Les Tantièmes

Question

Bonjour, 

Je reviens vers vous car un des copropriétaire de notre résidence a transformé un garage en bureau. Cette transformation date du début de l'existence de la copropriété, c'est a dire depuis le début des année 2000. Le problème s'est que les tantièmes ont été calculés sur un garage et non sur un bureau (studio) ce qui est un peu différent. Je voulais savoir s'il y avait une grosse différence entre un tantième de garage et un tantième de bureau (ou studio). Si on fait changer les tantièmes, est ce que les frais sont à la charge du copropriétaire ou de l'ensemble de la copro?
Peux-on ensuite demander au copropriétaire de payer les sommes dû à la copropriété depuis que les modifications ont été faites, c'est a dire depuis le début?
Une autre questions sur les tantièmes:
Lors de la création de la copropriété (6 lots de maisons de 72m2 dont 5 avec un local technique de 1,5m2 et une maison avec un local technique de 33m2 transformé en chambre actuellement). Dans le règlement de la copropriété on a une attestation d'un architecte dplg qui n'a pas du tout pris en compte les locaux techniques de chaque parcelle et surtout de celle avec un local.T. de 33m2. Sur cette attestation il est écris: "que la superficie ainsi mesuré pour chacun de ces lots est de 72,00m2" Il n'y a pas de trace d'un local technique de 33m2, ou on peut tenir debout (je fais 1m79). 
Mes questions sont: 
- Comment décide t'on qu'un local sera technique et ne rentrera pas dans le calcul des tantièmes? 
- L'Archi a t il commis une faute et pouvons nous nous retourner contre lui en lui demandant de refaire un mesurage précis de chaque lot par exemple? 
- Est il possible, comme la première question, de demander les sommes qui auraient du être versé par le copropriétaire depuis le début?


Un grand merci pour vos réponses, et félicitation au site droit-finances.net

Thierry

Med · Answer

Bonjour, 

Vous parlez de tantièmes, qui servent au calcul des charges.  
Il faudrait savoir quelles sont les charges de ces logements ???

Il ne doit pas y avoir de chauffage collectif, ni d'eau chaude collective, et encore moins d'ascenseur collectif.

Les charges doivent être très faibles donc cela vaut-il la peine de changer un règlement de copropriété (cela doit se faire chez le notaire, et c'est relativement onéreux). Normalement, cela devrait être à la charge de celui qui a fait les transformations.

Y a-t-il un syndic pour cette copropriété ???   si oui, il faudrait soulever la question lors de la prochaine réunion.  Et vous pouvez aussi le contacter et lui parler du problème.

titisxm · Answer

Boujour et merci de votre réponse super rapide. 
Les charges de logement ne sont que assurance, frais de jardinage, électricité de la copro. Aucune maison ne paie plus car elle est avantagée par quelques chose c'est juste le paiement des charges par rapport à la superficie du lot. 
La copro comprend 6 lots de maisons identiques (sauf une avec un local technique de 33m2) avec chacune un mur mitoyen, il y a 3 lots de parkings couverts et 3 lots de garages dont un qui a été transformé en bureau. 

Il y a un syndic, mais il ne fait pas grand chose, je lui ai déjà demandé de passer plusieurs fois sur la copropriété en vain. Il faut aussi savoir qu'on a fait, avec plusieurs copro une demande de changement de syndic pour la prochaine AG qui est dans un mois.

Les charges représente pour les maisons, près de 100€/ mois, donc pas si faible que ça à mon goût.

Encore merci de votre réponse

Thierry

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Les charges représente pour les maisons, près de 100€/ mois, donc pas si faible que ça à mon goût. 

Pour un lotissement de 6 maisons vous ne devriez pas élire un syndic professionnel car les 100 € que vous versez mensuellement sont une partie importante des honoraires de votre gérant (qui n'a pratiquement rien à gérer) ! Il serait souhaitable qu'un copropriétaire se dévoue et devienne syndic bénévole.

le paiement des charges par rapport à la superficie du lot.

Quant aux locaux non répertoriés, cela ne change pas grand'chose de les inclure dans les tantième de propriété car, comme vous le faites remarquer, la référence concernant les tantièmes se trouve au niveau de la superficie du LOT. Je suppose donc qu'il s'agit de la surface du TERRRAIN et non du bâti. Mais je n'ai pas tous les renseignements nécessaires pour être affirmatif.

Cdlt.

titisxm · Answer

Bonjour, 

je suis tout a fait d'accord avec vous, je souhaitais même le faire (syndic bénévole) mais un des copropriétaires, celui qui a fait construire et donc a arrangé a sa sauce les tantièmes nous poses de nombreux problèmes, donc pas spécialement envie de créer un syndic bénévole pour le moment. 
Pour les tantième ce n'est que le bâti, tous les terrains sont communs (encore une particularité de la copro). 
En fait nous ne souhaitons pas spécialement changer les tantièmes, même si prochainement les toitures devront être changés pour un cout de plus de 50000€ donc  modifier les tantième pourrait être au final très intéressant. Nous souhaitons surtout pouvoir démontrer à la prochaine AG que le propriétaire constructeur du lot n'a pas été honnête envers la copro en arrangeant les tantièmes à sa sauce, et que si il veux continuer à chercher la petite bête, on peux également lui en trouver de plus grosses. 

Merci encore de votre réponses

Thierry

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