Exedent de terre

alexetdede Messages postés 11 Date d'inscription vendredi 12 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 2 décembre 2012 - 12 oct. 2012 à 12:23
alexetdede Messages postés 11 Date d'inscription vendredi 12 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 2 décembre 2012 - 12 oct. 2012 à 17:30
Bonjour,


Je ne sais pas si quelqu'un pourra nous aider car cela concerne le respect du cahier des charges de notre ZAC.
En effet, lors de la signature de la promesse de vente de notre terrain, nous avons égalment signé un cahier des charges afin de respecter certaines règles dont une en particulier.
Nous avions obligation de faire évacuer l'éxcédent de terre de notre maison ce que nous avons fait pour la maudique somme de 1450 euros.
Mais voilà nous nous sommes aperçus que nous étions peu nombreux à l'avoir fait je dirais même 1% des lots vendus (118 lots).
Nous avons contacté par mail, par téléphone et avons rencontré la responsable de la ZAC qui soi disant devait faire le nécessaire. Selon ses dires, elle devait faire enlever les terres à la charge des acheteurs mais rien n'a été fait.
Les grillages ont été posé donc il est maintenant impossible d'enlever les terres.
Nous avons 850 euros qui ont été encaissé par le notaire dans le cas où il y aurait des dégradations de voirie. Elle nous a fait comprendre que les personnes n'ayant pas fait enlever les terres, elle ne rendrait pas cette caution. Ce qui n'est légalement pas possible.
Nous lui avons répondu que nous aurions du faire comme tout le monde au pire nous aurions perdu 850 euros au lieu de 1450 euros.
Nous lui avons demandé ce qu'elle comptait faire mais toujours pas de réponse.
Quel est notre recours si bien entendu il en existe un.
Merci pour vos réponses

1 réponse

gerber1 Messages postés 15867 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
Modifié par gerber1 le 12/10/2012 à 14:36
Bonjour
Si vous avez fait enlever l'excédent de terre,c'est que vous avez jugé que vous en aviez de trop .
Si les autres propriétaires ne l'ont pas fait enlever ,c'est qu'ils ont jugé que cette terre ne les gênait pas et qu'elle pouvait etre nécessaire par la suite.


L'éducation,c'est ce qui reste lorsqu'une personne a oublié tout ce qu'elle a appris a l'école.**Albert Einstein**
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alexetdede Messages postés 11 Date d'inscription vendredi 12 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 2 décembre 2012
12 oct. 2012 à 17:30
Franchement nous aurions bien aimé les rétaler et elle ne nous aurait pas gêner et nous aurions économiser 1450 euros. Mais bon pour nous, le cahier des charges devait être respecté comme quoi notre naiveté nous à jouer des tours
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