Héritage avec "petits-cousins" ?

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4 avril 2021
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Bonjour,

Etant célibataire sans enfant ni frère ni soeur et n'ayant plus mes parents, je souhaiterais savoir si
des "petit-cousins " pouvaient tout de même hériter (je suis un peu perdu dans le numéro de génération 5 ou 6 ??).
Ma mère était cousine germaine avec 5 personnes dont une qui est décédée mais qui a eu des enfants.
Parmi ces 5 pers, 4 ont eu 2 enfants qui eux-mêmes ont eu 2 enfants.
J'espère que ce n' est pas trop embrouillé ;-)) sinon avec un schéma ça sera nettement + clair !! :-))
Merci bcp pour vos réponses.
Carl

7 réponses

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10 avril 2021
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Bonjour,

Sans conjoint et sans enfant, vous pouvez décider librement, par testament de la destination de la totalité de votre héritage. Plutôt que de vous en remettre à des règles qui peuvent ne pas correspondre aux liens que vous pouvez avoir conservés avec cette famille proche, ou lointaine.

Bonjour.

Décompte des degrés entre 2 personnes lors de succession.
A partir du défunt, remonter jusqu'à l'aïeul commun, 1 degré par génération,
puis redescendre vers la personne héritière, 1 degré par génération.
Exemple, pour 2 cousins germains : 4 degrés

Mais, comme vous le fait remarquer jee pee, par le biais d'un testament, vous pouvez prévoir de faire bénéficier qui vous voulez (famille ou pas) de vos biens.
Le coût d'un testament établi par le notaire est très modique.
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9 avril 2021
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Votre succession sera divisée en 2 (côté paternel et côté maternel). Dans chacune des 2 branches les personnes les plus proches en degré de parenté seront vos héritiers, en prenant en compte qu'il n'existe pas de représentation pour les cousins.

Ma mère était cousine germaine avec 5 personnes dont une qui est décédée mais qui a eu des enfants
Vu qu'il n'existe pas de représentation, dans cette configuration, seuls les 4 plus proches cousins seront héritiers (dans la branche maternelle). Les enfants de la personne prédécédée sont exclus de la succession (sauf testament).

Mais vous avez la possibilité d'organiser votre succession à votre guise par un testament. Faites-vous impérativement conseiller par un notaire pour sa rédaction.
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4 avril 2021
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Bonjour
C'est possible jusqu'à la 6e génération. Par contre pas de représentation des cousins, seuls ceux qui sont au même degré hériteront dans chaque branche.
Bonjour Gklone

En cas de prédécès, la représentation est appliquée.
De ce fait, peuvent bénéficier de la succession des personnes de 3 générations différentes (jusqu'au 6è degré).
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9 avril 2021
5 028 > gitane2229
Seuls certains liens de parenté sont concernés par la, représentation.
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4 avril 2021
1 936 > gitane2229
La représentation ne s'applique qu'en ligne directe (ascendant/descendant) et aux collatéraux (frère/neveu...), pas à la lignée des oncles/cousins
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29 mars 2021

Merci de votre réponse mais je posais justement cette question en essayant de connaitre ces règles...
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29 mars 2021

Merci pour vos réponses mais je croyais qu'à partir de la 5 ou 6ème génération, l'héritage n'était plus possible..?
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9 avril 2021
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Les cousins de votre mère sont vos parents au 5ème degré, degré suffisamment proche pour hériter.
Bonjour
Remarque générale: la représentation en ligne directe n'existe pas , L'héritier subséquent vient de son chef.Telle est la règle civile. En droit fiscal , l'héritier subséquent bénéficie toutefois de l'abattement comme s'il venait par représentation.
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4 avril 2021
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Va falloir aller l'expliquer à ceux qui ont écrit le code civil. Article 752 du Code civil

Et donc ? Ça change quoi au problème posé ?