Appartement au lieu d une maison !
aiglenoir23
Messages postés
408
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
-
maylin27 Messages postés 26016 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
maylin27 Messages postés 26016 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Sur un jugement est il normal qu il désigne un appartement au lieu d une maison?
Merci d avance pour les réponses...
Sur un jugement est il normal qu il désigne un appartement au lieu d une maison?
Merci d avance pour les réponses...
A voir également:
- Appartement au lieu d une maison !
- Se venger du bruit appartement du dessus - Forum Voisinage
- Louer un appartement à mon nom pour ma fille - Forum Louer un logement
- La maison lyovel - Forum carte bancaire
- Appartement sans copropriété - Forum acheter un appartement
- Refus succession vider appartement - Forum Donation-Succession
5 réponses
aiglenoir23 - 17 déc. 2012 à 12:01
Oui ,en effet marylin27
née en 1946.....
Et alors 1946, c'est pas si loin.
Les semis marathons !!! moi je fais encore les semis tout cours. Mdr.
Oui ,en effet marylin27
née en 1946.....
Et alors 1946, c'est pas si loin.
Les semis marathons !!! moi je fais encore les semis tout cours. Mdr.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
IL; doit étre sans doute le greffier !Mais appartement et maison cela me semble une marge par apport à une procédure à la demande du locataire et sur le jugement qui en découle?
Cordiales salutations
je n'en sais rien? C'est possible....d'ou ma question ....
Cordialement
dans les 2 cas il s'agit "d'habitation"