Utilisation chemin privée comun
seb1304
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dimanche 21 octobre 2012
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21 oct. 2012 à 18:09
Fab67 - 22 oct. 2012 à 09:01
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1 réponse
Bonjour,
Si vous avez un droit de passage en véhicule pour accéder à votre maison et que les scooters sont garés chez vous et pas dans le chemin, pas de problème.
Par contre par respect pour le voisinage et vu le bruit que font parfois les scooters, ne pas faire 50 aller/retour par jour en accélérant à fond comme le font parfois certains jeunes. La voisine pourrait appeler la police pour vérifier si les échappements sont aux normes.
Par contre interdire à des gens d'accéder chez vous parce qu'ils sont en scooter, je ne vois pas bien sous quel pretexte elle pourrait le faire ...
Si vous avez un droit de passage en véhicule pour accéder à votre maison et que les scooters sont garés chez vous et pas dans le chemin, pas de problème.
Par contre par respect pour le voisinage et vu le bruit que font parfois les scooters, ne pas faire 50 aller/retour par jour en accélérant à fond comme le font parfois certains jeunes. La voisine pourrait appeler la police pour vérifier si les échappements sont aux normes.
Par contre interdire à des gens d'accéder chez vous parce qu'ils sont en scooter, je ne vois pas bien sous quel pretexte elle pourrait le faire ...