éolienne de toit
nenettedusud
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rio loco -
rio loco -
Bonjour
nous vivons dans un lotissement et notre voisin a fait installer une éolienne fixée sur un mat sur sa facade. Mis à part le fait que nous avons vue directe sur l'éolienne depuis notre fenêtre de cuisine, nous avons droit à l'ombre des pales qui balaye la pièce, puis idem côté séjour mais...au delà de ces inconvénients qui peuvent en faire sourire certains, nous avons en plus l'inconvénient du bruit. Nous sommes dans une région où mistral et tramontane font partie de notre quotidien. Et lorsque l'éolienne s'emballe à cause des bourrasques, le bruit est insupportable. Nous appréhendons déjà les belles journées de printemps et l'été prochain, périodes où nous profitons du beau temps en vivant fenêtres ouvertes. Est ce que quelqu'un a déjà rencontré ce problème? quel est notre recours? et est ce que nous risquons d'être pénalisés par ces nuisances si nous décidons de vendre notre maison, en baissant le prix de vente? merci par avance pour vos réponses
nous vivons dans un lotissement et notre voisin a fait installer une éolienne fixée sur un mat sur sa facade. Mis à part le fait que nous avons vue directe sur l'éolienne depuis notre fenêtre de cuisine, nous avons droit à l'ombre des pales qui balaye la pièce, puis idem côté séjour mais...au delà de ces inconvénients qui peuvent en faire sourire certains, nous avons en plus l'inconvénient du bruit. Nous sommes dans une région où mistral et tramontane font partie de notre quotidien. Et lorsque l'éolienne s'emballe à cause des bourrasques, le bruit est insupportable. Nous appréhendons déjà les belles journées de printemps et l'été prochain, périodes où nous profitons du beau temps en vivant fenêtres ouvertes. Est ce que quelqu'un a déjà rencontré ce problème? quel est notre recours? et est ce que nous risquons d'être pénalisés par ces nuisances si nous décidons de vendre notre maison, en baissant le prix de vente? merci par avance pour vos réponses
4 réponses
Bonjour,
Si la hauteur est supérieure à 12 m, un permis de construire est nécessaire
https://bricolage.linternaute.com/forum/affich-199026-loi-sur-installation-eolienne-de-toit
Par ailleurs, le bruit peut se constater à l'oreille par un agent assermenté
En effet, on peux craindre une perte de valeur de la maison, mais la justice ne tient pas compte des évaluations des agents immobiliers. Il faudrait un expert auprès des tribunaux que je n'ai jamais vu évoquer dans les forums sur le bruit
Si la hauteur est supérieure à 12 m, un permis de construire est nécessaire
https://bricolage.linternaute.com/forum/affich-199026-loi-sur-installation-eolienne-de-toit
Par ailleurs, le bruit peut se constater à l'oreille par un agent assermenté
En effet, on peux craindre une perte de valeur de la maison, mais la justice ne tient pas compte des évaluations des agents immobiliers. Il faudrait un expert auprès des tribunaux que je n'ai jamais vu évoquer dans les forums sur le bruit
merci Foyer pour vos réponses. nous avons en effet rencontré le Maire qui se renseigne d'une part si une demande a bien été déposée auprés de l'urbanisme. Il reconnait qu'il y a un vide juridique à ce sujet et que les installations chez les particuliers risquent de "fleurir" un peu partout s'il n'y a pas de règlementation plus précise mise en place. Il envisage d'aborder le problème au prochain conseil en mairie. Il y a eu un cas similaire dans un lotissement voisin, si ce n'est que le propriétaire intéressé par l'installation d'une éolienne chez lui a eu la courtoisie d'en parler au préalable avec ses voisins. Ces derniers n'étant pas trés "chauds" par l'idée, le propriétaire a abandonné son projet. Je prends note des articles que vous me mentionnez sur votre message.
bonjour nenettedusud
regarde ce sujet
https://bricolage.linternaute.com/forum/affich-171494-une-eolienne-sur-toit-est-elle-rentable
et ceci
http://www.agence-grenelle-environnement.com/article-les-eoliennes-de-pignon.142637.9366.html
et je pense que dans peu de temps tu seras débarassée de cette éolienne
ton voisin "" c'est fait avoir "" en beauté par des commerciaux peu scrupuleux
n'y connaissant rien en technique , dans quelques semaines ( quelques mois au plus tard ) il fera démonter cette ""belle salo....ie ""
et je suis presque sûr qu'il viendra faire un tour sur ce forum pour demander des informations pour porter plainte contre la société qui lui a installé cette ""me...e ""
en attendant , patiente
regarde ce sujet
https://bricolage.linternaute.com/forum/affich-171494-une-eolienne-sur-toit-est-elle-rentable
et ceci
http://www.agence-grenelle-environnement.com/article-les-eoliennes-de-pignon.142637.9366.html
et je pense que dans peu de temps tu seras débarassée de cette éolienne
ton voisin "" c'est fait avoir "" en beauté par des commerciaux peu scrupuleux
n'y connaissant rien en technique , dans quelques semaines ( quelques mois au plus tard ) il fera démonter cette ""belle salo....ie ""
et je suis presque sûr qu'il viendra faire un tour sur ce forum pour demander des informations pour porter plainte contre la société qui lui a installé cette ""me...e ""
en attendant , patiente
Bonjour dany311
Merci pour ton message. j'espère que tu as raison. j'ai cependant quelques doutes dans la mesure où mon voison est particulier.....dialogue impossible !! j'ai pensé aussi qu'il était victime d'une arnaque mais pour le lui expliquer ...c'est une autre paire de manches. tout ce que je souhaite c'est que tout ceci se termine bien, sans heurts.
Merci pour ton message. j'espère que tu as raison. j'ai cependant quelques doutes dans la mesure où mon voison est particulier.....dialogue impossible !! j'ai pensé aussi qu'il était victime d'une arnaque mais pour le lui expliquer ...c'est une autre paire de manches. tout ce que je souhaite c'est que tout ceci se termine bien, sans heurts.
Bonjour. Je confirme au plan technique la réponse de dany 311.Ce genre d'installation est une aberration d'une part parce que la puissance délivrée est bien inférieure à la valeur annoncée, mais aussi et surtout parce que ce genre d'installation produit des désordres dans le mur sur lequel est fixé est le mât. Au surplus en région très ventée, l'installation est dangereuse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pourquoi ne pas envisager la piste du trouble anormal de voisinage ?
Peut-etre devriez vous chercher du coté du decret 2006-1099 du 31 aout206, relatif a la lutte contre les bruits de voisinage...
Vous pouvez egalement aborder le probleme avec le Maire (art. L2212-2 et L 2213-4 du code general des collectivités territoriales. )