Taxe d'habitation et fonciere exhorbitantes

papapou999 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 12 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2016 - 12 nov. 2012 à 13:30
papapou999 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 12 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2016 - 16 nov. 2012 à 09:12
Bonjour,
je me suis décidé a m'inscrire sur ce forum pour pouvoir comparer mon cas avec d'autres et recevoir peut être des conseils
voilà, nous sommes marié avec deux enfants, nous avons reçu dernièrement nos deux taxes, foncière et d'habitation, à elles deux elles représentent 3600.00 euros ( 2600 + 1000 ) alors que nos revenus ne sont que de 32000 euros annuel, j'ai fait le calcul comme indiqué dans les barèmes des impôts pour la taxe d'habitation, a savoir pour 3 parts : 32000-11025x3.44%=794 euros de taxe d'habitation, je ne trouve aucune explication sur cette différence par rapport a ce que nous payons, bien sur la valeur locative du bien entre en jeu mais n'explique pas cette différence entre ce que nous payons et ce que donne ce calcul ci dessus.
pour la taxe foncière c'est encore autre chose, je voudrais savoir comment je peux faire pour avoir un justificatif du calcul, que je puisse constater si ce que je paye est exact ou pas, car j'ai lu et beaucoup entendu que le fisc avait un louche très large pour appliquer ses coefficients.
est ce que quelqu'un pourrait m'aider dans cette démarche
merci d'avance
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14 réponses

Numeris Messages postés 378 Date d'inscription lundi 17 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 août 2018 88
Modifié par Numeris le 12/11/2012 à 17:31
Ce que vous calculez est le plafonnement, c'est à dire la réduction que vous avez droit selon vos revenus.

Le calcul de la taxe foncière et d'habitation en simplifiant c'est la valeur locative (calculez par le cadastre) multipliée par les taux votés par la commune/l'intercommunalité et collectivité locales.

La taxe foncière ne profitant d'aucune réduction selon le revenu elle est plein tarif, votre taxe d'habitation par contre vous devez remarquer une somme précédée d'un - à coté de Plafonnement selon revenu.
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jmp59 Messages postés 29287 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 793
12 nov. 2012 à 17:56
Bonjour,

Déjà 3 600 et 1 000, il doit y avoir une erreur quelque part. Un tel rapport (3,6) entre TH et TF semble absolument anormal.
Est-ce la 1ère année que tu dois payer ces taxes pour cette habitation ?
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papapou999 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 12 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2016 3
13 nov. 2012 à 12:44
merci pour vos réponses a tous, ça fait du bien on se sent moins seul ;
alors déjà je rectifie, ce n'est pas 3600 et 1000 mais 2600 pour la taxe fonciere et 1000 pour la taxe d'hab, ce qui fait 3600 de taxes cumulées pour le meme bien dans la commune.
et en deuxième, oui , je paye cette somme depuis environs 5 ans maintenant, a peu de chose près, et je trouve ça exorbitant, j'ai bien un - (moins) devant le montant du plafonnement dont on bénéficie ( 750 euros environ), et donc d'après vous le calcul du plafonnement effectué par le fisc serait juste ?
je m' apprête a envoyé un courrier de réclamation au fisc mais si c'est ça c'est pas la peine.
que valent les sites qui proposent de tout recalculer pour voir si taxe foncière et taxe d'hab sont justifiées ou pas ?
je suis près a transmettre quelques chiffres si ça peut aider pour comparer

merci pour vos réponses
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jmp59 Messages postés 29287 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 793
13 nov. 2012 à 14:39
Je ne reviens pas sur le dégrèvement pour la TH. Ça semble correct.
Même un rapport de 2,6 ça reste énorme. Et 2 600 € pour le foncier ?
As-tu un terrain de plusieurs milliers de m² ? Auquel cas la taxe sur le foncier non bâti pourrait être une explication. Quelles sont les totaux respectifs pour le bâti et pour le non-bâti ? (colonne de droite)


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Errare humanum est, perseverare diabolicum.
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Numeris Messages postés 378 Date d'inscription lundi 17 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 août 2018 88
Modifié par Numeris le 13/11/2012 à 17:15
Jmp cela concorde, en même temps...
Sa TH à plein tarif est de l'ordre de 1750€ rien d'étonnant d'avoir une TF à 2600.

