Problème avec mon voisin...

Jean68200 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 27 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2012 - 27 nov. 2012 à 17:53
bern29 Messages postés 5068 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2024 - 28 nov. 2012 à 17:10
Bonjour,


je suis actuellement en train de faire construire une maison. Cet été, j'ai décidé de mettre en place une cloture qui délimite tout mon terrain (avec une autorisation de travaux approuvée par la mairie).

Une fois la cloture posée, un de mes voisins est venue se plaindre car lui avait comme projet de faire des travaux également en limite de propriété: il voulait décaisser une partie de terra contigue à mon terrain afin d'adoucir sa pente de garage. En décaissant, il a mis en place des blocs de béton en limite de propriété pour soutenir la terre de mon terrain qui se trouve plus haute son terrain maintenant... De plus il formure comme autre argument que la cloture est "horrible".

Si la cloture est horrible pour lui, moi elle me convient (c'est une cloture classique souple verte et neuve, lui aurait voulu une plus design). LE PROBLEME c'est que en faisant ses travaux, il a mis complètement en branle ma cloture et a carrément sortit de leurs emplacements certains poteaux! Je décide donc de contacter cette personne par téléphone et j'ai été très mal reçu: je ne dois pas le harceler (ce n'était que la 2e fois que je téléphonais à ce sujet) et sois disant son maçon lui a facturé une journée supplémentaire pour couper le béton de mes poteaux de grillage qui dépassaient de ma propriété. Je lui ai demandé néanmoins de bien vouloir remettre la cloture en état mais la discussion à très mal tournée et il m'a raccroché au nez. Il a tout de même eu le temps de me dire qu'il avait souscrit une assurance juridique exprès pour moi!

Après ce merveilleux appel, j'ai décidé de l'ignorer et d'attendre de voir d'ici quelques mois comment les choses ont évolués. Seulement aujourd'hui comme une lettre sur la soupe, je reçois un avis de passage de courrier recommandé ou il est stipulé que je dois payé 8€ pour récupérer ce dernier... Après avoir appelé la poste, j'ai eu confirmation qu'il s'agit bien de mon très sympatique voisin.

Je vous demande donc quelle est la meilleure manière de procéder car je vous avoue que je suis perdu! Je construis une maison et tout mon rêve s'effondre déja à cause d'un voisin qui n'est pas capable de discuter et qui ne pense qu'à vous faire des ennuis visiblement. Dois-je cherche ce courrier? Dois-je contacter un avocat pour un litige qui me semble vraiment ridicule et qui couterait plus chère en frais de justice qu'en réparation? Pour infos j'ai contacté la mairie, mais celle çi ne souhaite pas se mouillée dans l'histoire.


Merci pour vos futures réponses.
Salutations.

4 réponses

bern29 Messages postés 5068 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2024 2 336
27 nov. 2012 à 18:22
bjr,
le problème est que vous avez probablement empièté avec le béton des poteaux.
Mais avant tout, allez chercher ce courrier pour connaitre leurs intentions , ne pas y aller ne changerai pas les choses si il s'agit d'un recommandé.
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Jean68200 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 27 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2012 1
27 nov. 2012 à 18:48
Bonjour,

merci pour votre réponse.

Oui je suppose que ce peu de béton est mis en cause (il sagit tout de même que de quelques cms de béton tous les 2m50).

En admettant que ce voisin décide de saisir la justice, cela veut dire que je vais devoir payer une fortune tous les frais judiciaires malgré ma bonne volonté de vouloir éventuellement couper le béton qui dépasse (ce qui sois disant a déja été fait par leur maçon alors je ne comprend plus, ça aussi je vais devoir le payer?)

Couper ce peu de béton prendrait 1h à 2h de mon temps alors que leur procédure va me couter chère en argent et en temps! La justice prendrait elle cela en compte?
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
27 nov. 2012 à 18:49
Si le béton a été coupé il ne s'agit pas de cela.
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Jean68200 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 27 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2012 1
Modifié par Jean68200 le 27/11/2012 à 19:42
Je ne sais pas si il a effectivement été coupé... je n'habite pas sur place malheureusement. Le charmant voisin me dit que son maçon lui prend une journée de travail pour le couper... Si cela a été fait je ne le sais malheureusement pas. Dans tous les cas seul ces petits bouts de béton peuvent m'être reproché.

Je suis vraiment abassourdi par la bêtise de certaines personnes.
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 767
28 nov. 2012 à 09:31
si c'est juste les bouts de béton, laissez le faire, il ne va pas engager une procédure pour ça. Si votre clôture est en limite de propriété et non mitoyenne, il n'a rien à dire sur l'esthétique, si ça ne lui convient pas, il en pose une autre de son côté.
allez chercher ce recommandé et dites nous ce qu'il en est, que ça nous éclaire pour la suite!
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Jean68200 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 27 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2012 1
28 nov. 2012 à 14:21
Bonjour,

J'ai cherché la lettre ce jour et mon cher voisin me met en demeure de démonter ma cloture. Les raisons mentionnées sont les termes de l'art. 647 du code civile en particulier il mentionne que la cloture a été montée sans son accord et qu'il refuse la mitoyenneté. Il prétend que la cloture est en partie chez lui ce qui est faux, toute la partie hors sol est bien chez moi (1cm environ derrière la limite de propriété). Comme dit plus haut, la seule chose qu'il peut m'être reproché c'est un peu de béton (de très petites parties) dépassant chez lui en sous sol pour les fondations des poteaux de grillage.

Comment réagir face à ce courrier? Faut il prendre cela réellement au sérieux? Qu'est-ce que je risque en ignorant ce courrier et si ce monsieur désire vraiment aller en justice?

Merci.
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
28 nov. 2012 à 14:24
Votre terrain est il borné?
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Jean68200 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 27 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2012 1
Modifié par Jean68200 le 28/11/2012 à 15:29
oui le terrain est borné. La cloture se trouve 1cm derrière la limite (chez moi). Par contre encore une fois il est vrai que par endroit il y a de très petite quantité de béton qui peuvent dépasser chez lui... a la limite je dirais qu'il faudrait que je casse ou coupe ce béton, mais comment faire sans aller chez lui...
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
28 nov. 2012 à 15:06
Donc répondez lui que cette cloture n'est pas mitoyenne mais sur votre terrain
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 767
28 nov. 2012 à 15:30
et que si les deux bétons sont mélangés il n'y plus aucun problème!
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Jean68200 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 27 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2012 1
28 nov. 2012 à 15:30
Oui c'est bien ce que je pensais faire. Mais que faire si il me dit que du béton se retrouve bien chez lui?
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