Chemin privé

toucana Messages postés 1 Date d'inscription mardi 9 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2013 - 9 avril 2013 à 18:44
 Med - 11 avril 2013 à 08:55
Bonjour,
Je désire faire une tranchée de 200 m de long sur un chemin privé desservant 3 maisons plus la mienne qui est en construction et en bout de chemin donc la derniére.
Cette tranchée doit me servir à faire passer mon eau et électricité, je crois savoir que je dois demander une autorisation de passage à tous les voisins.
Pourriez vous me dire si il y a un autre organisme auquel je dois m'adresser à par les voisins et sous quelle forme je dois envoyer les lettres.

Merci

5 réponses

02Marie Messages postés 1011 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2024 474
9 avril 2013 à 18:47
Bonsoir,

Avant d'ennuyer tous vos voisins, avez-vous la certitude que votre terrain est constructible (Certificat d'urbanisme, permis) ? Ca me parait surréaliste de tirer les réseaux sur 200 mètres, en général à plus de 100 c'est considéré comme hors PAU (partie actuellement urbanisée) de la Commune....
0
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 973
Modifié par Rochat1 le 9/04/2013 à 20:21
Bonsoir Marie,

desservant 3 maisons plus la mienne qui est en construction et en bout de chemin donc la derniére. Si vous lisez bien, vous verrez que le permis de construire est acquis puisque maison en construction !!!!

Cdlt.
0
02Marie Messages postés 1011 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2024 474
9 avril 2013 à 20:54
Exact Rochat, j'ai mal lu et je suis surprise que des permis comme ça puissent être accordés, sauf cas assez rares chez nous c'est du négatif... Mais bon je crois qu'à part les concessionnaires et les voisins il n'y a personne d'autre à prévenir, d'autres avis ?
0
GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 1 115
9 avril 2013 à 21:02
Bonjour,
200 mètres c'est énorme. Le chemin dont vous parlez est une servitude, je suppose, si vous l'empruntez pour aller sur votre propriété, par conséquent pas d'autorisation à demander au voisin.
Pour ce qui est de l'alimentation électrique et en eau potable avez vous contacté les organismes concernés.
0
Bonsoir,

Pour les organismes à contacter, je ne vois que la mairie pour les autorisations d'urbanisme et le notaire pour les droits de passage...

Cordialement,
0
Bounjour et merci à tous pour ces réponses mais je pense qu'ils vous manquent quelques éléments pour pouvoir me répondre clairement.
La tranchée et tous les travaux doivent être fait par ERDF, j'ai reçu le devis incluant les autorisations, l'excavation, la pose des cables etc.....
Etant donné le cout, 11000 e, je voudrais faire moi même la tranchée, du moins la faire par une de mes connaissances qui me prendra beaucoup moins chère.
Je profiterais de l'occasion pour mettre le flexible d'eau car pour l'instant je n'ai qu'un puits.

Cordialement
0
Il faut en avertir les propriétaires du terrain, bien sur vous avez un droit de passage pour les réseaux.
0
02Marie Messages postés 1011 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2024 474
10 avril 2013 à 20:29
Ne pas oublier de passer chez le notaire pour faire établir les servitudes peut être ?
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
dany311 Messages postés 20846 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 16 novembre 2024 6 330
10 avril 2013 à 23:07
bonjour toucana

je voudrais faire moi même la tranchée, du moins la faire par une de mes connaissances qui me prendra beaucoup moins chère

faire très attention à ne pas endommager les RD de vos voisins , sinon il risque de vous en coûter très cher

attention : vous avez 200 M
il faudra respecter certaines normes obligatoires au niveau des regards
quelques infos
http://www.vivre-au-quotidien.com/copie-de-le-bricolage/l-electricite-et-la-maison/alimentation-electrique-de-la-maison.htm
0
GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 1 115
10 avril 2013 à 23:26
Bonjour,
Toucana ne fait que la tranchée et c'est cela qui coûte cher. Le passage de cable est fait par ERDF, pour l'eau pas besoin de regard, il faut dérouler le tuyau (qui n'est pas si flexible que ça) sans faire de jointure sinon regard. Prévoir du sable et grillage avertisseur bleu.
0
*bonjour,

Il me parait indispensable d'avertir les voisins, vu le dérangement que ça va causer, et de faire en sortes de ne pas détériorer les canalisations des voisins, mais aussi de prévoir que ça dure un minimum de temps.

Et si possible faire la tranchée de façon à ce que malgré les travaux chacun puisse se rendre chez lui en véhicule.
0