Fraude sur compteur d'eau général (?)
Résolu
s0c
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Bonjour a tous,
Je suis propriétaire d'un appartement dans une petite copropriété, mon immeuble fait trois étages + rez-de-chaussée.
Celui-ci est composé de 10 logement dont 4 inoccupée, + une pizzeria, et d'un local (en rez-de-chaussée) ou il est inscrit sur ce local à l'entrée : SPA et Jacuzzi.
Nous nous somme réunis presque l'ensemble des copropriétaire (7 sur 9, un des deux est proprio. du local et habite dans le nord de la France ) car nous avons remarqué que la fiche de dépense qui est accompagné à notre A.G, indiquait un montant pour le mois Juin/Juillet/aout de 1010 Ers ... alors qu'en générale nous ne dépassons pas les 370 Ers pour tout les autres trimestre.
Ma questions est :
Pensez vous comme moi, dans le sens, que je pense que celui-ci c'est brancher sur le compteur générale d'eau ? j'ai vérifié le compteur générale, qui se trouve à l'entré de mon immeuble, à l'intérieur, mais celui-ci est bien plombé, par contre j'ai pu remarquer que un des tuyau raccorder a celui-ci descendait au rez de chaussée.
Si c'est bien ça, quel recours nous reste t'il pour ne pas payé cette somme ?
Les années précédente nous votions un budget de 1300 Ers pour l'eau générale, et là, ça passe à 1900 Ers !!! c'est Énorme !!!
De plus nous commençons a comprendre que le problème du curage que nous payons (2008 = 548,60 ; 2009 =1545 Ers ; 2010 : 295 ers et 2011 :ASSAINISSEMENT : 2500 Ers ) sont certainement rattaché a lui !!!
Merci pour vos réponse !
Bien Cordialement
Je suis propriétaire d'un appartement dans une petite copropriété, mon immeuble fait trois étages + rez-de-chaussée.
Celui-ci est composé de 10 logement dont 4 inoccupée, + une pizzeria, et d'un local (en rez-de-chaussée) ou il est inscrit sur ce local à l'entrée : SPA et Jacuzzi.
Nous nous somme réunis presque l'ensemble des copropriétaire (7 sur 9, un des deux est proprio. du local et habite dans le nord de la France ) car nous avons remarqué que la fiche de dépense qui est accompagné à notre A.G, indiquait un montant pour le mois Juin/Juillet/aout de 1010 Ers ... alors qu'en générale nous ne dépassons pas les 370 Ers pour tout les autres trimestre.
Ma questions est :
Pensez vous comme moi, dans le sens, que je pense que celui-ci c'est brancher sur le compteur générale d'eau ? j'ai vérifié le compteur générale, qui se trouve à l'entré de mon immeuble, à l'intérieur, mais celui-ci est bien plombé, par contre j'ai pu remarquer que un des tuyau raccorder a celui-ci descendait au rez de chaussée.
Si c'est bien ça, quel recours nous reste t'il pour ne pas payé cette somme ?
Les années précédente nous votions un budget de 1300 Ers pour l'eau générale, et là, ça passe à 1900 Ers !!! c'est Énorme !!!
De plus nous commençons a comprendre que le problème du curage que nous payons (2008 = 548,60 ; 2009 =1545 Ers ; 2010 : 295 ers et 2011 :ASSAINISSEMENT : 2500 Ers ) sont certainement rattaché a lui !!!
Merci pour vos réponse !
Bien Cordialement
A voir également:
- Fraude compteur d'eau amende
- Amende recensement - Guide
- Prix pour déplacer un compteur d'eau - Forum Immobilier
- Sous-compteur eau locataire ✓ - Forum Habitation
- Bague compteur eau cassé ✓ - Forum Consommation
- Enlever vitre compteur d'eau ✓ - Forum Immobilier
14 réponses
@ 00lina00 : Bonjour 00lina00, j'ai pu voir que vous aviez fermé "ma question" sur le forum, tout a l'heure, par contre je ne vois pas trop le rapport avec ma demande actuel et le lien que vous m'avez envoyé !
Cdlt
Cdlt
Seul un plombier peut répondre à la question.
A titre individuel, chacun peut toujours faire poser un compteur d'eau chez lui.
