Stage de sensibilisation et traveaux d'interets généraux
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Cassangel
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'ai récemment été condamné à un stage de sensibilisations aux drogues et une peine de travaux généraux.
Ma question est toute simple mais je ne trouve la réponse nul-part.
Où dois-je m'adresser pour effectuer ce stage et ces travaux ?
Merci.
J'ai récemment été condamné à un stage de sensibilisations aux drogues et une peine de travaux généraux.
Ma question est toute simple mais je ne trouve la réponse nul-part.
Où dois-je m'adresser pour effectuer ce stage et ces travaux ?
Merci.
A voir également:
- Stage de sensibilisation et traveaux d'interets généraux
- Absence stage non rémunéré - Guide
- Rémunération stage date de versement - Accueil - Stages et apprentissage
- Confirmation de stage - Guide
- Dommages et intérêts - Accueil - Lexique Justice
- Lettre remerciement stage - Guide
2 réponses
Bonjour ,
Avez vous pensé a poser la question au greffe du tribunal qui vous a condamné ? Avez vous deja reçu le texte de la decision de condamnation ?
Avez vous pensé a poser la question au greffe du tribunal qui vous a condamné ? Avez vous deja reçu le texte de la decision de condamnation ?
Pardon mais je ne suis pas très fort pour les termes judiciaires, ceci est ma première comparution devant un tribunal.
Qu'est-ce qu'un greffe de tribunal ?
Le texte de décision de condamnation est une feuille intitulée "Relevé de condamnation pénale" ? Si oui, je l'ai, sinon, non, je possède aussi un document intitulé "communication d'une décision judiciaire relative au permis de conduire Ref7". Je n'ai toujours rien reçu par la poste au sujet de cette condamnation et j'ai payer les frais de justice au Trésor Publique.
Qu'est-ce qu'un greffe de tribunal ?
Le texte de décision de condamnation est une feuille intitulée "Relevé de condamnation pénale" ? Si oui, je l'ai, sinon, non, je possède aussi un document intitulé "communication d'une décision judiciaire relative au permis de conduire Ref7". Je n'ai toujours rien reçu par la poste au sujet de cette condamnation et j'ai payer les frais de justice au Trésor Publique.
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