Les droits des enfant
Résolu
Bonjour ont ma parler d une loi qui exite la loi des neuf ans.et que l enfant avait le droit de choisir
Je voulais avoir plus d info de plus le juge ] des enfant ma confirmer
Que oui cela exite la loi des neuf ans.
Je voulais avoir plus d info de plus le juge ] des enfant ma confirmer
Que oui cela exite la loi des neuf ans.
5 réponses
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Jamais entendu parlé, j'ai plus entendu parlé qu'un enfant pouvait etre entendu par un juge vers 12-13 ans, qu'une loi "des 9 ans" o_O
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si le juge l'a dit ....
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ContributeurBonsoir
Vous voulez surement parler de la charte des droits de l'enfant et il ne me semble pas qu'il y a un age d'indiquer, mais un discernement
Voici le lien si le coeur vous dit d'aller lire la châtre
https://www.unicef.fr/sites/default/files/userfiles/50154.pdf -
Ok mais vous vous connaisser cette loi des neuf ans
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ContributeurNon, jamais entendu parler
Je sais qu'un enfant a le droit de s'exprimer, mais l'age n'est pas vraiment préciser, il est plutôt indiquer que le juge estimera si il a suffisamment de discernement.
Quoi qu'il en soit, l'age de discernement n'est pas 9 ans, cela m'étonnerait, mais il se peut que dans la charte des droits de l'enfant, une précision existe (cela fait longtemps que je l'ai lu et je ne me souviens plus ) et c'est long à lire
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Et si cette loi extite le juge me la dit face a face et mes colegues
M ont confirme que cette loi exite les juge cache bien leur jeux
Mais moi quanq je lui et parler de cette loi des neuf ans
Je peut te dire il etait rouge comme une tomate et il ma repondu oui
El exite et une amie qui avait travailler dans la justice ma
Confirmer voila
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