré qu'il a utilisé des techniques de CAC militaire contre ce civil ça peut être beaucoup plus sérieux...
Et quand je parlais de sanctions disciplinaires, je parlais de sanctions qui peuvent advenir à l'issue de sa condamnation définitive.
Sur la seule base de violences avec deux complices qui n'ont entraîné qu'un jour d'ITT ils devraient payer chacun quelques centaines d'euros de DI et des peines d'amende ou jour-amendes du même ordre.
Mais le fait qu'il soit militaire va certainement aggravé le dispositif...
si avec trois phrases d'un inconnu sur internet on pouvait déterminer un jugement, il n'y aurait plus besoin de procès, ni de juges.
On ne sait même pas pour quels chefs d'inculpation il est poursuivi, est-ce seulement "violence en réunion"?
Comme je vous l'ai dit si il est avéré qu'il a utilisé des techniques de CAC militaire contre ce civil ça peut être beaucoup plus sérieux...
Et quand je parlais de sanctions disciplinaires, je parlais de sanctions qui peuvent advenir à l'issue de sa condamnation définitive.
Sur la seule base de violences avec deux complices qui n'ont entraîné qu'un jour d'ITT ils devraient payer chacun quelques centaines d'euros de DI et des peines d'amende ou jour-amendes du même ordre.
Mais le fait qu'il soit militaire va certainement aggravé le dispositif...
21 juin 2013 à 10:22
Merci de votre message et je vous tiendrais au courant lundi du jugement.