Harcelement de l'ex propriétaire
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous avons acheté en mai dernier une maison. Il se trouve que le jour de la signature définitive, l'ex propriétaire n'avait pas tout vidé.
Il avait laissé des outils de jardinage, broyeuse à végétaux et autres objets, pneus meubles de jardin... Bien sur, tout ce qui devait passer à la decheterie avait également été laissé.
Bien gentiment, nous l'avons autorisé à entreproser ces objets en attendant qu'il trouve un endroit où les stocker.
Aucune liste n'avait été annexée à l'acte authentique. Grosse erreur je pense!
En Novembre ( après 6 mois depuis la signature de l'acte authenitique), il est venu cherché ses outils et diverses choses qu'il avit "laissé". Gentiment car nous souhaitons qu'il nous laisse en paix, nous avons fini par accepter qu'il prenne un peu de bois.
Il avait encore laissé des bricoles et mantenant il veut encore prendre du bois et récupérer des tuiles, etc...
Nous pensons qu'il se croit toujours chez lui et, est à pénétrer dans le jardin plusieurs fois : quand on faisait des travaux, les ouvriers l'ont vu.
Il est entré aussi dans la jardin sans se présenter. Mon fils était seul présent mais ne s'est pas montré. Il a eu peur.
Il y a 8 jours, il est venu encore sonné à la porte, mon fils n' a pas répondu. Il est repassé Dimanche à 13h, on voulait lui donner son parasol et les pneus qu'il a laissé. IL n'a pas voulu les prendre en disant qu'il allait repasser avec une remorque pour emporter le bois et les tuiles. Il dit qu'on l' avait spolier et que c'est à lui , etc...
Comment régair et que faire pour que cela s'arrete?
Doit on appeler notre notaire ou porter plainte avec l'aide d'un avocat ?
Je vous remercie pour vos réponses et votre aide car aujorud'hui, on ne se sent pas en sécurité dans notre maison.
Bien cordialement,
Nous avons acheté en mai dernier une maison. Il se trouve que le jour de la signature définitive, l'ex propriétaire n'avait pas tout vidé.
Il avait laissé des outils de jardinage, broyeuse à végétaux et autres objets, pneus meubles de jardin... Bien sur, tout ce qui devait passer à la decheterie avait également été laissé.
Bien gentiment, nous l'avons autorisé à entreproser ces objets en attendant qu'il trouve un endroit où les stocker.
Aucune liste n'avait été annexée à l'acte authentique. Grosse erreur je pense!
En Novembre ( après 6 mois depuis la signature de l'acte authenitique), il est venu cherché ses outils et diverses choses qu'il avit "laissé". Gentiment car nous souhaitons qu'il nous laisse en paix, nous avons fini par accepter qu'il prenne un peu de bois.
Il avait encore laissé des bricoles et mantenant il veut encore prendre du bois et récupérer des tuiles, etc...
Nous pensons qu'il se croit toujours chez lui et, est à pénétrer dans le jardin plusieurs fois : quand on faisait des travaux, les ouvriers l'ont vu.
Il est entré aussi dans la jardin sans se présenter. Mon fils était seul présent mais ne s'est pas montré. Il a eu peur.
Il y a 8 jours, il est venu encore sonné à la porte, mon fils n' a pas répondu. Il est repassé Dimanche à 13h, on voulait lui donner son parasol et les pneus qu'il a laissé. IL n'a pas voulu les prendre en disant qu'il allait repasser avec une remorque pour emporter le bois et les tuiles. Il dit qu'on l' avait spolier et que c'est à lui , etc...
Comment régair et que faire pour que cela s'arrete?
Doit on appeler notre notaire ou porter plainte avec l'aide d'un avocat ?
Je vous remercie pour vos réponses et votre aide car aujorud'hui, on ne se sent pas en sécurité dans notre maison.
Bien cordialement,
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6 réponses
A partir du moment ou l'acte de vente est signé l'ex propriétaire n'a plus a venir prendre des affaires sauf accord de votre part.
Le bois n'est plus a lui,les tuiles non plus.
Vous devez faire respecter vos droits quitte a en informer le maire ou la gendarmerie.
Vous lui faites une lettre recommandée en lui précisant les choses vous lui donnez une date limite pour récupérer ses affaires le parasol et les pneus après quoi elles seront jetées a la déchetterie.
Le bois n'est plus a lui,les tuiles non plus.
Vous devez faire respecter vos droits quitte a en informer le maire ou la gendarmerie.
Vous lui faites une lettre recommandée en lui précisant les choses vous lui donnez une date limite pour récupérer ses affaires le parasol et les pneus après quoi elles seront jetées a la déchetterie.
Merci Feloxe pour vos conseils.
Nous allons lui envoyer une lettre recommandée avec une date limite pour venir prendre les affaires qui lui restent.
En espérant qu'il en reste là . Au cas où il se représente, pensez vous que je puisse appeler la gendarmerie ?
Merci encore pour votre aide.
Nous allons lui envoyer une lettre recommandée avec une date limite pour venir prendre les affaires qui lui restent.
En espérant qu'il en reste là . Au cas où il se représente, pensez vous que je puisse appeler la gendarmerie ?
Merci encore pour votre aide.
Précisez lui qu'il n'a pas a venir chez vous sans votre autorisation.
Après vous pouvez en aviser la gendarmerie.Il faut mettre les choses au point avec lui,il a vendu il n'est plus chez lui
Après vous pouvez en aviser la gendarmerie.Il faut mettre les choses au point avec lui,il a vendu il n'est plus chez lui
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Totalement d'accord avec ce qui est dit précédemment. Là votre ex propriétaire fat de la violation de domicile. Mettez les choses au point entre "quatre yeux et dites lui qu'il va recevoir un courrier recommandé avec AR.
Pour le délai, pas plus de 8 jours.
S'il continue à vous harceler après cela, n'appelez pas la gendarmerie, mais déplacez vous à la gendarmerie et déposez une plainte par écrit, en bonne et due forme (pas une main courante, une vraie plainte).
Pour le délai, pas plus de 8 jours.
S'il continue à vous harceler après cela, n'appelez pas la gendarmerie, mais déplacez vous à la gendarmerie et déposez une plainte par écrit, en bonne et due forme (pas une main courante, une vraie plainte).
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