Suppression de PA si les deux partie son OK
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chou77
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chou77 Messages postés 1631 Statut Membre -
chou77 Messages postés 1631 Statut Membre -
Bonjour, je me tourne a nouveau vers vous...
Nous avons recu un coup de telephone de Madame l'ex hier soir...
Elle nous a demandé de garder les enfants jusqu'a la moitié des vacances d'été. Nous etions sencé allez les cherchés le 21/04 et les ramener le 4/05. Et la on devrait les prendre le 22/04 et elle viendrait les cherchés au mileu des vacances d'été.
Nous aurions donc la garde pendant ce temps la. Elle va nous faire un papier qu'elle signera comme quoi elle est ok, et nous allons lancé une requetes JAF, pour officialisé sa.
Car elle nous a dis qu'elle etait dépassé, qu'elle arrivait plus a les geres.......
Elle a aussi dis que pendant se temps la mon ami ne verserai pas de PA du fait que c'est lui qui a les enfants.
Ma question est la!
Si elle signe un papier comme quoi elle refuse la PA, serat il valable? Pourra t elle plus tard se retourné contre mon ami, en disant qu'il ne la pas payé?
Merci d'avance
Nous avons recu un coup de telephone de Madame l'ex hier soir...
Elle nous a demandé de garder les enfants jusqu'a la moitié des vacances d'été. Nous etions sencé allez les cherchés le 21/04 et les ramener le 4/05. Et la on devrait les prendre le 22/04 et elle viendrait les cherchés au mileu des vacances d'été.
Nous aurions donc la garde pendant ce temps la. Elle va nous faire un papier qu'elle signera comme quoi elle est ok, et nous allons lancé une requetes JAF, pour officialisé sa.
Car elle nous a dis qu'elle etait dépassé, qu'elle arrivait plus a les geres.......
Elle a aussi dis que pendant se temps la mon ami ne verserai pas de PA du fait que c'est lui qui a les enfants.
Ma question est la!
Si elle signe un papier comme quoi elle refuse la PA, serat il valable? Pourra t elle plus tard se retourné contre mon ami, en disant qu'il ne la pas payé?
Merci d'avance
A voir également:
- Suppression de PA si les deux partie son OK
- À partir de quel montant la banque vérifie les chèques - Guide
- Demande de permutation entre deux collègues - Forum Entreprise et sociétés
- Cmg deux enfants - Guide
- Absence de conclusions de la partie adverse - Forum salariés
- Absence de conclusions de la partie appelante - Forum salariés
2 réponses
Bonjour,
tourner comme ça je comprend mieux. Si elle fais un papier ou elle stipule qu'il ne versera pas la PA qui plus es signé de sa main elle pourra pas se retouner contre lui ... Enfin ça serait logique.
tourner comme ça je comprend mieux. Si elle fais un papier ou elle stipule qu'il ne versera pas la PA qui plus es signé de sa main elle pourra pas se retouner contre lui ... Enfin ça serait logique.
chou77
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J'espere...!
Bonjour
Non, ce ne sera pas valable, donc, saisissez le JAF en référé pour demander la garde chez vous car cet arrangement amiable est risqué si elle change d'avis, voir vous accuse de non remise d'enfant et demande la saisie des pensions
Non, ce ne sera pas valable, donc, saisissez le JAF en référé pour demander la garde chez vous car cet arrangement amiable est risqué si elle change d'avis, voir vous accuse de non remise d'enfant et demande la saisie des pensions
De toute facon elle vient de changé d'avis ( ca ne nous etonne meme pas) elle veut nous laissé les petits 1 mois, et les reprendres, ensuite voir si elle gere ou pas et comment ce passe les vacances d'ete, apres si chez elle c'est toujours galere, et chez nous tout va bien elle a dit qu'elle nous laisserai la garde... En attendant, on ne peux que voir comment la situation va evolue...
La législation juridique et financière évolue en permanence...