Etant célibataire sans enfant ni frère ni soeur et n'ayant plus mes parents, je souhaiterais savoir si
des "petit-cousins " pouvaient tout de même hériter (je suis un peu perdu dans le numéro de génération 5 ou 6 ??).
Ma mère était cousine germaine avec 5 personnes dont une qui est décédée mais qui a eu des enfants.
Parmi ces 5 pers, 4 ont eu 2 enfants qui eux-mêmes ont eu 2 enfants.
J'espère que ce n' est pas trop embrouillé ;-)) sinon avec un schéma ça sera nettement + clair !! :-))
Merci bcp pour vos réponses.
Carl
Sans conjoint et sans enfant, vous pouvez décider librement, par testament de la destination de la totalité de votre héritage. Plutôt que de vous en remettre à des règles qui peuvent ne pas correspondre aux liens que vous pouvez avoir conservés avec cette famille proche, ou lointaine.
Votre succession sera divisée en 2 (côté paternel et côté maternel). Dans chacune des 2 branches les personnes les plus proches en degré de parenté seront vos héritiers, en prenant en compte qu'il n'existe pas de représentation pour les cousins.
Ma mère était cousine germaine avec 5 personnes dont une qui est décédée mais qui a eu des enfants Vu qu'il n'existe pas de représentation, dans cette configuration, seuls les 4 plus proches cousins seront héritiers (dans la branche maternelle). Les enfants de la personne prédécédée sont exclus de la succession (sauf testament).
Mais vous avez la possibilité d'organiser votre succession à votre guise par un testament. Faites-vous impérativement conseiller par un notaire pour sa rédaction.
Merci bcp pour vos renseignements !! c'est un peu compliqué pour moi tout ceci !
Effectivement, je commence à comprendre un peu mieux la façon de compter chaque génération mais apparemment l'héritage s'applique jusqu'à la 6éme génération donc les enfants des cousins de la 5 ème génération..
./ Mais dans ce cas, le partage se fait-il en part égale (parents avec enfants) ? et les parents peuvent ils renoncer à l'héritage pour en faire bénéficier que leurs enfants ???
./ De plus si un cousin de la 5émé génération est décédé, les enfants ne peuvent donc pas être héritiers.
. / Et qu'entendez-vous par "représentation des cousins " ??
Décompte des degrés entre 2 personnes lors de succession.
A partir du défunt, remonter jusqu'à l'aïeul commun, 1 degré par génération,
puis redescendre vers la personne héritière, 1 degré par génération.
Exemple, pour 2 cousins germains : 4 degrés
Mais, comme vous le fait remarquer jee pee, par le biais d'un testament, vous pouvez prévoir de faire bénéficier qui vous voulez (famille ou pas) de vos biens.
Le coût d'un testament établi par le notaire est très modique.
Bonjour
C'est possible jusqu'à la 6e génération. Par contre pas de représentation des cousins, seuls ceux qui sont au même degré hériteront dans chaque branche.
En cas de prédécès, la représentation est appliquée.
De ce fait, peuvent bénéficier de la succession des personnes de 3 générations différentes (jusqu'au 6è degré).
Bonjour
Remarque générale: la représentation en ligne directe n'existe pas , L'héritier subséquent vient de son chef.Telle est la règle civile. En droit fiscal , l'héritier subséquent bénéficie toutefois de l'abattement comme s'il venait par représentation.
Bonjour
vous n'avez pas compris: d'abord il s'agit d'une remarque générale. ensuite , l'héritier subséquent signifie qu'il est seul héritier , ce qui exclut la représentation . Il vient à la succession de son chef. cette règle aurait pu permettre au droit fiscal de l'exclure de l'abattement de 100000 euros. heureusement la doctrine fiscale à admis qu'il bénéficie de l'abattement bien que venant à la succession de son chef et non en représentation
Quant à l'article 752 il faut savoir le lire:......soient qu'ils....soit qu'ils ..... concourent.......soit qu'ils se trouvent....
Amen ! L'explication subséquente c'est que les professionnels sont tellement clairs dans leurs explications que les intervenants sont aussi bien renseignés après vous avoir lu qu'après avoir lu le code civil ! Faudrait apprendre à lire peut-être mais faudrait apprendre aussi à commenter dans un langage compréhensible par ceux qui se posent des questions. Et si c'était possible sans attendre 1 mois après la question...
Bonjour
il<est des points de droitqui sont inabordables pour ceux qui ne possèdent pas les connaissances de base nécessaires. La lecture ne suffit pas pour devenir juriste.Ce n'est pas un reproche, mais un constat qu'il faut savoir.
Inabordables mais applicables à tous, il faut donc sortir de votre tour d'ivoire et trouver le moyen de les rendre abordables, c'est ce que vous n'arrivez pas à comprendre ! On se fout du vocable 'juriste', on veut juste savoir quels sont nos droits !
Merci bcp pour vos renseignements !! c'est un peu compliqué pour moi tout ceci !
Effectivement, je commence à comprendre un peu mieux la façon de compter chaque génération mais apparemment l'héritage s'applique jusqu'à la 6éme génération donc les enfants des cousins de la 5 ème génération..
./ Mais dans ce cas, le partage se fait-il en part égale (parents avec enfants) ? et les parents peuvent ils renoncer à l'héritage pour en faire bénéficier que leurs enfants ???
./ De plus si je comprends bien , si un cousin de la 5émé génération est décédé, les enfants ne peuvent donc pas être héritiers.
. / Et qu'entendez-vous par "représentation des cousins " ??
