surendettement

Question

Bonjour à tous, je viens de découvrir le forum et je trouve ça très intéressant
Voici mon histoire
Au début de ma relation avec mon copain, ce dernier à était mis en interdit bancaire car son ex faisait plein de découvert et qu'il a du se porter garant pour un rachat de crédit. Comme son ex ne payer pas, il se sont retrouvé au huissier. De la mon copain payer une somme tous les mois mais son ex n'a jamais rien payer. Comme mon conjoint était interdit bancaire et que l'on voulait acheter une maison j'ai moi même payer le reste de la dette pour que mon conjoint soit débloqué. Donc j'ai dit a son ex quel me devait la moitié de la somme avancé par moi même. Son ex une fois débloqué à continuer a faire des crédits a gauche a droite avec son mari et après il sont fait un dossier de surendettement en nous incluant dedans.Donc tous les créanciers on reçu un échelonnage des sommes qu'il doivent rembourser. 3ans après il n'ont toujours rien payés et là on est convoqué au tribunal. Ma question est: Est ce qu'un jour je reverrai mon argent, est ce que la dette va être effacer?
Sachant que c'est personnes ne vont aucun efforts pour travailler et qu'il partent en vacances, se permettent de faire de la chirurgie ......

Merci d'avance a bientôt

Stef64000 · Answer

bonjour,

Logiquement vous avez du recevoir, l'echeancier proposé par la banque de france avec votre nom dessus et la somme qu'il sont censé vous verser par mois. Cependant peut etre qu'il ont eu un moratoire (nonpaiement) d'un an ou deux, concernant votre dettes (mais cela voudriez le voir egalement sur courrier recu de la bdf).

Si vous etes convoqué au tribunal, c'est soit qu'il ne respecte pas l'echeancier de la bdf est la il vont etre radié du surrendetteemnt et vous pourrez engagé une procedure tribunal, soit ils sont en procedure de retablissement personnel et le juge jugé si leur situation est irremediablement compromise et effacer tous les dettes.

Dans ce cas je vous conseille d'etre present pour essayer de convaincre le juge de leur mauvaise fois (pas evident, si il ont tous les papiers necessaires)

COrdialement

Stef64000 · Answer

Ils peuvent effectivement, dire qu'il ne peuvent pas payer le plan de remboursement, si cela fait 2 ans qu'il ne paye pratiquement personne, un des créanciers ou vous aurait du envoyer un courrier àu juge pour leur signaler qu'il y avait non respect de l'echeancier de la bdf, par conséquent il aurai pu etre radié du surrendettement.

A mon avis si il font une réetude de leur dossier c'est au vue d'un retablissement personnel, donc ils ont interret à bien argumenter devant le juge (apres sa depend des juges) . De toutes facon la bdf avait decidée d'un plan de remboursement qui logiquement doit etre respecté car ils a été definit en fonction de leur possibilité.

Logiquement ils auraient du vous payer votre mensualité au meme titre que les autres du plan, en effet on a pas le droit de privilegié un créancier plus qu'un autre dans un plan de surrendettement . (sauf si moratoire sur une créance precise, mais indiqué dans le plan).

Le juge, demande leur compte bancaire et d'autre piece, si trop de dépence non justifié sa risque de coincer pour eux, apres il estime si en fonction de l'age le revenu du couple peut s'ameliorer ou pas.

cordialement

Surendettement

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