Une des mairies Front de gauche dépendant du centre ou je suis pratique des taux énormes sur sa TF (~40%) et - de 20% pour la TH. Je vous laisse comprendre le message caché.
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papapou999 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 12 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2016 3
13 nov. 2012 à 17:36
me revoilà...
alors ma TH sans abattement est de : 1650
pour ma TF , c'est pas compliqué, tout est dans le bâti ...
je n'ai rien dans le non bâti !
et cela malgré un petit jardin de 60 m2 et deux places de parking qu'on a fait aménager devant chez nous et qui font donc partie du terrain acheté.

tout le reste est un bâtiment d'environ 290 m² au sol sur un terrain qui doit faire au total 350 m² en plein centre ville, je précise, ça doit jouer !

mais ça m'étonne qu'il ne soit pas tenu compte des surfaces non bâties

merci pour vos réponses en tout cas, vous avez l'air de vous y connaitre un peu plus que moi
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Numeris Messages postés 378 Date d'inscription lundi 17 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 août 2018 88
13 nov. 2012 à 17:52
Si les valeurs locatives sont les mêmes comparés les Taux pour 2012. (% dans le détail)
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papapou999 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 12 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2016 3
13 nov. 2012 à 18:17
...je ne comprends pas bien ce que vous me demandez, si c'est une question ?

vous pourriez préciser, je ne suis pas calé dans ce domaine

merci bien
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Numeris Messages postés 378 Date d'inscription lundi 17 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 août 2018 88
13 nov. 2012 à 18:34
Derrière votre avis d'imposition de taxe foncière :
https://www.gilleskuntz.fr/wordpress/images/TF2009.png

ceci est un exemple que j'ai trouvé sur le net + trop d'actualité ( fusion département+région) mais suffisant pour l'exemple
La " valeur locative cadastrale" est de 3493

La commune à voté un taux de 36.73% en 2009 ( en augmentation de 3% par rapport à l'an dernier) donc elle se prend 3493x36.73% = 1283 euros, le département lui est à 11.81% sans changement etc...

regardez le taux de votre commune en fonction de votre base sur votre taxe foncière faite de même pour la Taxe d'habitation.
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elricjean2 Messages postés 1557 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2014 551
13 nov. 2012 à 19:24
2600 euros de taxe foncière pour un bâtiment de 290 m², ça n'a rien d'exceptionnel, c'est quand même une grande maison :)
Qui plus est, la surface réelle peut être bien supérieure s'il existe un étage : ça peut donner environ 500 m².
Mais même sans ça, j'en ai vu plusieurs de similaires.
Plusieurs villes aux alentours de chez moi ont des taxes foncières d'environ 1000 euros pour des surfaces d'environ 130 m².
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jmp59 Messages postés 29287 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 793
Modifié par jmp59 le 13/11/2012 à 20:18
Quand on sait tout, ça paraît moins anormal
2 600 par rapport à 1650, ça fait un peu plus de 1,5. Élevé, mais pas rarissime.

Inattendue, l'importance du bâtiment par rapport à la composition de la famille
Facteur de cherté, la situation en plein centre ville.
Probablement une municipalité qui a la main lourde.

La combinaison de tous ces éléments explique malheureusement l'importance de ce qui t'es réclamé, malgré le dégrèvement.

NB Pour qu'une partie du terrain soit reprise à part, en non-bâti, il faut bien plus que 60 m² !



Errare humanum est, perseverare diabolicum.
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papapou999 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 12 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2016 3
14 nov. 2012 à 08:11
je vous remercie pour tout vos éclairages la dessus, c'était important pour moi de pouvoir comparer mes taxes et de savoir si elles étaient dans la plaques ou pas, notre bâtiment est partagé en deux, une partie habitation et une partie inhabitée qui est un ancien local commercial mais la société qui l'occupait n'existe plus, il sert maintenant de débarras. est ce que cela change quelque chose dans les calculs appliqués, j'ai lu qu'un local non habitable n'était pas taxable, ce qui est le cas !

auriez vous un avis la dessus aussi ?

merci et bonne journée
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papapou999 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 12 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2016 3
Modifié par papapou999 le 15/11/2012 à 08:56
je remets mon post en évidence , je ne sais pas si quelqu'un l'a lu ?

je vous remercie pour tout vos éclairages la dessus, c'était important pour moi de pouvoir comparer mes taxes et de savoir si elles étaient dans la plaques ou pas, notre bâtiment est partagé en deux, une partie habitation et une partie inhabitée qui est un ancien local commercial mais la société qui l'occupait n'existe plus, il sert maintenant de débarras. est ce que cela change quelque chose dans les calculs appliqués, j'ai lu qu'un local non habitable n'était pas taxable, ce qui est le cas !

auriez vous un avis la dessus aussi ?

merci et bonne journée
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flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 039
15 nov. 2012 à 19:41
Le fait qu'il s'agit d'un débarras, cela constitue une dépendance de votre habitation principale et donc taxable à la taxe d'habitation
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papapou999 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 12 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2016 3
16 nov. 2012 à 09:12
merci pour votre réponse, je crois avoir fait le tour du sujet, je me résigne à payer ces taxes

merci encore et bonne journée
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