Renouvelement du conseil syndical
lecirce
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Paris... Messages postés 1646 Statut Membre -
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Bonjour,
il est dit à chaque assemblée de ma copropriété : une question en A G / renouvelement du conseil syndical : il devrait je pense être plutôt dit : renouvelement des menbres du conseil syndical !
justement à propos du renouvelement des menbres du conseil syndical : je remarque " la durée du mandat d'un menbre du conseil syndical ne peut excéder trois années "
MA QUESTION EST /
UN MENBRE DU CONSEIL SYNDICAL PEUT IL ETRE RENOUVELER TOUS LES ANS ET CELA PLUS DE 3 ANS /sachant qu il se représente chaque année depuis 12 ans , OU FAUT IL QUE LA DUREE DU MANDAT SOIT VOTE POUR UNE DUREE DE TROIS ANS POUR QUE LES MEMES PERSONNES NE PUISSENT PAS SE REPRESENTER LES ANNEES SUIVANTES ?
MERCI
il est dit à chaque assemblée de ma copropriété : une question en A G / renouvelement du conseil syndical : il devrait je pense être plutôt dit : renouvelement des menbres du conseil syndical !
justement à propos du renouvelement des menbres du conseil syndical : je remarque " la durée du mandat d'un menbre du conseil syndical ne peut excéder trois années "
MA QUESTION EST /
UN MENBRE DU CONSEIL SYNDICAL PEUT IL ETRE RENOUVELER TOUS LES ANS ET CELA PLUS DE 3 ANS /sachant qu il se représente chaque année depuis 12 ans , OU FAUT IL QUE LA DUREE DU MANDAT SOIT VOTE POUR UNE DUREE DE TROIS ANS POUR QUE LES MEMES PERSONNES NE PUISSENT PAS SE REPRESENTER LES ANNEES SUIVANTES ?
MERCI
A voir également:
- Renouvelement du conseil syndical
- Modèle lettre candidature conseil syndical - Forum copropriété
- Délégué syndical - Guide
- Refus candidature conseil syndical - Forum copropriété
- Conflit entre membres du conseil syndical - Forum copropriété
- Membre conseil syndical absent - Forum copropriété
1 réponse
Bonjour,
Il est préférable que la question pour la désignation des conseillers ne soit portée en Résolution (avec précision de la durée) et votée que pour un mandat d'une durée de UN an. Les conseillers formeront le Conseil syndical avec la désignation (parmis les membres) de leur président..
La question peut effectivement porter le mandat des conseillers pour une durée de 3 ans (vote).
C'est l'Assemblée qui vote et qui élit les membres formant le Conseil syndical.
Si cette personne qui propose sa candidature lors de la désignation et du vote de conseillers, et que cette dernière se trouve de nouveau réélue à la majorité,
rien ne pourra l'empêcher d'être élue que se soit pour UN an comme pour 3 ans (mandat) sauf décision contraire, lors d'une Assemblée générale, par le vote (candidat sortant - candidat entrant).
Sauf erreur.
Cordialement.
Il est préférable que la question pour la désignation des conseillers ne soit portée en Résolution (avec précision de la durée) et votée que pour un mandat d'une durée de UN an. Les conseillers formeront le Conseil syndical avec la désignation (parmis les membres) de leur président..
La question peut effectivement porter le mandat des conseillers pour une durée de 3 ans (vote).
C'est l'Assemblée qui vote et qui élit les membres formant le Conseil syndical.
Si cette personne qui propose sa candidature lors de la désignation et du vote de conseillers, et que cette dernière se trouve de nouveau réélue à la majorité,
rien ne pourra l'empêcher d'être élue que se soit pour UN an comme pour 3 ans (mandat) sauf décision contraire, lors d'une Assemblée générale, par le vote (candidat sortant - candidat entrant).
Sauf erreur.
Cordialement.
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