Néanmoins, ces compteurs individuels étant de nature à maîtriser la consommation, donc les factures d'eau, il est intéressant d'envisager d'en équiper les appartements. Cette décision relève de l'assemblée qui statue :
- soit à la majorité de l'article 25 (majorité absolue des voix des copropriétaires) ou, en 2e lecture, à la majorité de l'article 24 (majorité simple des présents et représentés) s'il s'agit de poser des compteurs « divisionnaires », sous-compteurs du compteur général,
- soit à la majorité de l'article 26 (majorité en nombre des copropriétaires représentant les 2/3 des voix) pour l'installation de compteurs individuels donnant lieu à facturation individuelle.
Ne laissez pas ce sujet en l'état.
Cordialement
A titre individuel, chacun peut toujours faire poser un compteur d'eau chez lui.
Néanmoins, ces compteurs individuels étant de nature à maîtriser la consommation, donc les factures d'eau, il est intéressant d'envisager d'en équiper les appartements. Cette décision relève de l'assemblée qui statue :
- soit à la majorité de l'article 25 (majorité absolue des voix des copropriétaires) ou, en 2e lecture, à la majorité de l'article 24 (majorité simple des présents et représentés) s'il s'agit de poser des compteurs « divisionnaires », sous-compteurs du compteur général,
- soit à la majorité de l'article 26 (majorité en nombre des copropriétaires représentant les 2/3 des voix) pour l'installation de compteurs individuels donnant lieu à facturation individuelle.
Ne laissez pas ce sujet en l'état.
Cordialement
Bonjour Lucini et Merci !
Nous avons dans le couloir des communs déjà notre compteur d'eau personnel, est-ce à ceux là que vous faite référence ?
Cdlt
Nous avons dans le couloir des communs déjà notre compteur d'eau personnel, est-ce à ceux là que vous faite référence ?
Cdlt
Bonjour
Normalement,un commerce doit etre doté d'un compteur eau personnel.
Normalement,un commerce doit etre doté d'un compteur eau personnel.
Un S.P.A./Jacuzzi. + une pizza ,çà consomment de l'eau !!!!!!!!!!!!!!!!
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bonjour sOc alias Phiphou alias chrisadii alias brucedider ....???
merci de ne pas poser plusieurs fois les mêmes questions ( c'est ce que veut dire 00lina00) et de ne pas changer de pseudo non plus ....quel intérêt ??
cdt kasom modérateur CCM
merci de ne pas poser plusieurs fois les mêmes questions ( c'est ce que veut dire 00lina00) et de ne pas changer de pseudo non plus ....quel intérêt ??
cdt kasom modérateur CCM
Bonjour Kasom, surement que c'est du au faite que les 6 que nous sommes de l'immeuble avons inscrit nos questions sur ce forum pour avoir de plus large réponse a nos questions.
Maintenant si cela vous dérange, vous pouvez nous le dire, j'en parlerais a tout mes voisins sans problème !
Maintenant si cela vous dérange, vous pouvez nous le dire, j'en parlerais a tout mes voisins sans problème !
Bonjour,
Merci à vous tous pour ces excellent conseils !!!! Grâce à vous, nous voyons beaucoup plus clair sur plusieurs probleme que nous rencontrons !
On fais confiance au syndic au fur et à mesure des années sans trop se posé de questions jusqu'au jours "ou"....
Nous avons de la chance d'avoir des personnes comme vous tous, qui savent ce qu'est le partage des informations, et l'aide pour ceux qui ne comprenne malheureusement pas grand chose au départ .....
Bien Cordialement
Merci à vous tous pour ces excellent conseils !!!! Grâce à vous, nous voyons beaucoup plus clair sur plusieurs probleme que nous rencontrons !
On fais confiance au syndic au fur et à mesure des années sans trop se posé de questions jusqu'au jours "ou"....
Nous avons de la chance d'avoir des personnes comme vous tous, qui savent ce qu'est le partage des informations, et l'aide pour ceux qui ne comprenne malheureusement pas grand chose au départ .....
Bien Cordialement
bonjour, une copropriété est composé de lots (appartement, magasin...) et chaque lot (sauf garage en principe) doit avoir son compteur divisionnaire d'eau.
Sur le décompte des charges du syndic, normalement on voit ce que chaque copropriétaire paie, et le syndic fait payer par rapport aux relevés de compteurs.
Donc, il faut regarder cela de près.
