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Branchement eaux usèes du voisin

lavabo52 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 20 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2013 - 20 mars 2013 à 10:34
marmenard Messages postés 2792 Date d'inscription dimanche 29 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2016 - 20 mars 2013 à 20:27
Bonjour, j'ai mon voisin qui a son branchement d'eaux usèes sur mon tuyau.il a fait deboucher car il avait un probleme d'evacuation.donc il a fait rehausser le regard qui est dans notre chemin et il demande que l'on participe aux frais!!!!a t'il le droit d'etre branchè sur notre tuyau ou dois je payer une partie des frais.si une personne connait la reponse.!!!!merci a tous.je viens de decouvrir le site qui a l'air super sympa.merci a tous si vous avez des reponses.

3 réponses

Réponse 1 / 3
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 956
20 mars 2013 à 14:32
Si votre voisin a la possibilité de se brancher directement sans passer par votre terrain il doit le faire
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lavabo52 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 20 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2013
20 mars 2013 à 14:47
merci de votre reponse mais puis je l'obliger car je crois que la est le probleme.merci beaucoup de votre aide.la maison a ètè achetè il y a 16 ans et la maison du voisin idem.pour se raccorder directement il a 30 m environ et il doit aller au bord de la route.si je dois l'obliger quel sont les demarches a faire.merci de votre aide precieuse.cordialement
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bailleurx Messages postés 5439 Date d'inscription samedi 17 novembre 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 27 septembre 2019 1 287
20 mars 2013 à 15:43
que tout soit bien clair avec des écrit surtout
car si cette personne mets n'importe quoi dedans ou vend ou loue (même dans 10 ans) à des personnes qui bouchent les évacuations... les vôtres seront bouchées aussi et alors qui payera ?
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Réponse 2 / 3
lavabo52 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 20 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2013
20 mars 2013 à 17:18
oui merci.mais y a t'il un modele de lettre pour ne pas faire d'erreur.je ne voudrais pas me facher avec lui mais si je ne peux pas faire autrement je le ferai.
dans un 1er temps ne serait il pas sage de lui faire un courrier en recommandè lui precisant que je ne peux participer aux frais entrepris a son initiative car il est branchè sur mon tuyau et dans mon chemin privè en plus.
merci de votre reponse.j'apprecie votre aide.bien cordialement.
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Réponse 3 / 3
marmenard Messages postés 2792 Date d'inscription dimanche 29 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2016 868
20 mars 2013 à 20:27
Bonjour
Déjà vous l'autorisez à se brancher chez vous et dans votre chemin
Donc il paye le tout
un certain culot votre voisin !
Et il fait remettre le tout en état d'origine
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