Bornage sur terrain cloturé : déplacement des clotures ?
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verdun75
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chat2015 - 26 août 2015 à 00:30
chat2015 - 26 août 2015 à 00:30
Bonjour,
D'après nos calculs basés sur les contenances précisées dans notre titre de propriété et les contenances des titres de propriétés des voisins que je me suis procuré auprès des hypothèques, les clotures des uns et des autres, c'est à dire de nos voisins ne seraient pas au bon endroit. En effet, ils ont posé des grillages en tenant compte très approximativement des limites, sans bornage. Or, toujours d'après nos calculs, si l'on mesure notre terrain, il nous manque des metres carrés sur la longueur et la largeur. J'ai bien l'intention de faire borner pour eclaicir les choses mais est ce que le géomètre peut exiger le déplacement des clotures s'il considère que les clotures actuelles faites maison par les voisins, grillage et piquets ne sont pas ou il faut ou est-ce qu'il tentera le compromis pour que nous acceptions de perdre environ 8 m2 ?
Merci pour vos réponses
D'après nos calculs basés sur les contenances précisées dans notre titre de propriété et les contenances des titres de propriétés des voisins que je me suis procuré auprès des hypothèques, les clotures des uns et des autres, c'est à dire de nos voisins ne seraient pas au bon endroit. En effet, ils ont posé des grillages en tenant compte très approximativement des limites, sans bornage. Or, toujours d'après nos calculs, si l'on mesure notre terrain, il nous manque des metres carrés sur la longueur et la largeur. J'ai bien l'intention de faire borner pour eclaicir les choses mais est ce que le géomètre peut exiger le déplacement des clotures s'il considère que les clotures actuelles faites maison par les voisins, grillage et piquets ne sont pas ou il faut ou est-ce qu'il tentera le compromis pour que nous acceptions de perdre environ 8 m2 ?
Merci pour vos réponses
3 réponses
kasom
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Modifié par kasom le 9/10/2012 à 15:20
Modifié par kasom le 9/10/2012 à 15:20
bonjour
8 m2 de perdus sur 2000 m2, ce n'est pas la même chose que sur 20 m2 ;=))
si les clôtures ont plus de 10 ans, vous aurez du mal à les faire déplacer, pour cause de prescription .
8 m2 de perdus sur 2000 m2, ce n'est pas la même chose que sur 20 m2 ;=))
si les clôtures ont plus de 10 ans, vous aurez du mal à les faire déplacer, pour cause de prescription .