Sur le décompte des charges du syndic, normalement on voit ce que chaque copropriétaire paie, et le syndic fait payer par rapport aux relevés de compteurs.
Donc, il faut regarder cela de près.
"une copropriété est composé de lots, chaque lot doit avoir son compteur divisionnaire d'eau"
cette copropriété ne dispose de compteurs divisionnaires.
Pour l'eau froide, il n'existe aucune obligation légale d'installer des compteurs individuels
Sauf à démontrer la fraude pour l'un des copropriétaires le syndic ne pourra que répartir la charge de la consommation d'eau au nom du syndicat qu'au prorata des millièmes jusqu'à la décision de l'assemblée générale d'installer des compteurs.
il est quasi impossible d'envisager une décision judiciaire obligeant l'assemblée générale à faire des travaux, cette dernière étant souveraine.
C'est au Président du conseil syndical de demander ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG
cette copropriété ne dispose de compteurs divisionnaires.
Pour l'eau froide, il n'existe aucune obligation légale d'installer des compteurs individuels
Sauf à démontrer la fraude pour l'un des copropriétaires le syndic ne pourra que répartir la charge de la consommation d'eau au nom du syndicat qu'au prorata des millièmes jusqu'à la décision de l'assemblée générale d'installer des compteurs.
il est quasi impossible d'envisager une décision judiciaire obligeant l'assemblée générale à faire des travaux, cette dernière étant souveraine.
C'est au Président du conseil syndical de demander ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG
JE TRAVAILLE DANS L EAU IL FAUT AU PLUS VITE APPLIQUER LA SRU DONC CHACUN SON COMPTEUR DONC A CHACUN SA FACTURE.
BONNE CHANCE
BONNE CHANCE
Bonjour a tous !!!
Je suis vraiment dsl de ne pas vous avoir répondu rapidement, mon AG est pour cette semaine,et j'ai du prendre quelque moment pour m'y préparer.
Comme certains on pu le comprendre,n'ayant AUCUNE connaissance sur certaine chose technique et juridique, vous êtes les seuls à pouvoir me guider et m'aider à comprendre, et je continu à vous en remercier,car il y'a une semaine, je ne comprenais strictement rien du tout, et aujourd'hui grâce a vous tous , ça va beaucoup mieux....
Je me suis concerté et déplacé hier avec l'un de mes copropriétaire a notre immeuble, et nous avons vu donc que à l'intérieur de notre immeuble sous une plaque en fonte, se trouve le compteur générale, et a l'intérieur de notre couloir se trouve effectivement "un compteur" pour chacun des lots (Eau froide? eau Chaude ? il y'a bien "qu'un seul" Compteur pour chaque appartement).... donc on peut dire que chaque compteur est relié a ce compteur générale , et effectivement donc chacun paye ça consommation ( et surement que le local du dessous qui détient un SPA a du donc payé la sienne ) ... "mais" ce que nous ne comprenons pas, c'est vu que chaque personne paye sa consommation, pk dans notre fiche etat des dépenses, ( charge du bâtiment ) le syndic nous demande de payé suite a ce surplus de consommation de ce voisin, une somme dépassant les 100 Ers ?!
Il y'a ecrit
:
Eau Fact : 05.2011 = 310.61 Ers
08.2011 = 1010 Ers
11.2011 = 360.40 Ers
02.2012 = 336.39 Ers
Recup Conso : 577 x 3.292 Ers = 1900 Ers
a la charge de la copro = 122 Ers
Nous avons "peut être" egalement compris que dans le budget prévisionnel qu'il veut nous faire approuvé , le faite qu'il y'ai un dépassement de 850 Ers avec celui voté l'année dernière, ne peut être du "à une parti" , qu'à ce surplus de consommation d'eau, et il veut nous réfère voté pour l'année qui vient ce même budget, mais cela voudrais dire en faite,qu'il inclue le surplus de la consommation de ce voisin et voudrais que ce soit nous qui fassions l'avance dans nos charges (?) est ce réglo ?
Merci a vous tous pour votre patience et votre aide !!!!
Bien Cordialement
Je suis vraiment dsl de ne pas vous avoir répondu rapidement, mon AG est pour cette semaine,et j'ai du prendre quelque moment pour m'y préparer.
