Utilisation chemin privée comun

seb1304 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 21 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2012 - 21 oct. 2012 à 18:09
 Fab67 - 22 oct. 2012 à 09:01
Bonjour, je rénauve actuellement une maison pour laquelle l'accés se fais par chemin privé mais commun pour d'autre maisons , il y a une voisine trés embetante qui a vu mon fils desendre le chemin avec ses copains et leurs scooters , cette meme voisine et venu voir mon fils et lui a demandé que ses copains laisse les scooters en haut du chemins , il lui a dit qu'il refusé et que si ses copains venai chez lui il mettez les scooter chez lui , et cette femme a dit quelle allais faire des papiers d'interdictions , je ne pense pas quelle puissent faire quelque chose , est-ce que mon fils et dans son droit en fesant dessendre les scooter des ses copain chez nous quan dil viennent ?

1 réponse

Bonjour,

Si vous avez un droit de passage en véhicule pour accéder à votre maison et que les scooters sont garés chez vous et pas dans le chemin, pas de problème.

Par contre par respect pour le voisinage et vu le bruit que font parfois les scooters, ne pas faire 50 aller/retour par jour en accélérant à fond comme le font parfois certains jeunes. La voisine pourrait appeler la police pour vérifier si les échappements sont aux normes.

Par contre interdire à des gens d'accéder chez vous parce qu'ils sont en scooter, je ne vois pas bien sous quel pretexte elle pourrait le faire ...
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