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Vente d un espace vert en lotissement

smala6 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 24 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2013 - 24 mars 2013 à 18:49
dunsane Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 31 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 31 mars 2013 - 31 mars 2013 à 01:06
Bonjour,on nous propose une somme pour racheter un de nos espace vert qui se trouve devant 5 des 17 lots du lottissement on nous a dit qu cette some serai partager a part egale
entre les 17 lots sachant que les 5 lots les plus grand en metre carre .
es ce normal ? il n ya t il pas un pourcentage par par rapprt a la grandeur des lots et au probleme suite a cettevent pour le 5 lots conserne
merci pour votre reponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 5 938
25 mars 2013 à 18:10
Bonjour,

Vous êtes dans un lotissement ? Donc vous possèdez un règlement de copropriété. Prenez en connaissance et vous devriez découvrir que chaque lot possède un certain nombre de tantièmes par rapport à la totalité du lotissement. C'est donc sur cette base là que la répartition des sommes s'effectuera.

Cdlt.
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dunsane Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 31 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 31 mars 2013
31 mars 2013 à 01:06
J'ai l'impression que c'est l'inverse, un partie commune qui deviendrait des lots privatifs ... ?
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