Renseignements.

imazighene1976 Messages postés 1 Statut Membre -  
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour.
je suis algérien et j'habite a la grande Kabylie dans une petite commune, la on a même pas une route ou un chemin pour passer chez nous, on a que un sentier difficilement quand passe de la bas.
et le terrain a côté est un terrais bien vacant donner un mon grand père maternelle dans le cadre agricole depuis les années 80 et mon grand père est décidé en 2000, il nous a jamais arrêter de passer sur ce terrain et maintenant si les demi frères de ma mère qui veut nous empêcher de passer par ce chemin. ils ont fait la même chose avec l'électricité, le gaze de vile et la conduite d'eau mais on les a passer mais difficilement.
ce que je veux est ce que on a le droit a un chemin qui appartient on réalité a l'état( terrain bien vacant).
et merci d'avance et je demande pardon si j'ai mal exprimé en langue française.

1 réponse

GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 428
 
Bonsoir,

Votre question relève de la législation Algérienne, il vous faudra vous renseigner en Algérie. Ici, les intervenants ont des compétences en Droit Français. Cela ne sera pas pertinent pour vous.

Bonne fin de journée
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