Dépistage stupéfiant [Résolu/Fermé]

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mercredi 16 janvier 2013
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6 mars 2013
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 edwi -
Bonjour,

Je vais vous expliquer mon histoire quelque peu " regrettable " .
Le 11/01/13 , allant en ville avec un ami, en voiture.. ( Permis probatoire , obtention 29/12/12 ).
Nous nous engageons sur la route allant au centre ville, il est 21h30, un gendarme se met au milieu de la route et me fais signe de me garer, me demande d'éteindre le véhicule, or ma batterie ne marchant plus et m'attendant a un banal contrôle d'alcoolémie je demande a laisser la voiture allumer, le gendarme se pose des questions mais comprends le problème et laisse donc la voiture allumée.
Le gendarme me fais souffler ( incompréhension de ma part à partir de ce moment ) et me demande si j'ai fumer vue le taux indiqué.. N'ayant pas réfléchis et ayant peur des gendarmes en général je lui avoue que j'ai fumé la veille, un test salivaire s'en suis, il me fais sentir la bandelette de couleur sur le test afin de me faire saliver, et passe le coton de chaque coté de ma bouche pendant un certain temps, il m'indique qu'il faut 8 minutes pour le résultat, et se sert de son téléphone comme chronomètre. Il m'indique que pendant ce temps je peut sortir du camion et fumer une cigarette, ce que je fais, après cette grosse dose d'adrénaline.. Au bout de ces 8 minutes, le test se révèle positif, or je n'ai pas vue de mes propres yeux le test au moment du résultat et je n'ai pas pensé a le demander.. Je dois donc laisser mon ami afin d'être emmené au chu, ma voiture est immobiliser, un autre ami est venu la chercher afin de la ramener chez moi. Trajet dans le camion jusqu'au chu, mouvementé, je me réjouis de voir a quel point ils respectent a la lettre le code de la route ( ironie ).
Nous arrivons au chu par une autre entrée que la principale afin de ne pas être vue de tout le monde, quelque minutes plus tard l'infirmière arrive, moi et les gendarmes sommes assis sur 3 chaises a cette entrée, une pièce derrière nous, vide.. Le gendarme stipule à l'infirmière que la prise de sang doit se passer dans cette salle, je ne sais plus pour quel raison, manque de siège il me semble, la prise de sang se déroule dans l'entrée du chu. A la fin de cette prise de sang, je signe deux papiers, un sur l'immobilisation du véhicule, l'autre sur les tests subis, j'ai relus aujourd'hui ces deux papiers, et sur celui qui stipule les test, une case est cochée, celle du test salivaire ainsi que l'heure du test. Or la case du test sanguin n'est pas cochée, et l'heure n'est pas indiquée ( deuxième " incompréhension " de ma part ). Je quitte le chu et rentre à la maison..
J'ai reçu aujourd'hui en lettre recommandée, une suspension administrative de mon permis d'une durée de 6 mois, deux jours avant les gendarmes m'appellent pour me dire que le test sanguin est positif, je dois allé demain au poste, prévoir une heure pour le rdv.
J'ai fait beaucoup de lecture sur différents forum et m'aperçois que je vais perdre 6 points automatiquement le jour du jugement et je ne penses pas avoir mes 8 points le jour de ce jugement.
Je vous écris afin de savoir si cette fameuse case du test sanguin non cochée peut être pris comme vice de procédure, si le fait de me faire souffler dans cette appareil était un bluff avant de me faire avouer..
Cette histoire a beaucoup de coté négatifs, et surtout financier, n'ayant pas de travail, et ayant finis mes études en septembre dernier mais un coté positif, le fait d'arrêté de prendre cette substance..
Je m'excuses pour certains détails donc j'aurais pu certainement évité mais je préfère que le post soit structuré et d'être bien compris.
Je vous remercie pour vos futur réponses, afin de m'éclairer sur cette triste histoire.

18 réponses

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6 mars 2013
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Merci Marc, je suis au courant des conséquences de mon acte.
Je vais exposer mes questions plus clairement..


- Est ce possible de déterminer un taux de thc avec cet mystérieux appareil dans lequel j'ai " souffler " ?

- Est ce que le fait que la case du test sanguin ne soit pas cochée, et l'heure non indiquée, constitue un vice de procédure ?
10
Merci

Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. Ajouter un commentaire

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6 mars 2013
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Bonjour ginto5

