Les droits des enfant

Résolu
sabrina2806 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 7 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 juin 2013 - Modifié par sabrina2806 le 7/06/2013 à 17:34
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 7 juin 2013 à 21:14
Bonjour ont ma parler d une loi qui exite la loi des neuf ans.et que l enfant avait le droit de choisir

Je voulais avoir plus d info de plus le juge ] des enfant ma confirmer

Que oui cela exite la loi des neuf ans.

5 réponses

chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
7 juin 2013 à 18:02
Jamais entendu parlé, j'ai plus entendu parlé qu'un enfant pouvait etre entendu par un juge vers 12-13 ans, qu'une loi "des 9 ans" o_O
0
chiquefille Messages postés 2590 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2017 879
7 juin 2013 à 18:45
si le juge l'a dit ....
0
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
7 juin 2013 à 20:21
Bonsoir
Vous voulez surement parler de la charte des droits de l'enfant et il ne me semble pas qu'il y a un age d'indiquer, mais un discernement
Voici le lien si le coeur vous dit d'aller lire la châtre
https://www.unicef.fr/sites/default/files/userfiles/50154.pdf
0
sabrina2806 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 7 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 juin 2013
7 juin 2013 à 21:02
Ok mais vous vous connaisser cette loi des neuf ans
0
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
7 juin 2013 à 21:14
Non, jamais entendu parler
Je sais qu'un enfant a le droit de s'exprimer, mais l'age n'est pas vraiment préciser, il est plutôt indiquer que le juge estimera si il a suffisamment de discernement.
Quoi qu'il en soit, l'age de discernement n'est pas 9 ans, cela m'étonnerait, mais il se peut que dans la charte des droits de l'enfant, une précision existe (cela fait longtemps que je l'ai lu et je ne me souviens plus ) et c'est long à lire
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
sabrina2806 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 7 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 juin 2013
7 juin 2013 à 18:42
Et si cette loi extite le juge me la dit face a face et mes colegues
M ont confirme que cette loi exite les juge cache bien leur jeux
Mais moi quanq je lui et parler de cette loi des neuf ans
Je peut te dire il etait rouge comme une tomate et il ma repondu oui
El exite et une amie qui avait travailler dans la justice ma
Confirmer voila
-1
chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
7 juin 2013 à 18:50
Alors demandé a votre ami de vous aidée.... Si elle existe vraiment! Mais je suis assez etonnée.
0
sabrina2806 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 7 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 juin 2013
7 juin 2013 à 18:57
Elle exite mais mon amie ne travaille plus dans la justice
0
chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
7 juin 2013 à 18:59
Oauip mais si elle est au courant elle a du le savoir donc demandé lui.... Ce n'est pas parce qu'elle n'y travail plus qu'elle n'a plus d'amis/ ancien collègue a qui demandé ou qu'elle a tout oublié
0
sabrina2806 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 7 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 juin 2013
7 juin 2013 à 19:02
Ok je vs me renseigner et je vous tientdrais au
Courant
0
chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
7 juin 2013 à 19:03
Oui merci ca c'est intéressant!
0