RSI
mo9500
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Snow -
Snow -
Bonjour,
Bonjour
Je suis salarié à temps plein depuis 2008 et commerçant activité partiel
Mais le RSI me réclame toujours de la cotisation
As que Ya une loi qui me oblige de payé ses cotisations ou bien je suis exonéré de ses cotisation
Merci pour tous
Ma 2 Emme questions j'avais un fonds de commerce et Jai le vendu en 2008 et men comptable m avais Prome de liquidé la société mais jusqu'à aujourd'hui je suis toujours inscrit chez le GEEF
Ma question
As que si je dispose un dossier de liquidation aujourd'hui avec la date de 2008 j'aurai une poursuit judiciaire
Au bien de la liquidé avec la date d'aujourd'hui
merci pour vous ;jams213@hotmail.fr
Bonjour
Je suis salarié à temps plein depuis 2008 et commerçant activité partiel
Mais le RSI me réclame toujours de la cotisation
As que Ya une loi qui me oblige de payé ses cotisations ou bien je suis exonéré de ses cotisation
Merci pour tous
Ma 2 Emme questions j'avais un fonds de commerce et Jai le vendu en 2008 et men comptable m avais Prome de liquidé la société mais jusqu'à aujourd'hui je suis toujours inscrit chez le GEEF
Ma question
As que si je dispose un dossier de liquidation aujourd'hui avec la date de 2008 j'aurai une poursuit judiciaire
Au bien de la liquidé avec la date d'aujourd'hui
merci pour vous ;jams213@hotmail.fr
1 réponse
Bonjour,
Concernant votre 1ère question, assurez-vous déjà que le RSI est informé de votre statut de salarié. S'ils ne sont pas au courant envoyez leur votre dernier fiche de paye avec la date d'embauche mentionnée.
Sinon vous êtes en effet dans "l'obligation" de payer des cotisations pour votre activité indépendante.
Cependant vu que vous êtes salarié à temps plein, votre activité salariée sera considérée par le RSI comme votre activité principale. De ce fait vos cotisations maladies seront calculées sur votre revenu réel et non pas sur des bases minimales (cotisations calculés sur une base aux environs de 14500euros en 2013). Donc si vous déclarez par exemple 0€ de revenu au RSI vous ne serez pas appelés pour les cotisations maladies. En revanche vous êtes tout de même redevable de cotisations retraite même sur des bases minimales.
Concernant votre 1ère question, assurez-vous déjà que le RSI est informé de votre statut de salarié. S'ils ne sont pas au courant envoyez leur votre dernier fiche de paye avec la date d'embauche mentionnée.
Sinon vous êtes en effet dans "l'obligation" de payer des cotisations pour votre activité indépendante.
Cependant vu que vous êtes salarié à temps plein, votre activité salariée sera considérée par le RSI comme votre activité principale. De ce fait vos cotisations maladies seront calculées sur votre revenu réel et non pas sur des bases minimales (cotisations calculés sur une base aux environs de 14500euros en 2013). Donc si vous déclarez par exemple 0€ de revenu au RSI vous ne serez pas appelés pour les cotisations maladies. En revanche vous êtes tout de même redevable de cotisations retraite même sur des bases minimales.
La législation juridique et financière évolue en permanence...