Problème de bornage involontaire
benfica28
Messages postés
6
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
-
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai effectué il y a 4 ans le bornage de mon terrain de 9000 m² ou se trouve ma maison car ce n'étais pas très clair.
J'ai plusieurs voisin qui entoure ma propriété.
tous présent lors du bornage et ayant signé les papiers avec le géomètre ( que jai payé SEUL!) , le propriétaire du terrain a coté qui est un terrain agricole m'accuse de lui avoir piquer 7 cm car la borne qui délimite nos deux terrain au bord de la route a été déterminée comme étant le pilier de mon mur , jusque la tout va bien cependant ce pilier possède un chapeau qui dépasse de 7 cm de son côté.
Ce chapeau était déjà présent lors du bornage le géomètre na pas pris en compte , surement une erreur d'intention.
C'est un piler de 2.5m de haut et 50cm de large et le chapeau dépasse donc de 7cm.
Aujourd'hui il me le reproche , que dois-je faire?
J'ai effectué il y a 4 ans le bornage de mon terrain de 9000 m² ou se trouve ma maison car ce n'étais pas très clair.
J'ai plusieurs voisin qui entoure ma propriété.
tous présent lors du bornage et ayant signé les papiers avec le géomètre ( que jai payé SEUL!) , le propriétaire du terrain a coté qui est un terrain agricole m'accuse de lui avoir piquer 7 cm car la borne qui délimite nos deux terrain au bord de la route a été déterminée comme étant le pilier de mon mur , jusque la tout va bien cependant ce pilier possède un chapeau qui dépasse de 7 cm de son côté.
Ce chapeau était déjà présent lors du bornage le géomètre na pas pris en compte , surement une erreur d'intention.
C'est un piler de 2.5m de haut et 50cm de large et le chapeau dépasse donc de 7cm.
Aujourd'hui il me le reproche , que dois-je faire?
A voir également:
- Problème de bornage involontaire
- Tolérance bornage terrain - Forum Immobilier
- Peut-on contester un bornage ancien - Forum Immobilier
- Bornage terrain de plus de 30 ans - Forum Immobilier
- Homicide involontaire - Guide
- Re-bornage d'un bornage existant - Forum Immobilier
13 réponses
Bonjour. Discuter pour 7 centimètres sur un terrain agricole, c'est de "l'acharnement"!
Votre voisin a signé le PV de bornage. Il ne peut donc revenir sur sa signature sauf si vous êtes d'accord pour faire procéder à une modification qui nécessitera une nouvelle intervention du géomètre.
Si vous n'êtes pas d'accord et si cela n'a pas été fait, je vous conseille de faire publier le PV de bornage. A cet effet, consultez votre notaire qui se chargera de la démarche de publication.
Votre voisin a signé le PV de bornage. Il ne peut donc revenir sur sa signature sauf si vous êtes d'accord pour faire procéder à une modification qui nécessitera une nouvelle intervention du géomètre.
Si vous n'êtes pas d'accord et si cela n'a pas été fait, je vous conseille de faire publier le PV de bornage. A cet effet, consultez votre notaire qui se chargera de la démarche de publication.
Bonjour,
Non seulement c'est de "l'acharnement", mais c'est ridicule.
7 cm, ça représente 7 m² par 100 m de longueur.
A 1 €/m², soit 10 000 €/Ha, pour du terrain agricole ça serait probablement pas mal payé.
Même s'il y a 300 m de longueur ça ne fait que 21 €.
Le seul moyen de "corriger" cette erreur, supposée ou réelle, serait de faire un nouveau bornage. Demande à ton voisin s'il est prêt à le payer.
Non seulement c'est de "l'acharnement", mais c'est ridicule.
7 cm, ça représente 7 m² par 100 m de longueur.
A 1 €/m², soit 10 000 €/Ha, pour du terrain agricole ça serait probablement pas mal payé.
Même s'il y a 300 m de longueur ça ne fait que 21 €.
Le seul moyen de "corriger" cette erreur, supposée ou réelle, serait de faire un nouveau bornage. Demande à ton voisin s'il est prêt à le payer.
