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Héritage avec "petits-cousins" ?

Carl_3050 Messages postés 22 Date d'inscription lundi 29 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 4 août 2023 - Modifié le 29 mars 2021 à 19:11
Alp_2361 Messages postés 12 Date d'inscription jeudi 25 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2023 - 5 mai 2021 à 18:31

Bonjour,

Etant célibataire sans enfant ni frère ni soeur et n'ayant plus mes parents, je souhaiterais savoir si
des "petit-cousins " pouvaient tout de même hériter (je suis un peu perdu dans le numéro de génération 5 ou 6 ??).
Ma mère était cousine germaine avec 5 personnes dont une qui est décédée mais qui a eu des enfants.
Parmi ces 5 pers, 4 ont eu 2 enfants qui eux-mêmes ont eu 2 enfants.
J'espère que ce n' est pas trop embrouillé ;-)) sinon avec un schéma ça sera nettement + clair !! :-))
Merci bcp pour vos réponses.
Carl

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8 réponses

Réponse 1 / 8

Gayomi Messages postés 18673 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 10 101
Modifié le 29 mars 2021 à 18:37

Votre succession sera divisée en 2 (côté paternel et côté maternel). Dans chacune des 2 branches les personnes les plus proches en degré de parenté seront vos héritiers, en prenant en compte qu'il n'existe pas de représentation pour les cousins.

Ma mère était cousine germaine avec 5 personnes dont une qui est décédée mais qui a eu des enfants
Vu qu'il n'existe pas de représentation, dans cette configuration, seuls les 4 plus proches cousins seront héritiers (dans la branche maternelle). Les enfants de la personne prédécédée sont exclus de la succession (sauf testament).

Mais vous avez la possibilité d'organiser votre succession à votre guise par un testament. Faites-vous impérativement conseiller par un notaire pour sa rédaction.

Alp_2361 Messages postés 12 Date d'inscription jeudi 25 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2023 1
3 mai 2021 à 11:07

Bjr,

Merci bcp pour vos renseignements !! c'est un peu compliqué pour moi tout ceci !

Effectivement, je commence à comprendre un peu mieux la façon de compter chaque génération mais apparemment l'héritage s'applique jusqu'à la 6éme génération donc les enfants des cousins de la 5 ème génération..
./ Mais dans ce cas, le partage se fait-il en part égale (parents avec enfants) ? et les parents peuvent ils renoncer à l'héritage pour en faire bénéficier que leurs enfants ???

./ De plus si un cousin de la 5émé génération est décédé, les enfants ne peuvent donc pas être héritiers.

. / Et qu'entendez-vous par "représentation des cousins " ??

merci

Réponse 4 / 8

GKLONE Messages postés 6763 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 404
29 mars 2021 à 19:10

Bonjour
C'est possible jusqu'à la 6e génération. Par contre pas de représentation des cousins, seuls ceux qui sont au même degré hériteront dans chaque branche.

gitane2229
31 mars 2021 à 14:30

Bonjour Gklone

En cas de prédécès, la représentation est appliquée.
De ce fait, peuvent bénéficier de la succession des personnes de 3 générations différentes (jusqu'au 6è degré).

Gayomi Messages postés 18673 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 10 101 > gitane2229
31 mars 2021 à 16:08

Seuls certains liens de parenté sont concernés par la, représentation.

GKLONE Messages postés 6763 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 404 > gitane2229
Modifié le 31 mars 2021 à 19:10

La représentation ne s'applique qu'en ligne directe (ascendant/descendant) et aux collatéraux (frère/neveu...), pas à la lignée des oncles/cousins

Réponse 5 / 8

Ulpien1
Modifié le 31 mars 2021 à 19:27

Bonjour
Remarque générale: la représentation en ligne directe n'existe pas , L'héritier subséquent vient de son chef.Telle est la règle civile. En droit fiscal , l'héritier subséquent bénéficie toutefois de l'abattement comme s'il venait par représentation.

GKLONE Messages postés 6763 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 404
31 mars 2021 à 22:29

Va falloir aller l'expliquer à ceux qui ont écrit le code civil. Article 752 du Code civil

Et donc ? Ça change quoi au problème posé ?

Ulpien1 > GKLONE Messages postés 6763 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023
Modifié le 3 mai 2021 à 12:13

Bonjour
vous n'avez pas compris: d'abord il s'agit d'une remarque générale. ensuite , l'héritier subséquent signifie qu'il est seul héritier , ce qui exclut la représentation . Il vient à la succession de son chef. cette règle aurait pu permettre au droit fiscal de l'exclure de l'abattement de 100000 euros. heureusement la doctrine fiscale à admis qu'il bénéficie de l'abattement bien que venant à la succession de son chef et non en représentation
Quant à l'article 752 il faut savoir le lire:......soient qu'ils....soit qu'ils ..... concourent.......soit qu'ils se trouvent....

GKLONE Messages postés 6763 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 404 > Ulpien1
Modifié le 3 mai 2021 à 20:21

Amen ! L'explication subséquente c'est que les professionnels sont tellement clairs dans leurs explications que les intervenants sont aussi bien renseignés après vous avoir lu qu'après avoir lu le code civil ! Faudrait apprendre à lire peut-être mais faudrait apprendre aussi à commenter dans un langage compréhensible par ceux qui se posent des questions. Et si c'était possible sans attendre 1 mois après la question...

Ulpien1 > GKLONE Messages postés 6763 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023
4 mai 2021 à 10:27

Bonjour
il<est des points de droitqui sont inabordables pour ceux qui ne possèdent pas les connaissances de base nécessaires. La lecture ne suffit pas pour devenir juriste.Ce n'est pas un reproche, mais un constat qu'il faut savoir.

GKLONE Messages postés 6763 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 404 > Ulpien1
5 mai 2021 à 10:09

Inabordables mais applicables à tous, il faut donc sortir de votre tour d'ivoire et trouver le moyen de les rendre abordables, c'est ce que vous n'arrivez pas à comprendre ! On se fout du vocable 'juriste', on veut juste savoir quels sont nos droits !

Réponse 7 / 8

Carl_3050 Messages postés 22 Date d'inscription lundi 29 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 4 août 2023
29 mars 2021 à 19:04

Merci pour vos réponses mais je croyais qu'à partir de la 5 ou 6ème génération, l'héritage n'était plus possible..?

Gayomi Messages postés 18673 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 10 101
29 mars 2021 à 19:16

Les cousins de votre mère sont vos parents au 5ème degré, degré suffisamment proche pour hériter.

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