Construction sur un terrain enclavé
pititelo
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samedi 22 septembre 2012
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Modifié par BmV le 22/09/2012 à 18:46
pititelo Messages postés 2 Date d'inscription samedi 22 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2012 - 24 sept. 2012 à 19:48
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1 réponse
bonjour
j'ai eu dernierement un refus de permis pour cause " sécurité" par contre oralement le maire me dit "que je n'ai pas 3m pour l"accés pompiers", j'ai contacte un préventionniste chez les pompiers, et bien sachez que les 3 m ne sont pas recevable, car pour une maison de type famille 1, (1 étage), et bien les pompiers demandent 1m80 en sol stabilisé et une borne à incendie à 150m au max!ma rénovation est en zone u (constructible" et malgré le refus du maire, j'ai bataillé avec l'archi (car seul s'était perdu"et bien un bon archi que connait les lois..et bien rv avec l'urbanisme qui reste sur sa position...et bien rv dirrecte à la ddt et...un accord a été trouvé!si votre terrain est en zone constructible, si on vous refuse l'accé pour cause de pas 3m..et bien demandez un désenclavenent....mais entourez vous de personnes compétentes pour débloquer votre dossier!y a une solution preobablement! bon courage et ne lachez pas!
j'ai eu dernierement un refus de permis pour cause " sécurité" par contre oralement le maire me dit "que je n'ai pas 3m pour l"accés pompiers", j'ai contacte un préventionniste chez les pompiers, et bien sachez que les 3 m ne sont pas recevable, car pour une maison de type famille 1, (1 étage), et bien les pompiers demandent 1m80 en sol stabilisé et une borne à incendie à 150m au max!ma rénovation est en zone u (constructible" et malgré le refus du maire, j'ai bataillé avec l'archi (car seul s'était perdu"et bien un bon archi que connait les lois..et bien rv avec l'urbanisme qui reste sur sa position...et bien rv dirrecte à la ddt et...un accord a été trouvé!si votre terrain est en zone constructible, si on vous refuse l'accé pour cause de pas 3m..et bien demandez un désenclavenent....mais entourez vous de personnes compétentes pour débloquer votre dossier!y a une solution preobablement! bon courage et ne lachez pas!
22 sept. 2012 à 21:25
24 sept. 2012 à 10:58
24 sept. 2012 à 19:48
En fait ce fameux terrain n'est pas le mien, peut-être que je ne l'ai pas bien exprimé dans mon message, mais il est assez difficile de décrire ces situations dans un mail.
Concernant le PLU, rien n'est indiqué, et je crois que le maire ne veux pas trop s'engager car il s'agit d'une situation conflictuelle qui ne date pas d'hier d'après ce qu'on m'a dit.
Savez-vous si il existe un texte de loi qui précise cela ou un document qui récapitulerai qui décide quoi dans ce genre de dossier?
Bien cordialement,