Bonjour,
je vous remercie de l'attention que vous porté a mon problème
Concrètement je doit faire intervenir le géomètre afin de modifier cette borne.
En admettant que mon voisin accepte tout va bien , Cependant je ne pense pas que se sois le cas
En effet il est du genre à chercher des problèmes.
Quel sont donc les recours auquel j'ai le droit étant donné qu'il est susceptible de refuser cette modification ( je vous rappelle que le chapeau était déjà présent avant le bornage).
En vous remerciant d'avance.
je vous remercie de l'attention que vous porté a mon problème
Concrètement je doit faire intervenir le géomètre afin de modifier cette borne.
En admettant que mon voisin accepte tout va bien , Cependant je ne pense pas que se sois le cas
En effet il est du genre à chercher des problèmes.
Quel sont donc les recours auquel j'ai le droit étant donné qu'il est susceptible de refuser cette modification ( je vous rappelle que le chapeau était déjà présent avant le bornage).
En vous remerciant d'avance.
bonsoir
si j'etais a votre place je tronçonnerais a la meule diament les 7 cm qui depassent du chapeau
si j'etais a votre place je tronçonnerais a la meule diament les 7 cm qui depassent du chapeau
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Je comprend mal, un GE ne se base pas sur un "chapeau" de portail ces calculs sont beaucoup plus complexes. Si le voisin à signer le pv il ne peut y revenir. Vérifiez si cet acte à été enregistré aux hypotèques...
Bonjour
Le pilier délimite la limite de ma propriété
Seul le chapeau dépasse de 7cm de son coter
Nous avons tous signés le PV cependant nous n'avons pas pensés
à ce chapeau . Hors il était bien présent lors du bornage.
Comment ça vérifier si cette acte a été enregistré aux hypothèque ?
Merci
Le pilier délimite la limite de ma propriété
Seul le chapeau dépasse de 7cm de son coter
Nous avons tous signés le PV cependant nous n'avons pas pensés
à ce chapeau . Hors il était bien présent lors du bornage.
Comment ça vérifier si cette acte a été enregistré aux hypothèque ?
Merci
En avez vous parlé au géomètre?
cet acte à t-il été engeristré chez un notaire avec publication au bureau des hypotèques ?
Renseignez vous là dessus.
Sinon il s'agit d'un simple arpentage qui reste contestable .
cet acte à t-il été engeristré chez un notaire avec publication au bureau des hypotèques ?
Renseignez vous là dessus.
Sinon il s'agit d'un simple arpentage qui reste contestable .
Biensur que j'ai contacter mon Géomètre
Premièrement il trouve cela absurde, c'est la première fois que quelqu'un
Se plaint pour une histoire de chapeau qui dépasse de 7 cm
Ensuite il le dis lui même qu'il n'a pas pris en compte le chapeau
Une simple erreur humaine qui peu arriver .
Premièrement il trouve cela absurde, c'est la première fois que quelqu'un
Se plaint pour une histoire de chapeau qui dépasse de 7 cm
Ensuite il le dis lui même qu'il n'a pas pris en compte le chapeau
Une simple erreur humaine qui peu arriver .
Franchement je comprend pas, vu que le bornage est défini, ce chapeau débordant de 7cm constitue alors un empiètement de surplomb.
Oui tout à fait
C'est un empiètement de surplomb
Mais le chapeau aurai du être inclut au bornage
J'aimerai le faire inclure au bornage cependant mon cher voisin n'est pas du même avis.
Cela m'exaspere étant donner que c'est un terrain agricole et qu'il ne cultive qu'à plus de 2m de mon pilier
Cela ne change absolument rien pour lui , cela fait déjà 4ans que le bornage est fait et pourtant il se réveille maintenant .
C'est un empiètement de surplomb
Mais le chapeau aurai du être inclut au bornage
J'aimerai le faire inclure au bornage cependant mon cher voisin n'est pas du même avis.
Cela m'exaspere étant donner que c'est un terrain agricole et qu'il ne cultive qu'à plus de 2m de mon pilier
Cela ne change absolument rien pour lui , cela fait déjà 4ans que le bornage est fait et pourtant il se réveille maintenant .
La législation juridique et financière évolue en permanence...