Conseil syndical secondaire

lantnahc -  
Bonjour,

Est il indispensable que les batiments soient separés physiquement pour crer un conseil syndical secondaire
Merci de vos reponses

3 réponses

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  2. lantnahc Auteur
    Merci, mais cela est il possible quand un batiment est imbriqué dans un autre? E n fait le bat A et le Bat B SONT PERPENDICULAIRES ET RELI2S PAR UNE TOITURE TERRASSE
    1. sego
      Il peut y avoir 2 syndicats secondaires, mais il y aura toujours le principal qui regroupera tout ce qui est en commun. Toiture, espaces verts, accès routiers parkings, eau commune ........
      Frais supplémentaires.
      Actuellement, les charges de chaque bâtiments doivent êtres imputés aux seuls copropriétaires du dit bâtiment.
      CDT
      Sego

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