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Abus de pouvoir association

papyjoss Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
papyjoss Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
a propos d'association Association Loi 1901....Quelles sont les instances qui peuvent juger de l'emploi d'arguments illégaux pour expulser un responsable ?Et le réintégrer en punissant les coupables...
MERCI

2 réponses

Réponse 1 / 2
Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 556
 
Bonjour ,

Il me parait utile que vous nous donniez plus de details sur le litige auquel vous faites allusion si vous voulez obtenir des indications à defaut de bonne reponse.
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Réponse 2 / 2
papyjoss Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
sous chantage pour harcèlement sexuel par SMS à une date donnée alors que mon N° de portable
n'est plus chez un fournisseur et pas encore chez un autre,malgré les preuves écrites des fournisseurs,
un complot de 5 membres invoque de fausses irrégularités et m'expulse par un vote à bulletins secrets alors que le Règlement Intérieur stipule : à l'unanimité...que faire pour être réhabilité ?
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