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Je veux mettre mon cousin dehors

cocotte62 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 14 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 janvier 2013 - 14 janv. 2013 à 15:19
BmV Messages postés 91338 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 - 14 janv. 2013 à 15:31
Bonjour,
depuis quelques mois j'héberge mon cousin chez moi mais depuis plusieur semeines je ne le supporte plus il ne fais rien pour arranger la situation
il n'est pas déclarer a mon domicile
ai-je le droit de le mettre a la porte en sachant que nous sommes en hiver?
qu'est ce que je risque si je le met dehors?

merci pour vos reponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91338 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 18 475
14 janv. 2013 à 15:31 
Cette question, telle qu'exposée, n'a aucune réponse juridique si rien n'a été signé dans les règles.

 

                
                

    
        

    
            
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