Permis de construire sur un terrain agricole
fleur1975
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
je suis agricultrice en plantes aromatiques et médicinales ainsi que maraichère en traction animale et propriétaire d' un terrain en zone NC que je souhaite cultivé et y élever quelques pondeuses. N' habitant pas sur la même commune que ce terrain et ayant un enfant en situation de handicap que j'élève seule, je souhaite demander un permis de construire pour les bâtiments d'exploitation dont j' ai besoin ainsi que pour une habitation de 60m² environ pour pouvoir exercer tout en étant dispo pour ma fille. Le maire me conseil de trouver une location dans la commune, mais les seuls logements disponibles ne sont pas adaptés car tous en étages ou beaucoup trop chères car se sont de grandes maisons.
Il argumente aussi sur le coût d' une réalisation de voirie alors que trois permis de construire viennent d' êtres accordés à 500m de mon terrain qui lui est en bordure de voie et que les réseaux n'en sont qu' a quelque mètres.
J'en conclue qu'il y a une certaine mauvaise foi, ces futures maisons appartenants à des descendants de l' agriculteur qui possédais ces terrains et à pu les faires inclure dans le PLU. J'ajoute que je suis en bio et que ma grand-mère loue environ 11 hectares à la société de chasse ainsi qu' à 2 éleveurs de la commune...qui font partis du conseil municipal, haie haie haie!!!
Etant donné la nature de mon activité que j' exerce seule et ma situation familiale, ai je au moins une petite chance d' obtenir un permis de construire et de pouvoir nous posés moi et ma fille pour travailler et vivre tranquillement? Si le CU m' est refusé, puis je déposé mon permis tout de même et quel recour utilisé si celui-ci m' est aussi refusé?
En vous remerçiant d'avance,
Fleurs
je suis agricultrice en plantes aromatiques et médicinales ainsi que maraichère en traction animale et propriétaire d' un terrain en zone NC que je souhaite cultivé et y élever quelques pondeuses. N' habitant pas sur la même commune que ce terrain et ayant un enfant en situation de handicap que j'élève seule, je souhaite demander un permis de construire pour les bâtiments d'exploitation dont j' ai besoin ainsi que pour une habitation de 60m² environ pour pouvoir exercer tout en étant dispo pour ma fille. Le maire me conseil de trouver une location dans la commune, mais les seuls logements disponibles ne sont pas adaptés car tous en étages ou beaucoup trop chères car se sont de grandes maisons.
Il argumente aussi sur le coût d' une réalisation de voirie alors que trois permis de construire viennent d' êtres accordés à 500m de mon terrain qui lui est en bordure de voie et que les réseaux n'en sont qu' a quelque mètres.
J'en conclue qu'il y a une certaine mauvaise foi, ces futures maisons appartenants à des descendants de l' agriculteur qui possédais ces terrains et à pu les faires inclure dans le PLU. J'ajoute que je suis en bio et que ma grand-mère loue environ 11 hectares à la société de chasse ainsi qu' à 2 éleveurs de la commune...qui font partis du conseil municipal, haie haie haie!!!
Etant donné la nature de mon activité que j' exerce seule et ma situation familiale, ai je au moins une petite chance d' obtenir un permis de construire et de pouvoir nous posés moi et ma fille pour travailler et vivre tranquillement? Si le CU m' est refusé, puis je déposé mon permis tout de même et quel recour utilisé si celui-ci m' est aussi refusé?
En vous remerçiant d'avance,
Fleurs
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2 réponses
Bonjour
Il y a de fortes chances pour que l'instruction du CU opératinnel ne se fasse aps par la commune. Donc à ta place je déposerai. Le Cu, s'il est négatif, donnera les motifs nécessaires pour que les choses puissent être réalisée par la suite.
Donc le dépôt d'un PC est possible. Mais je serais toit, je déposerai d'abord un CU, j'attendrais d'avoir la réponse et j'agirais en conséquence.
Il y a de fortes chances pour que l'instruction du CU opératinnel ne se fasse aps par la commune. Donc à ta place je déposerai. Le Cu, s'il est négatif, donnera les motifs nécessaires pour que les choses puissent être réalisée par la suite.
Donc le dépôt d'un PC est possible. Mais je serais toit, je déposerai d'abord un CU, j'attendrais d'avoir la réponse et j'agirais en conséquence.