Abus de pouvoir association

papyjoss Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 27 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2013 - Modifié par BmV le 27/01/2013 à 10:02
papyjoss Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 27 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2013 - 28 janv. 2013 à 05:33
Bonjour,
a propos d'association Association Loi 1901....Quelles sont les instances qui peuvent juger de l'emploi d'arguments illégaux pour expulser un responsable ?Et le réintégrer en punissant les coupables...
MERCI

2 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 526
27 janv. 2013 à 11:17
Bonjour ,

Il me parait utile que vous nous donniez plus de details sur le litige auquel vous faites allusion si vous voulez obtenir des indications à defaut de bonne reponse.
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papyjoss Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 27 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2013
28 janv. 2013 à 05:33
sous chantage pour harcèlement sexuel par SMS à une date donnée alors que mon N° de portable
n'est plus chez un fournisseur et pas encore chez un autre,malgré les preuves écrites des fournisseurs,
un complot de 5 membres invoque de fausses irrégularités et m'expulse par un vote à bulletins secrets alors que le Règlement Intérieur stipule : à l'unanimité...que faire pour être réhabilité ?
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