Si le test sanguin est positif cela veut dire que oui j'ai fumé des produits des produits interdits..
Merci de votre réponse mais cela ne réponds pas à mes questions.
La réponse est OUI, et j'en assume les conséquences, comme je dis le point positif est que cela m'as fait arrêté.
Mais je cherche des réponses a mes questions et non un jugement. Merci..
ginto5
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C'est quoi cette sale habitude de ne pas vouloir assumer ses fautes ?
Et de chercher des faux fuyants dans toutes les directions.
maximeb86
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6 mars 2013
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Excusez-moi, ce problème est du ressort de la justice, dans la justice il y a des avocats, pourquoi il y a des avocats, pour réduire voir annuler les peines non ? Si tout le monde assumer ses fautes pourquoi y aurait-il des avocats ?
Tout ça pour dire que j'assume totalement mes actes, je n'ai pas de leçon a recevoir la dessus, je voudrais juste savoir si je pouvais profiter de cette erreur pour allégé mon jugement, ce qui est totalement normal.
Le but de ce forum étant de répondre a des questions posées et non jugés les personnes qui les poses, du moins je pense.
ginto5
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30 mars 2020
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Faudra vraiment arrêter de fumer n'importe quoi et de te rendre compte ou tu vis.
maximeb86
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6 mars 2013
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J'ai arrêté, je sais ou je vis. Et vue votre façon de parler je n'ai pas besoin de conseil, je suis peut être un petit junkie a vos yeux mais je ne vous manque aucunement de respect, mais si votre seul but est de se sentir puissant en faisant la moral comme vous le faites.. Alors je suis heureux de contribuer a votre plaisir !
maximeb86
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6 mars 2013
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Et je n'assumais pas mes actes, pourquoi aurais-je avouer au gendarme ma consommation ?
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30 mars 2020
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Ce cas n'est plus du ressort d'un renseignement juridique, ce qui a été fait déjà et a même été inutile, semble t'il.


Le reste est affaire de procédure judiciaire entre les mains du Parquet et de l'avocat ; chaque procédure étant différente et unique, il n'est possible à des observateurs extérieurs et logiquement ignorants des éléments du dossier de déterminer à l'avance quels éléments atténuants ou aggravants seront retenus par le juge.

Il est donc inutile de continuer à supputer ou spéculer sur ce cas.
 
                        
                
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21 mars 2013

dsl je débarque un peu tard mais moi non plus je ni connais pas grand chose en matière de législation.

ta derniere cigarette magique, tu la bien consommé la veille??

par ce que le thc reste je ne sais plus combien de temps dans le sang mais on ne peut pas dire par exemple que au bout d'une semaine le consommateur est toujours sous l'effet du stupefiant !!! donc si tu la bien consommé la veille, je ne vois pas comment ils peuvent prouver que tu étais encore sous l'effet ?!

renseigne toi auprès d'un avocat, on ne sait jamais! il y a des permanence de consultation gratuite, à toi de te renseigner ou ses permanence se trouvent dans ta région ;)

en tout cas bon courage! ne te laisse pas abattre par les personnes qui ni connaissent strictement rien a cette plante ! si ils ouvraient les yeux au moins !!!!

kénavo!
Bonsoir,

J'ai été voir mon avocat, il m'as dis qu'il ne pouvais pas faire grand chose pour moi en vue d'une ordonnance pénal..

J'ai vue sur legifrance ceci

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=62CD9672531F8C1A135D945ED7C58830.tpdjo13v_2?idArticle=LEGIARTI000019271138&cidTexte=LEGITEXT000019271101&dateTexte=20090510

concernant la fiche D ;

=============================================
Fiche D
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 176 du 30/07/2008 texte numéro 44


Le premier feuillet est remis au conducteur, les deuxième et troisième feuillets sont destinés à la procédure judiciaire et le quatrième aux services de police ou de gendarmerie.


Aucun feuillet ne m'as été remis..
haziel5
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4 février 2013

Salut Maxime !
Je tiens à dire que je ne t'apporterai pas de solutions. Seulement j'aimerais juste préciser que ces tests sont sévères. Si la même chose était appliquée à l'alcool et que les traces restaient quinze jours dans le sang, on roulerait presque tous sans permis.
Je suis de tout coeur avec toi même si mon post ne fait rien avancer.
Bon courage !
Merci Haziel5 , même si il n'y a pas de réponses, le soutien fait toujours plaisir.
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6 mars 2013
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Je viens de voir une autre faute dans les papiers qui m'as été fourni et ceux que j'ai reçu..

Les deux papiers sont en rapport avec la suspension du permis, or dans les deux papiers, le numéro de mon permis est différent.

Sur le premier, fait au chu : les trois derniers numéro sont 334

Sur le deuxième ; 134

Le fait de chercher la petite bête vas surement être mal vue de votre part..
Mais puis-je jouer sur cette erreur ?
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6 mars 2013
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Je me permet de poser une dernière question concernant mon affaire,

J'ai vue sur un autre forum qu'un procès verbal de scellés contenant les prélèvements biologiques (sang urine) était obligatoire, or je ne l'ai pas eu, je ne l'ai pas signé..

Est-ce vraiment obligatoire ?
Dois-je le signer sur le moment ou il peut être signé plus tard ?
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2 janvier 2016
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Bonjour,
- le test salivaire que vous avez subi est tout à fait fiable il ne donne cependant pas le taux de THC dans la sang, c'est la raison pour laquelle vous avez également fait l'objet d'un prélèvement sanguin.
- Le prélèvement sanguin a été fait en double exemplaire (effectivement placé sous scellé, mais vous n'avez pas vu de PV car il n'y en n'a pas...vous n'avez rien à signer non plus).
-Il y a deux flacon : le premier pour le dosage du THC ( entre autre...) le deuxième en cas de contestation (pour effectuer une contre expertise)

Visiblement il n'y a pas d'acte illégal ni de vice de procédure dans ce que vous indiquez .

