Materiau et Permis de Construire
Pascal125
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mattosss Messages postés 43 Date d'inscription mardi 30 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2013 - 2 mai 2013 à 19:13
mattosss Messages postés 43 Date d'inscription mardi 30 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2013 - 2 mai 2013 à 19:13
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mpmp93
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28 septembre 2015
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11 avril 2013 à 09:23
11 avril 2013 à 09:23
Bonjour,
Si vous êtes en zone classée, c'est normal.
Sans précision de votre part, on ne peut pas répondre plus précisément.
Cordialement
Si vous êtes en zone classée, c'est normal.
Sans précision de votre part, on ne peut pas répondre plus précisément.
Cordialement
Bonjour,
Normalement on ne peut pas vous imposer un matériau sauf dans des zones bien spécifiques soumises ? une réglementation particuli?re. Par contre on peut vous demander de respecter certaines r?gles concernant l'aspect extérieur.
Normalement on ne peut pas vous imposer un matériau sauf dans des zones bien spécifiques soumises ? une réglementation particuli?re. Par contre on peut vous demander de respecter certaines r?gles concernant l'aspect extérieur.
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mattosss
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16 mai 2013
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2 mai 2013 à 19:13
2 mai 2013 à 19:13
Bonjour,
quel est le contenu du règlement de votre Plan Local d'Urbanisme sur ce sujet ?
Êtes vous en secteur sauvegardé, secteur ABF, AMVAP, ZPPAUP ?
Certaines prescriptions peuvent être imposées, suivant la réponse à ces questions.
Cordialement,
quel est le contenu du règlement de votre Plan Local d'Urbanisme sur ce sujet ?
Êtes vous en secteur sauvegardé, secteur ABF, AMVAP, ZPPAUP ?
Certaines prescriptions peuvent être imposées, suivant la réponse à ces questions.
Cordialement,
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