Retard pour étude de sol
Grèzes11
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Bonjour,
J'ai le permis de construire et j'ai déjà acheté le terrain, mais maintenant le constructeur ne peut pas commencer les travaux car il lui faut l'étude des sols.
Ne devait-il pas le faire avant l'achat et l'engagement du prêt ?
Je suis obligé d'attendre encore un mois, cela recule toujours.
Suis-je en droit de lui réclamer des dommages pour retard ?
Est-ce qu'il aurait pu anticiper cette démarche afin de ne pas nous pénaliser ?
Merci beaucoup de votre réponse
J'ai le permis de construire et j'ai déjà acheté le terrain, mais maintenant le constructeur ne peut pas commencer les travaux car il lui faut l'étude des sols.
Ne devait-il pas le faire avant l'achat et l'engagement du prêt ?
Je suis obligé d'attendre encore un mois, cela recule toujours.
Suis-je en droit de lui réclamer des dommages pour retard ?
Est-ce qu'il aurait pu anticiper cette démarche afin de ne pas nous pénaliser ?
Merci beaucoup de votre réponse
1 réponse
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Bonjour,
en général les études de sols sont à la charge des maitres d'ouvrage et non des maitres d'oeuvre, ou entreprise; sauf si stipulé dans votre contrat avec ce constructeur.-
l'étude des sols n'était pas à exécuter par mes soins, le constructeur se charge de tout. Du dépôt du permis de construire à la remise des clés, je ne m'occupe de rien, je dois être présent aux réunions de chantier, pour signaler ce que je veux ou ce que je ne veux pas. Dans la brochure du constructeur, l'étude des sols devait être faite pendant l'instruction du permis. Je pense qu'il y a faute du constructeur et cela va entraîner du retard, je demande un dédommagement. Depuis la dépose du permis et maintenant, il s'est déjà écoulé 4 mois et demi.
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