Pour le numéro de permis je vous avoue que je ne sais pas.
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6 mars 2013
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Bonsoir tout le monde,

J'ai donc été a mon rdv, mon taux m'as été révélé ; 2.0ng
Un audition, prise d'empreintes etc.

Je rebondis sur un sujet évoqué un peu plus tôt.

Je vous parlais d'une case non cochée, celle du dépistage sanguin.
Ma feuille ayant pris l'eau a un endroit mais qui ne change rien sur ce dont je veux parler.. Le gendarme me dis donc qu'il vas me procuré une photocopie..

Il reviens avec la feuille et la.. l'heure de mon dépistage est notifié. Alors que sur ma feuille a moi non, pourtant signé et daté.
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2 janvier 2016
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Je ne vois pas quel formulaire vous a été remis... un formulaire propre à la gendarmerie du lieu de votre interpellation, j'en doute.

donnez moi le nom du document : FICHE " "

Il n'y a pas eu de dépistage sanguin c'est la raison pour laquelle cette case n'est pas cochée d'ailleurs vous n'avez rien à signer, les seuls qui interviennent sont le gendarme et le médecin

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6 mars 2013
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Bonsoir,

" Il n'y a pas eu de dépistage sanguin c'est la raison pour laquelle cette case n'est pas cochée d'ailleurs vous n'avez rien à signer, les seuls qui interviennent sont le gendarme et le médecin " J'ai bien eu un prélèvement sanguin au chu auprès des gendarmes.

Le papier qui m'a été donné lors du rdv est l'avis de convocation par ordonnance pénale.
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21 mars 2013

cela pourra peut etre t'aider ;)

http://tempsreel.nouvelobs.com/topnews/20120913.REU5795/un-conducteur-fumeur-de-cannabis-relaxe-en-justice.html
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6 mars 2013
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Merci Foleybreton

Mais mon taux a déjà été donné, je suis au dessus et l'article ne me concerne pas vraiment du coup :/
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6 mars 2013
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Merci du soutien ça fait plaisir ;) !

Je dois prendre contact avec mon avocat demain.

Le prélèvement sanguin sert a juger si tu es justement sous "influence" du thc.. et je dépasse le taux de 0.1ng ; je suis a 2.0ng..

Enfin quand même un permis de perdu..
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6 mars 2013
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Je reviens sur le sujet, j'ai épluché quelques forums, quelques textes etc, les principales vice de procédure concernant mes affaires et un des principaux est :

" informer le mis en cause de la possibilité, dans un délai de 5 jours, de demander à ce qu'une contre-expertise soit effectuée afin de contester le premier taux de cannabis mesuré. "

Je n'ai jamais été mis au courant que je pouvais faire une contre expertises malgré avoir regardé plusieurs fois mes papiers.
Bonjour,
Je viens de lire votre histoire et il est arrivé là même chose à mon mari. Il a été contrôlé positif à 1,01 ng soit 0,01 au dessus de la limite. Avez-vous eu des réponses pour la contre-expertise car nous non plus nous n avons eu aucun document.
Merci
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Bonsoir tout le monde, désolé pour le up du sujet.

Je viens pour vous faire parvenir le résultat de mon jugement :

- Amende de 432€ ( - 20 % si l'amende est payée dans un délai d'un mois, ce que j'ai fait )
- Suspension judiciaire de 8 mois

J'ai oublier de poser la question essentiel pour moi, si je perdais les 6 points, les avis différent tout le temps.
Un gendarme m'as dis que je ne perdais pas mes 6 pts, d'autres me disent que si..

J'ai lu ceci ce soir :

" Depuis le 1er mars 2004, le permis de conduire est délivré avec un solde de 6 points, au lieu de 12 points. Il s'agit du permis probatoire.

Ce permis de conduire probatoire est identique à un permis doté d'un capital de 12 points lorsqu'est posée la question de sa suspension. La suspension du permis probatoire n'entraine aucun retrait de point. Donc la validité de ce permis de conduire probatoire n'est pas remise en cause en cas de suspension.

La suspension du permis probatoire peut être administrative ou judiciaire, et la durée de la suspension varie selon le type d'infraction commise par l'automobiliste et la gravité de cette infraction. "

En attente de vos réponses, j'appellerais la préfecture au cas ou.
Merci, bonne soirée.
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Bonjour,

La question est simple : avez-vous fumé des produits interdits ou non ?

Si la réponse est OUI, et bien assumez les conséquences.
Si la réponse est NON, prenez un avocat et récupérez votre permis intacte.
Rien que de très banal dans votre histoire vous avez fumé ,vous avez été contrôlés,vous allez devoir repasser votre permis .il ne vous reste plus qu'à arrêter de fumer ,repasser votre permis .
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