Abus de pouvoir association

papyjoss Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
papyjoss Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
a propos d'association Association Loi 1901....Quelles sont les instances qui peuvent juger de l'emploi d'arguments illégaux pour expulser un responsable ?Et le réintégrer en punissant les coupables...
MERCI

2 réponses

  1.
    Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 583
     
    Bonjour ,

    Il me parait utile que vous nous donniez plus de details sur le litige auquel vous faites allusion si vous voulez obtenir des indications à defaut de bonne reponse.
    0
  2. papyjoss Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
     
    sous chantage pour harcèlement sexuel par SMS à une date donnée alors que mon N° de portable
    n'est plus chez un fournisseur et pas encore chez un autre,malgré les preuves écrites des fournisseurs,
    un complot de 5 membres invoque de fausses irrégularités et m'expulse par un vote à bulletins secrets alors que le Règlement Intérieur stipule : à l'unanimité...que faire pour être réhabilité ?
    0

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