Demande d informations au sujet d une rente.
rami1236
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inessmix Messages postés 152 Date d'inscription mercredi 27 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 6 avril 2015 - 21 mars 2013 à 08:23
inessmix Messages postés 152 Date d'inscription mercredi 27 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 6 avril 2015 - 21 mars 2013 à 08:23
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inessmix
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21 mars 2013 à 08:23
21 mars 2013 à 08:23
Bonjour,
vos explications sont un peu confuses...
Si j'ai bien compris, vous demandez si les experts peuvent baisser le taux de la rente?
La réponse est oui, à chaque fois que vous passez une expertise, le taux peut être révisé et... baissé, ou bien augmenté, c'est selon l'avis de l'expert qui examine vos séquelles.
Une fois la consolidation obtenue et le taux de séquelles fixé, les expertises ne sont pas déclenchées comme ça au bon vouloir des uns et des autres, mais seulement dans quelques cas précis: révision quinquennale, révision à la date du départ en retraite, ou bien comme c'est le cas ici, à votre demande pour cause de contestation ou de rechute.
Donc oui, suite à votre recours, l'expert qui vous a vu a tout à fait le droit d'estimer que le taux de séquelles a baissé, et du coup votre rente peut diminuer ou carrément disparaître.
vos explications sont un peu confuses...
Si j'ai bien compris, vous demandez si les experts peuvent baisser le taux de la rente?
La réponse est oui, à chaque fois que vous passez une expertise, le taux peut être révisé et... baissé, ou bien augmenté, c'est selon l'avis de l'expert qui examine vos séquelles.
Une fois la consolidation obtenue et le taux de séquelles fixé, les expertises ne sont pas déclenchées comme ça au bon vouloir des uns et des autres, mais seulement dans quelques cas précis: révision quinquennale, révision à la date du départ en retraite, ou bien comme c'est le cas ici, à votre demande pour cause de contestation ou de rechute.
Donc oui, suite à votre recours, l'expert qui vous a vu a tout à fait le droit d'estimer que le taux de séquelles a baissé, et du coup votre rente peut diminuer ou carrément disparaître.