Comme certains on pu le comprendre,n'ayant AUCUNE connaissance sur certaine chose technique et juridique, vous êtes les seuls à pouvoir me guider et m'aider à comprendre, et je continu à vous en remercier,car il y'a une semaine, je ne comprenais strictement rien du tout, et aujourd'hui grâce a vous tous , ça va beaucoup mieux....
Je me suis concerté et déplacé hier avec l'un de mes copropriétaire a notre immeuble, et nous avons vu donc que à l'intérieur de notre immeuble sous une plaque en fonte, se trouve le compteur générale, et a l'intérieur de notre couloir se trouve effectivement "un compteur" pour chacun des lots (Eau froide? eau Chaude ? il y'a bien "qu'un seul" Compteur pour chaque appartement).... donc on peut dire que chaque compteur est relié a ce compteur générale , et effectivement donc chacun paye ça consommation ( et surement que le local du dessous qui détient un SPA a du donc payé la sienne ) ... "mais" ce que nous ne comprenons pas, c'est vu que chaque personne paye sa consommation, pk dans notre fiche etat des dépenses, ( charge du bâtiment ) le syndic nous demande de payé suite a ce surplus de consommation de ce voisin, une somme dépassant les 100 Ers ?!
Il y'a ecrit
:
Eau Fact : 05.2011 = 310.61 Ers
08.2011 = 1010 Ers
11.2011 = 360.40 Ers
02.2012 = 336.39 Ers
Recup Conso : 577 x 3.292 Ers = 1900 Ers
a la charge de la copro = 122 Ers
Nous avons "peut être" egalement compris que dans le budget prévisionnel qu'il veut nous faire approuvé , le faite qu'il y'ai un dépassement de 850 Ers avec celui voté l'année dernière, ne peut être du "à une parti" , qu'à ce surplus de consommation d'eau, et il veut nous réfère voté pour l'année qui vient ce même budget, mais cela voudrais dire en faite,qu'il inclue le surplus de la consommation de ce voisin et voudrais que ce soit nous qui fassions l'avance dans nos charges (?) est ce réglo ?
Merci a vous tous pour votre patience et votre aide !!!!
Bien Cordialement
"A l'intérieur de notre couloir se trouve "un compteur" pour chacun des lots un seul Compteur pour chaque appartement..... donc on peut dire donc chacun paye sa consommation ( et surement que le local du dessous qui détient un SPA a du donc payé la sienne ) ... mais ce que nous ne comprenons pas, c'est vu que chaque personne paye sa consommation"
Vous avez pu constater qu'il existe un compteur d'eau par appartement.
Ce que vous écrivez est contradictoire.
Vous écrivez que chacun paie sa consommantion et puis vu que personne paye sa consommation , il faut être précis et choisir la version qui est conforme à la répartition de la charge d'eau par le syndic entre les coproprétaires .
Que prévoit votre réglement de copropriété ? le syndic doit l'appliquer.
par ailleurs la consommation globale de l'immeuble pour 6 copropriétaires 577 M2 ne semble pas une quantité anormale.
Vu l'évolution de la charge entre 2008 et 2012 il semble que le syndic est incapable de rattacher les factures d'eau sur le bon exercice comptable.
Le syndic dispose de compteur par lot il peut donc imputer la consommation à chacun.
Ensuite il reste à déterminer précisément la consommation annuelle du dernier exercice pour estimer au mieux la charge prévisionnelle d'eau pour 2013.
Vous avez pu constater qu'il existe un compteur d'eau par appartement.
Ce que vous écrivez est contradictoire.
Vous écrivez que chacun paie sa consommantion et puis vu que personne paye sa consommation , il faut être précis et choisir la version qui est conforme à la répartition de la charge d'eau par le syndic entre les coproprétaires .
Que prévoit votre réglement de copropriété ? le syndic doit l'appliquer.
par ailleurs la consommation globale de l'immeuble pour 6 copropriétaires 577 M2 ne semble pas une quantité anormale.
Vu l'évolution de la charge entre 2008 et 2012 il semble que le syndic est incapable de rattacher les factures d'eau sur le bon exercice comptable.
Le syndic dispose de compteur par lot il peut donc imputer la consommation à chacun.
Ensuite il reste à déterminer précisément la consommation annuelle du dernier exercice pour estimer au mieux la charge prévisionnelle d'eau pour 2013.
La législation juridique et financière évolue en permanence...