Problème de bornage involontaire

Question

Bonjour, 

J'ai effectué il y a 4 ans le bornage de mon terrain  de 9000 m² ou se trouve ma maison car ce n'étais pas très  clair.
J'ai plusieurs voisin qui entoure ma propriété.
tous présent lors du bornage et ayant signé les papiers avec le géomètre ( que jai payé SEUL!) , le propriétaire du   terrain a coté qui est un terrain agricole m'accuse de lui avoir piquer 7 cm car la borne qui délimite nos deux terrain au bord de la route a été déterminée comme étant le pilier de mon mur , jusque la tout va bien cependant ce pilier possède un chapeau qui dépasse de 7 cm de son côté.
Ce chapeau était déjà présent lors du bornage  le géomètre na pas pris en compte , surement une erreur d'intention.
C'est un piler de 2.5m de haut et 50cm de large et le chapeau dépasse donc de 7cm.

Aujourd'hui il me le reproche , que dois-je faire?

rio loco · Answer

Bonjour. Discuter pour 7 centimètres sur un terrain agricole, c'est de "l'acharnement"! 
Votre voisin a signé le PV de bornage. Il ne peut donc revenir sur sa signature sauf si vous êtes d'accord pour faire procéder à une modification qui nécessitera une nouvelle intervention du géomètre. 
Si vous n'êtes pas d'accord et si cela n'a pas été fait, je vous conseille de faire publier le PV de bornage. A cet effet, consultez votre notaire qui se chargera de la démarche de publication.

jmp59 · Answer

Bonjour,

Non seulement c'est de "l'acharnement", mais c'est ridicule.
7 cm, ça représente 7 m² par 100 m de longueur.
A 1 €/m², soit 10 000 €/Ha, pour du terrain agricole ça serait probablement pas mal payé.  
Même s'il y a 300 m de longueur ça ne fait que 21 €.
Le seul moyen de "corriger" cette erreur, supposée ou réelle, serait de faire un nouveau bornage. Demande à ton voisin s'il est prêt à le payer.

benfica28 · Answer

Bonjour, 
je vous remercie de l'attention que vous porté a mon problème 

Concrètement je doit faire intervenir le géomètre afin de modifier cette borne.
En admettant que mon voisin accepte tout va bien , Cependant je ne pense pas que se sois le cas 
En effet il est du genre à chercher des problèmes.
Quel sont donc les recours auquel j'ai le droit étant donné qu'il est susceptible de refuser cette modification ( je vous rappelle que le chapeau était déjà présent avant le bornage).

En vous remerciant d'avance.

adventure · Answer

bonsoir
si j'etais a votre place je tronçonnerais a la meule diament les 7 cm qui depassent du chapeau

bern29 · Answer

Je comprend mal, un GE ne se base pas sur un "chapeau" de portail ces calculs sont beaucoup plus complexes. Si le voisin à signer le pv il ne peut y revenir. Vérifiez si cet acte à été enregistré aux hypotèques...

benfica28 · Answer

Bonjour 

Le pilier délimite la limite de ma propriété 
Seul le chapeau dépasse de 7cm de son coter 

Nous avons tous signés le PV cependant nous n'avons pas pensés 
à ce chapeau . Hors il était bien présent lors du bornage.

Comment ça vérifier si cette acte a été enregistré aux hypothèque ?

Merci

bern29 · Answer

En avez vous parlé au géomètre? 
cet acte à t-il été engeristré chez un notaire avec publication au bureau des hypotèques ? 
Renseignez vous là dessus.

Sinon il s'agit d'un simple arpentage qui reste contestable .

benfica28 · Answer

Biensur que j'ai contacter mon Géomètre 
Premièrement il trouve cela absurde, c'est la première fois que quelqu'un 
Se plaint pour une histoire de chapeau qui dépasse de 7 cm
Ensuite il le dis lui même qu'il n'a pas pris en compte le chapeau 
Une simple erreur humaine qui peu arriver .

bern29 · Answer

Hum, c'est un arpentage ou un bornage avec pv ?

benfica28 · Answer

Bornage avec PV

bern29 · Answer

Franchement je comprend pas, vu que le bornage est défini, ce chapeau débordant de 7cm constitue alors un empiètement de surplomb.

benfica28 · Answer

Oui tout à fait 
C'est un empiètement de surplomb 
Mais le chapeau aurai du être inclut au bornage 
J'aimerai le faire inclure au bornage cependant mon cher voisin n'est pas du même avis.
Cela m'exaspere étant donner que c'est un terrain agricole et qu'il ne cultive qu'à plus de 2m de mon pilier 
Cela ne change absolument rien pour lui , cela fait déjà 4ans que le bornage est fait et pourtant il se réveille maintenant .

bern29 · Answer

Mouais ! alors laissez le se dém**** avec ça et contester le bornage si ça lui chante ! :))

Problème de bornage involontaire

13 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters