Demande d informations au sujet d une rente.
rami1236
Messages postés
1
Statut
Membre
-
inessmix Messages postés 156 Statut Membre -
inessmix Messages postés 156 Statut Membre -
Bonjour, suite a un accident du travail du 14/02/2009 ;je me trouve avec une rente tous les trois mois;apres un licenciement pour inaptitude suite a l at le 15/10/2012;j ai fait appel au tci car malgres celas j ai une agravations des sequelles d un expertise a 25 pour cent au tci; le tci a demander reexpertise evaluer a 13 pourcent;afin de reetudier mon dossier;puis je en avoir l augmentations suite licenciement perte d emploi;dans tout les cas peuvent t il en baisser le taux suite a mon recours;actuelement je suis a 11 pourcent j attend reponses vers le 9 avril;inquiete;le 22/03/2013 je me retrouve au chomage;;dans l attente salutations mme rami
A voir également:
- Demande d informations au sujet d une rente.
- Revalorisation rente at 2025 - Guide
- Rente viagère - Guide
- Viager sans rente - Forum Immobilier
- Rente ipriac forum - Forum Retraite
- Sujet examen titre professionnel secrétaire comptable pdf - Forum formation
1 réponse
Bonjour,
vos explications sont un peu confuses...
Si j'ai bien compris, vous demandez si les experts peuvent baisser le taux de la rente?
La réponse est oui, à chaque fois que vous passez une expertise, le taux peut être révisé et... baissé, ou bien augmenté, c'est selon l'avis de l'expert qui examine vos séquelles.
Une fois la consolidation obtenue et le taux de séquelles fixé, les expertises ne sont pas déclenchées comme ça au bon vouloir des uns et des autres, mais seulement dans quelques cas précis: révision quinquennale, révision à la date du départ en retraite, ou bien comme c'est le cas ici, à votre demande pour cause de contestation ou de rechute.
Donc oui, suite à votre recours, l'expert qui vous a vu a tout à fait le droit d'estimer que le taux de séquelles a baissé, et du coup votre rente peut diminuer ou carrément disparaître.
vos explications sont un peu confuses...
Si j'ai bien compris, vous demandez si les experts peuvent baisser le taux de la rente?
La réponse est oui, à chaque fois que vous passez une expertise, le taux peut être révisé et... baissé, ou bien augmenté, c'est selon l'avis de l'expert qui examine vos séquelles.
Une fois la consolidation obtenue et le taux de séquelles fixé, les expertises ne sont pas déclenchées comme ça au bon vouloir des uns et des autres, mais seulement dans quelques cas précis: révision quinquennale, révision à la date du départ en retraite, ou bien comme c'est le cas ici, à votre demande pour cause de contestation ou de rechute.
Donc oui, suite à votre recours, l'expert qui vous a vu a tout à fait le droit d'estimer que le taux de séquelles a baissé, et du coup votre rente peut diminuer ou carrément disparaître.
La législation juridique et financière évolue en permanence...