Il a fait Appel..
Acid-Nitrik
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Bonjour,
Suite a un jugement il y a quelques mois, Monsieur à été condamné devant le tribunal. Celui-ci a fait appel.
Depuis ce temps je n'ai plus aucune nouvelles du tribunal. Cela risque t-il de durer encore longtemps?
Que risque t-il? Peut-il encore y avoir un non lieu ?
Par avance merci pour votre réponse.
Suite a un jugement il y a quelques mois, Monsieur à été condamné devant le tribunal. Celui-ci a fait appel.
Depuis ce temps je n'ai plus aucune nouvelles du tribunal. Cela risque t-il de durer encore longtemps?
Que risque t-il? Peut-il encore y avoir un non lieu ?
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